Qui sont les colotis Résolu

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 466 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

cloclo40 Picto info

Auteur du sujet

Le 29/10/2014 à 16h34 Env. 10 message Landes

Bonjour
un terrain à batir a été detache d'une parcelle en 1998.
En 2006 deux autres parcelles ont ete detachées (moins de 10 ans) formant un lotissement plus restrictif que pour le premier decoupage.
Le lotissement doit il reprendre les regles du premier lot ou bien peut il avoir des regles distinctes
qui sont les colotis
claude

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Landes
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

Sujet résolu !

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

62 028 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer

Odilon44 Picto info

Le 29/10/2014 à 16h38 Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)

Bonjour,
Donc c'est un lotissement (de 2 parcelles) créé à partir d'un terrain faisant déjà partie d'un lotisssement ?

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 13 ans

Voir la fiche

cloclo40 Picto info

Auteur du sujet

Le 30/10/2014 à 18h09 Env. 10 message Landes

Bonjour
le terrain initial ne faisait pas partie d'un lotissement
claude.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Landes
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

Odilon44 Picto info

Le 03/11/2014 à 13h55 Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)

Je dirais donc, une premiere division sans notion de lotissement,
puis à voir suivant les conditions de la nouvelle division :
- soit un lotissement de 2 nouvelles parcelles, donc 2 co-lotis
- soit toujours pas de notion de lotissement, et donc pas de co-lotis...

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 13 ans

Voir la fiche

En cache depuis avant-hier à 10h59

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis géomètre
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Guide : diviser son terrain
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement