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Motifs de refus d'un cu

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Bloggeur Env. 20 message Boulogne Sur Mer (62)
Bonjour,

voilà j'aimerai recenser les différents motifs de refus d'un CU car nous sommes dans l'attente du retour du notre que nous avons déposé début février concernant une donation que nous feraient mes beaux parents. En fait leur terrain est de 2100m² et ils souhaitent nous en donner une partie. Nous voulons déposé notre permis de construire mais pour cela une division préalable est nécessaire. Qui dit division préalable dit faire venir un géomètre pour le bornage, la division etc. Coût d'après devis 1200€.
Nous ne sommes pas emballés à l'idée d'attendre le retour du CU (nous sommes pressés) c'est pour cela que nous voulions recenser les motifs de refus mais si le CU est négatif ça ferait 1200€ de débourser dans le vide.
Le terrain en question est plat, non excentré par rapport aux autres habitations, desservi par la voirie, à proximité d'une bouche incendie... J'ai besoin de vos lumières. Merci
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 20
De : Boulogne Sur Mer (62)
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 20 message Boulogne Sur Mer (62)
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

58 623 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

pas facile de lister les motifs de refus pour un CU mais en faisant les choses dans l'ordre, ce serait plus simple et çà ne couterait rien :

- le CU est utile pour savoir si le terrain est constructible, s'il est desservi par les reseaux... donc s'il y a déja une maison dessus... il n'était pas indispensable ; pas inutile car il informera des frais (taxes) et contraintes si zone ABF ou autre.

- on peut déposer un permis avant passage du géomètre : plan de masse sur le document prévu (dessin disant "division prévue")
- on peut faire une DP avant passage du géomètre (reprendre le même dessin)

et quand tout sera bon : vous ferez valider-enregistrer par le géomètre pour avoir le nouveau num de parcelle -obligatoire pour l'enregistrement de la donation-.

vous êtres pressés oui, comme beaucoup mais ne pas confondre vitesse et précipitation, surtout avec une donation :
il faudrait commencer par bien définir le projet (voir avec le notaire), que les choses soient claires ;
si ce sont tes beaux-parents cela veut dire que le terrain ne t'appartiendra pas, tout ce qui sera construit dessus restera propriété du propriétaire du sol...
en cas de séparation ou ou décès (oui, je me doute, ce n'est pas à l'ordre du jour) mais : en cas de.... dans 95% des cas, la "pièce rapportée" comme on dit n'aura rien : le terrain reviendra à la famille, ce qui est dessus idem.
...

et... pressés : attention également aux constructeurs qui vont vous voir beaux comme des soleils... et vous feront signer trop rapidement .... c'est surcout assuré en plus-values tout au long du chantier.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 800 message Tarn Et Garonne
Tout à fait d'accord avec Elisa! on est tous pressés de commencer notre maison mais à trop nous précipiter ça nous joue des tours, et je sais de quoi je parle!!!!
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Tarn Et Garonne
Ancienneté : + de 10 ans
 
Bloggeur Env. 20 message Boulogne Sur Mer (62)
Merci pour ces précieux conseils. En effet il vaut certainement mieux faire les choses dans l'ordre et savoir patienter.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 20
De : Boulogne Sur Mer (62)
Ancienneté : + de 6 ans
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