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Terre en exécent génante pour poursuite des travaux

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Env. 200 message Loire Atlantique
Bonjour,

La fin de ma construction approche, les terrassiers ont fait leur boulot mais environ 250m3 de terre sont en exécutent sur le côté ouest de la maison empêchant les maçons de réaliser une grande et une petite terrasse.

Mon cdt m'a conseillé de la faire évacuer mais le tarif de 4500€ me rebute surtout que dans le CCMI signé il n'est nul part indiqué que je devais impérativement enlever de la terre pour que les travaux se poursuivent, il est juste écrit que "les terres en exécent seront stockées sur le terrain à la disposition du maitre d'ouvrage", or dans mon cas elle empêche que les travaux se terminent, donc il serait légintime que ce soit à la charge du constructeur d'enlever le surplus gênant, n'est-ce pas?

Mon cdt m'a dit qu'il allait en informer la direction pour trouver une solution, je lui ai dis qu'en aucun cas j'allais allonger de l'argent pour ceci, ai-je raison?

Merci.
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Membre utile Env. 1000 message Ain
Bonjour,

J'ai jetté un coup d'eil à ton récit. Tu semble satisfait du constructeur et la maison a avancé à un bon rythme.

J'imagine que sur ton PC déposé en mairie, il n'apparait pas un gros tas de terre ! Donc tu as ta réponse. Le constructeur te dois le terrain nivellé comme sur le plan du PC.

Puisqu'il n'a pas chiffré l'enlèvement des terres et que tu ne t'ai pas réservé ce montant à payer, il doit payer l'enlèvement des terres excédentaires !

Tu est déjà bien gentille de lui avoir faciliter la tâche avec une partie de la terre qui a été donné sur le bon coin !
Le principe du CCMI c'est justement que le législateur voulait empêcher les consommateurs de se faire surprendre par des frais imprévus. Tout ce qui est indispensable doit être chiffré et accepté à la signature du CCMI.

Dis leur que c'est à eux de payer. Que de toute façon tu n'as pas l'argent. Et que s'ils s'entêtent ils vont se pénaliser eux-mêmes puisqu'ils te devront des pénalités de retard.
Eventuellement pour faire passer la pilule tu leur dis que gentiment tu as déjà fais évacuer de la terre, et que tu veux bien en garder un peu (uniquement si vraiment tu en as besoin !)

Expertise judiciaire - Destruction - Reconstruction - Condamnation pénale contre ARIA, Teber_ Civil en cours
Picto recompense Membre utile
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Membre utile Env. 1000 message Ain
Pour te rassurer et te faire rire, dis tois que tu n'est pas la seule..

On va évoquer la question cette après-midi avec mon conducteur de traux. Tu crois qu'il va être content ?

Je n'ai aucune idée du nombre de m3 que ça représente!


[url=https://www.forumconstruire.com/photos/viewer-pid_910058.php]

[/url]

Expertise judiciaire - Destruction - Reconstruction - Condamnation pénale contre ARIA, Teber_ Civil en cours
Picto recompense Membre utile
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Env. 200 message Loire Atlantique
Merci pour ta réponse. En effet nous ne sommes pas les seuls à avoir beaucoup de terre
Tiens moi au courant de la réaction de ton conducteur de travaux dans ce cas!!

Bon courage
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Photographe Env. 1000 message Mouthiers Sur Boeme (16)
Quand je pense qu'ici on le facture 200€ le camion de 11m3 livré.
Je suis étonné que le terrassier ne te propose pas de te l'enlever gratis sachant que derrière il peut la vendre.
Picto recompense Photographe
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De : Mouthiers Sur Boeme (16)
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Membre utile Env. 1000 message Ain
Pour mon cas, de la terre argileuse, pas de terre végétale..ça intéressera pas grand monde

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Membre utile Env. 1000 message Ain
Pour info, mon conducteur de travaux attend la réponse de sa direction pour pouvoir compléter le marché du sous-traitant et pour que le terrassier puisse en plus des VRD, faire le drainage et le géotextile à 2m des fondations comme le précise l'étude de sol.
Par contre pour l'enlèvement des terres, la question est soit disant encore en suspens mais la phrase "si ça ne vous convient pas vous pourrez le mettre en réserve" laisse présager que l'on va faire la réception avec les tas de terres !!
Pas grave j'ai budgété... Ils l'emporteront pas au paradis

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Env. 200 message Loire Atlantique
Arf... bon mon cas est un petit différent dans le sens où la terre empêchent la continuité des travaux extérieurs, mon cdt doit me tenir au courant lundi.
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Bonjour,
JulieD a écrit:
Mon cdt m'a conseillé de la faire évacuer mais le tarif de 4500€ me rebute surtout que dans le CCMI signé il n'est nul part indiqué que je devais impérativement enlever de la terre pour que les travaux se poursuivent, il est juste écrit que "les terres en exécent seront stockées sur le terrain à la disposition du maitre d'ouvrage", or dans mon cas elle empêche que les travaux se terminent, donc il serait légintime que ce soit à la charge du constructeur d'enlever le surplus gênant, n'est-ce pas?

Le ccmi ne mentionne pas l'enlèvement des terres a votre charge mais simplement le stockage et la mise à disposition du Maître d'ouvrage, donc c'est au constructeur de se débrouiller....
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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De : Lourdes 65 (65)
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Photographe Env. 700 message
Tes terrasses sont comprises dans le CCMI ou pas du tout ?
Adhérente à l'AAMOI N°4859
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 700

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Env. 200 message Loire Atlantique
Oui bien sûr, raison pour laquelle c'est au constructeur de prendre se problème en charge.
Messages : Env. 200
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 200 message Loire Atlantique
Bon finalement mon cdt va faire évacuer au frais du constructeur l'excédent gênant pour réaliser les terrasses, du coup il m'en restera toujours mais beaucoup moins

Wink
Messages : Env. 200
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le samedi 20 avril 2024 à 22h59
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