Plusieurs parcelles a redécouper pour en revendre

Bonjour,
Prenez un rendez-vous chez un géomètre du coin, pour lui expliquer le projet... car de toute manière il faudra y passer, et il vous fera les propositions les plus adaptées, avec ce qu'il est possible de faire avec le terrain.
Mais attention, si vous tentez le lotissement (ça peut être à partir de 2 lots), ça rapporte plus, mais il faudra peut être prendre en compte un investissement au départ.
Donc à discuter avec le géomètre.

Bonjour,

- Cf conseil d'Odilon; il se peut que vous évitiez d'avoir à déposer une quelconque autorisation, car en fait votre opération peut s'assimiler au R 442-1(e) du CU (détachements de terrains), dans la mesure où vous vendez successivement 2 parcelles bâties, et une parcelle comme terrain à bâtir, donc à moindre frais... hors bornage évidemment.
- Voir également avec le service urba de votre commune.
- Si ça peut passer ainsi, vous pouvez également profiter, pour la parcelle à bâtir, de l'abattement exceptionnel (temporaire) de 30% pour le calcul des plus values immo (compromis ayant date certaine au 31/12/2015, acte définitif au plus tard le 31/12/2017) .
@+

Bonjour,

Dans l'ordre :

- Aller au cadastre récupérer un plan cadastral de votre propriété qui définira dans quelle zone d'urbanisme vous êtes. C'est bête mais il arrive qu'une parcelle soit sur une zone et que la parcelle mitoyenne soit sur une autre zone avec toutes les conséquences qui en découlent. COS plus ou moins important, hauteur au faitage à bâtir inférieure ou supérieure de la parcelle voisine donc il faudra s'adapter pour que les constructions soient "harmonieuses" etc etc....

- Récupérer le PLU à l'urbanisme qui lui vous dira plus concrètement ce qu'il est possible de faire ou pas.

- Faire venir le géomètre.

Cela dit, avec la loi ALUR vous aurez peut-être de bonnes surprises. Possibilité de détacher encore plus de parcelles, COS ou plutôt surface de plancher plus importante à bâtir donc petite plus value supplémentaire sur le prix de vente de vos parcelles. Mais risque de requalification en lotissement aussi comme dit plus haut.

A vous de jouer !

Merci pour vos réponses,
cadastre et plu ok
je vais dans un premier temps voir mon notaire il devrait devrait pouvoir m'éclairer sur pas mal de points , taxe etc ...?

En fait comme nous somme financièrement au raz des paquerettes, je pensais mettre en vente tout de suite et faire venir un géom. après un éventuel compromis, mais il serait peut-être judicieux de le faire avant !

deffrey, merci cela calme ma panic car cette histoire de lotissement complique la chose. peux tu m'en dire plus ...

Vous être trop pressé. Vendre des terrains non bornés et dire pendant la visite bon voilà ici c'est à peu près la frontière avec l'autre terrain et là bas la frontière avec notre maison. C'est pas sérieux et pas pro. Les futurs acheteurs ont besoin de se projeter, pas de se projeter à moitié, parce qu'après la visite ils seront conquis qu'à moitié et acheter à moitié j'ai jamais vu ça encore. Parole d'ex agent immobilier.


Lundi matin allez au cadastre récupérer votre plan puis service de l'urbanisme à votre mairie et ensuite appelez 2 géomètres histoire de comparer les devis.

Le notaire pourra vous répondre aisément sur la fiscalité de la vente de vos lots.

Bonjour,

sevdavquent a écrit:

Merci pour vos réponses,
cadastre et plu ok
je vais dans un premier temps voir mon notaire il devrait devrait pouvoir m'éclairer sur pas mal de points , taxe etc ...?

En fait comme nous somme financièrement au raz des paquerettes, je pensais mettre en vente tout de suite et faire venir un géom. après un éventuel compromis, mais il serait peut-être judicieux de le faire avant !

deffrey, merci cela calme ma panic car cette histoire de lotissement complique la chose. peux tu m'en dire plus ...

Selon l'art. L 442-1 du CU,"Constitue un lotissement la division en propriété ou en jouissance d'une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet de créer un ou plusieurs lots destinés à être bâtis"

Ce n'est pas -au départ- votre cas, puisque vous divisez en 2 lots déjà bâtis, puis un lot à construire.
Mais les conseils qui vous ont été prodigués sont pertinents: Vous devez préparer votre dossier AVANT de mettre en vente, c'est évident; vous connaîtrez ainsi la faisabilité, les coûts, les délais... et le rapport que vous pourrez en tirer, tout cela avec les interlocuteurs habituels:
- Notaire, et la base Perval,
- Géomètre(s)
- Urbanisme,
notamment.
@+