Retour
Menu utilisateur
Menu

Signature du compromis et la signature définitive

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.476 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Photographe Env. 90 message Alleins (13)
[FONT=Verdana,sans-serif][COLOR=#NaNNaNNaN]
[FONT=Verdana,sans-serif][COLOR=#NaNNaNNaN][SIZE=1]Bonjour à tous,<?xml:namespace prefix = o ns = "urn:schemas-microsoft-com:office:office" /><o:p></o:p>[/COLOR][/FONT]
[FONT=Verdana,sans-serif][COLOR=#NaNNaNNaN] <o:p></o:p>[/COLOR][/FONT]
[FONT=Verdana,sans-serif][COLOR=#NaNNaNNaN]Voilà mon souci, j'ai signé un compromis pour un terrain très arboré de 700m².<o:p></o:p>[/COLOR][/FONT]
[FONT=Verdana,sans-serif][COLOR=#NaNNaNNaN]J'ai obtenu le permis le 30 septembre et dans l'attente de la signature de l'acte et des travaux, début décembre, (recours des tiers) j'ai coupé tous les arbres sauf 1, avec l'accord du proprio bien sur.<o:p></o:p>[/COLOR][/FONT]
[FONT=Verdana,sans-serif][COLOR=#NaNNaNNaN]Mais aujourd'hui il veut récupérer le dernier arbre sur pied et un peu de bois déjà coupé !!!<o:p></o:p>[/COLOR][/FONT]
[FONT=Verdana,sans-serif][COLOR=#NaNNaNNaN] <o:p></o:p>[/COLOR][/FONT]
[FONT=Verdana,sans-serif][COLOR=#NaNNaNNaN]Donc a-t-il le droit ? Entre la signature du compromis et la signature définitive, le terrain doit être le même à l'arbre prêt non ?? <o:p></o:p>[/COLOR][/FONT]

[/SIZE][/COLOR][/FONT]
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
De : Alleins (13)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

68 340 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Photographe Env. 90 message Alleins (13)
Je sais ce qui c'est passé on recommence

Bonjour à tous,

Voilà mon souci, j'ai signé un compromis pour l'achat d'un terain très arboré de 700m².
J'aiobtenu le permis le 30 septembre et dans l'attente de la signature définitive début décembre (recours des tiers) j'ai coupé tous les arbres qui géné la future construction sauf 1, avec l'accord du propriétaire bien sur

Mais aujourd'hui il veut récupéré le derner arbre sur pied et un peu de bois déjà coupé !!

Donc a-t-il le droit ? entre le signature du compromis et celle définitive, le terrain doit il être pas le même à l'arbre prêt ?


Merci d'avance.
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
De : Alleins (13)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

tafanary a écrit:
Donc a-t-il le droit ? entre le signature du compromis et celle définitive, le terrain doit il être pas le même à l'arbre prêt ?


normalement oui, quand le vendeur signe le compromis il s'engage à ne plus toucher au terrain : ce qui est dessus fait partie de la vente.

j'espère que la vente définitive sera signée sinon t'es mal
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 90 message Alleins (13)
En fait, Il dis qu'il voulait récupéré du bois appelés à être coupés avant la signature définitive !?
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
De : Alleins (13)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mardi 25 aout 2026 à 14h49
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
20 conseils incontournables pour bien choisir son terrain
20 conseils incontournables pour bien choisir son terrain
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir