Droit de passage

Bonjour,

Je n'ai pas tout compris... mais je peux vous aider en matière de servitude de passage puisque nous sommes dans le même cas.
Faites stipuler dans l'acte de vente que vous êtes autorisés à passer avec un véhicule , et qui doit payer les frais relatifs à la démolition du mur (si j'ai bien compris)
Etes vous le seul à passer ? Si oui, je pense que vous devrez entretenir ce chemin (est il sur votre propriété ?), si plusieurs personnes, bien le noter aussi, qui fait quoi pour l'entretien, quelle fréquence, le partage des frais en cas d'achat de fournitures (tout venant , graviers...)
Une servitude de passage ne doit être prise à la légère car elle est source d'ennuis quant rien n'est écrit , il faut être très précis et tout faire figurer sur l'acte notarié (les paroles s'envolent, expérience vécue...)
Tout doit être carré dès la signature de vente... mais un notaire pourrait également vous aider dans vos requêtes... surtout, ne pas prendre le notaire du vendeur, qui agit dans l'intérêt de celui-ci....

j'espère avoir répondu à vos questions...

Merci pour votre réponse. En fait nous aurions le terrain et le propriétaire de la grange aurait le droit de passage sur notre terrain. Actuellement il n'y a qu'un petit portillon mais c'est sûr que si nous achetons et que nous faisons construire nous ferrons un chemin d'accès véhicule dont il profitera. Mais comme il a un accès à sa grange par la rue via sa maison (il a acheté 2 lots), la servitude est elle obligatoire ?

Bonjour,


c'est celui qui créé l'enclave qui doit prévoir le passage.
si la grange a un second accès ne vous embistrouillez pas avec un droit de passage, chacun chez soi.

un plan aiderait à comprendre , même 2 : actuel et lots futurs.

J'ai le plan avec les divisions. Je vais voir si ça rend bien en photo car scan hs

Édit

En bleu le terrain que l'on convoite.
En jaune la propriété de celui qui aurait le droit de passage
En blanc le droit de passage dessiné lors de la division.

Alors nous ce que l'on ferait c'est mettre le portail bien audela de la servitude, et surtout comme je vous l'ai dit plus haut bien déterminer les détails de l'entretien du chemin (si herbe, tonte, si bitume qui paye quoi....) c'est du vécu et nous n'avions pas pris le temps de s'y attarder lors de la vente...grossière erreur car c'est source de conflits.
Noter qui fait le chemin d'accès (le vendeur ou l'acquéreur ...)
bonne soirée

Ça semble être un petit chemin d'accès au terrain mais le long de la rue il y a 6 m80 (le terrain fait plus de 3000m2 dont une partie en bois)

Dans votre cas, il y a lieu de mettre dans la balance, les besoins en fréquences de passages du voisin, si ce n'est qu'occasionnel, c'est acceptable, si c'est fréquent alors demandez que la partie avant soit commune à vous deux ce qui divisera par 2 les frais d'entretien