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Qui sont les colotis Résolu

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Env. 10 message Landes
Bonjour
un terrain à batir a été detache d'une parcelle en 1998.
En 2006 deux autres parcelles ont ete detachées (moins de 10 ans) formant un lotissement plus restrictif que pour le premier decoupage.
Le lotissement doit il reprendre les regles du premier lot ou bien peut il avoir des regles distinctes
qui sont les colotis
claude
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Sujet résolu !
 
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
Donc c'est un lotissement (de 2 parcelles) créé à partir d'un terrain faisant déjà partie d'un lotisssement ?
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Env. 10 message Landes
Bonjour
le terrain initial ne faisait pas partie d'un lotissement
claude.
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Messages : Env. 10
Dept : Landes
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Je dirais donc, une premiere division sans notion de lotissement,
puis à voir suivant les conditions de la nouvelle division :
- soit un lotissement de 2 nouvelles parcelles, donc 2 co-lotis
- soit toujours pas de notion de lotissement, et donc pas de co-lotis...
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
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