Terrain enclavé
Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 728 fois
 Nouveau sujet
 Répondre 
|
4 abonnés surveillent ce sujet |
S'abonner
Nous avons signé un compromis pour un terrain qui s'avère être enclavé. Du moins c'est ce que nous dit le service urbanisme de notre commune. Car le notaire ne nous a rien signalé de tel.
Notre terrain, en rouge, se trouve enclavé à cause de la bande de terrain le long de la rue. Pour régler le problème la commune nous propose de nous vendre la partie en vert. Cette bande de terrain sert aujourd'hui de "parking sauvage"
Il semble que l'on est levé un lièvre, puisque si cette bande de terrain enclave notre terrain, que penser des autres terrains à gauche du notre, et pour lesquels existe un droit de passage, mais pas pour la partie appartenant à la commune.
Cette bande de terrain correspond à l'ancienne rue.
Aujourd'hui notre terrain, ainsi que la bande de terrain, se trouvent en contre-bas de la rue actuelle d'environ 1 m.
Que devons-nous en penser?
Doit-on acheter cette bande de terrain?
Existe t'il d'autres solutions?
Si nous achetons la bande verte, qui doit sécuriser la rue pour quelle ne finisse pas chez nous?
Notre terrain, en rouge, se trouve enclavé à cause de la bande de terrain le long de la rue. Pour régler le problème la commune nous propose de nous vendre la partie en vert. Cette bande de terrain sert aujourd'hui de "parking sauvage"
Il semble que l'on est levé un lièvre, puisque si cette bande de terrain enclave notre terrain, que penser des autres terrains à gauche du notre, et pour lesquels existe un droit de passage, mais pas pour la partie appartenant à la commune.
Cette bande de terrain correspond à l'ancienne rue.
Aujourd'hui notre terrain, ainsi que la bande de terrain, se trouvent en contre-bas de la rue actuelle d'environ 1 m.
Que devons-nous en penser?
Doit-on acheter cette bande de terrain?
Existe t'il d'autres solutions?
Si nous achetons la bande verte, qui doit sécuriser la rue pour quelle ne finisse pas chez nous?
0 
Membre utile
Voir la fiche
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.
65 377 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
65 377 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
Bonsoir, voyez déjà le prix du morceau de terrain.
C'est un terrain qui appartient à la mairie?
Nous sommes dans le même cas, notre futur maire nous a fait un droit de passage en notre nom, NOTRE notaire lui a exigé un droit de passage lié au terrain. Par contre tout cela bien avant le compromis car nous avions vue sur le cadastre que le terrain était enclavé.
C'est un terrain qui appartient à la mairie?
Nous sommes dans le même cas, notre futur maire nous a fait un droit de passage en notre nom, NOTRE notaire lui a exigé un droit de passage lié au terrain. Par contre tout cela bien avant le compromis car nous avions vue sur le cadastre que le terrain était enclavé.
1 
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 ans. Membre sympaLe terrain appartient à la mairie.
Et nous personne (notaire ou géomètre) n'a vu que notre terrain était enclavé.
On va attendre la proposition de la mairie.
Et nous personne (notaire ou géomètre) n'a vu que notre terrain était enclavé.
On va attendre la proposition de la mairie.
0 Membre utile 0 Membre sympaJe me suis fait les même reflexions que vous.
La mairie souhaite nous le vendre (c'est peut-être aussi la raison, elle ne souhaite pas conserver ce bout de terrain), on ne connait pas le prix, mais on nous a promis un petit prix. Maintenant que veut dire petit prix ? Et puis les promesses orales .... On sait tous ce que ca peut valoir
Le notaire n'était pas joignable hier.
Je reessaye aujourd'hui.
La mairie souhaite nous le vendre (c'est peut-être aussi la raison, elle ne souhaite pas conserver ce bout de terrain), on ne connait pas le prix, mais on nous a promis un petit prix. Maintenant que veut dire petit prix ? Et puis les promesses orales .... On sait tous ce que ca peut valoir
Le notaire n'était pas joignable hier.
Je reessaye aujourd'hui.
0 Membre utile 0 Membre super utile 0 Membre utile 0 Membre super utileLes anciens comme les propriétaires actuels des autres terrains (parcequ'il y d'autres terrains à gauche des parcelles 133, 134 et 135) passent par cette bande de terrain.
Le plus triste dans tout ca c'est que l'entrée sur cette bande de terrain se fait via une entrée située sur le terrain en dessous de la parcelle 133 et qui est un terrain privée appartenant à une maison de retraite. Demain la maison de retraite décide de clore son terrain et il n'y a plus d'accès pour personne La bande de terrain étant en contre bas de la route d'un bon mètre.
Le plus triste dans tout ca c'est que l'entrée sur cette bande de terrain se fait via une entrée située sur le terrain en dessous de la parcelle 133 et qui est un terrain privée appartenant à une maison de retraite. Demain la maison de retraite décide de clore son terrain et il n'y a plus d'accès pour personne
La bande de terrain étant en contre bas de la route d'un bon mètre. 0 Membre utile 0 Merci pour les précisions
0 Membre utile 0 Membre utile 0 Membre sympa 0 Membre utileAutant pour moi je croyais qu'il y avait un numéro sur le cadastre mais apparament c'est le numéro de rue!!! 
0 Membre sympaEn cache depuis hier à 10h13
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
C'est intéressant aussi !
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
4
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
Autres discussions sur ce sujet :-
Servitude exclusive
13 réponses Forum Terrain -
Division de parcelle
13 réponses Forum Terrain -
Viabilisation terrain diffus
13 réponses Forum Terrain -
Limites separatives
13 réponses Forum Terrain -
Choix d'un géomètre.
14 réponses Forum Terrain -
Evaluation d'un terrain
14 réponses Forum Terrain -
Division de terrain
12 réponses Forum Terrain -
Propriété d'un terrain
13 réponses Forum Terrain -
terrain 2 remblais
13 réponses Forum Terrain
