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Clause suspensives sur contrat CCMI

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Env. 100 message 47 (47)
Bonjour a tous,

Je vais bientot signer un CCMI pour faire construire une nouvelle maison sur un terrain que je possède deja. Je suis proprietaire d'une maison qui est mise en vente en ce moment et qui devrait être vendue pour Decembre.

1) Quelle clause suspensive dois je mettre sur le CCMI ? :
- la vente de la maison doit être réalisée (ma version)
- Apres 4 mois de delais, je m'engage à utiliser un crédit relais si la vente de la maison n'est pas réalisée (version de mon constructeur).

2) Sur le contrat CCMI, il me semble que la clause suspensive du prêt est deja sur le contrat et qu'il suffit de cocher la bonne case. Pour la clause suspensive de ma question 1, ou dois je la faire figurer ? Sur un papier en plus du contract ? Je demande ceci car si c'est à part, comment être sûr que cette clause suspensive soit bien rattachée au contrat CCMI ....


Merci
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Messages : Env. 100
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Env. 7000 message Rhone
Je ne te réponds pas directement, mais tes questions me font me poser des questions :

tu comptes vendre ta maison avant de commencer ta construction ? Du coup je suppose que tu vas habiter ailleurs en attendant ?

Pourquoi n'attends tu pas de vraiment l'avoir vendue avant de signer ton CCMI ? Tu possède ton terrain, tu n'est donc pas pressé par un constructeur?!

Je pense à ça à cause de l'indice BT01 : avec les clauses que tu veut rajouter tu risques de mettre quelques mois avant de commencer les travaux, et donc de te prendre une augmentation d'indice bt01 assez élevé.
Je serais toi je ferais attention à ce point Unsure car ton constructeur risque de ne pas regretter d'avoir eu ces conditions supensives...

pour le reste, désolé , je préfère de pas dire de bétises... Blush Blush
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Messages : Env. 7000
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Env. 100 message 47 (47)
Merci pour le conseil. En fait, on va louer le temps de la construction et l'on souhaite ammenager dans la nouvelle maison le plus tot possible, donc démarrer les travaux le plus tot possible.

En fait, ma femme m'a dit que la clause suspensive de la vente de ma maison n'est pas necessaire car si on ne la vend pas, on n'aura pas d'argent, donc pas d'apport, donc le credit sera refusé par la banque et l'on pourra annuler/reporter le CCMI .... Est ce que ce raisonnement est juste ?
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Messages : Env. 100
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Env. 7000 message Rhone
ah bin finalement j'aurais mieux fait de la dire la bétise, car ç'est ce que dit ta femme Laugh Laugh Laugh .

dans les conditions supensives, tu doit marquer le maximum de détail concernant le prêt que tu est prêt à accepter. (la durée, le taux , et tu marques aussi ton apport personnel).

pas de vente -> pas d'apport -> pas de prêt -> annulation CCMI.

Mais je pense que tu as intérêt à marquer à côté de l'apport personnel, qu'il provient de la vente de ta maison.


par contre encore une fois méfie toi du BT01 car si tu ne vends pas ta maison, ça risque de faire très très mal
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Messages : Env. 7000
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En cache depuis le jeudi 19 juin 2025 à 16h33
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