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Problème mur de clôture mitoyen !

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Env. 30 message Montpellier (34)
Bonjour à toutes et tous,
Cela fait 4 ans que je construit ma maison en autoconstruction, je suis sur les finition de cette dernière.
Mais mon voisin a construit également avec des amis à lui donc sans professionnels.
Mais voila le problème n'est pas là, vu qu'il avançait beaucoup plus vite que moi, ils étaient 3 retraités et deux amis de métiers du bâtiment et moi tout seul avec mes deux bras..... il voulait absolument faire une clôture, alors on avait convenu de placer un grillage car pour ma part je n'avait pas de quoi financer un mur de clôture durant la construction.
Un jour comme tous les autres je me rends au chantier après ma journée de travail pour continuer à avancer, et là, surprise, un tracto est venu faire la tranchée du mur mitoyen et mon voisin commence à ferrailler. Je lui propose un coup de main et gentiment il me dit d'avancer chez moi qu'il s'e occupe.
Je lui explique que moi j'ai pas l'argent, mais c'est pas un problème pour lui, je rembourserai quand je pourrai.

Je lui montre que comme il devrait l'avoir vu, ma maison est plus haute que la sienne et que donc j'ai 80cm de hauteur de terre qui s'appuieront sur ce mur, pas de soucis pour lui, il mettra des agglos à bancher sur cette hauteur.

Puis un beau jour il m'annonce qu'il y en a pour 1400 euros de matériel et que lui s'est occupé de la main d'oeuvre...... ce qu'il veut dire qu'il prend 1400 euros de main d'oeuvre alors qu'on est tous les deux autant capable de le faire l'un que l'autre.......... Pour ma part je lui explique qu'on aurait du partager les matériaux et que je lui donne un peu d'argent supplémentaire pour la main d'oeuvre mais c'est tout.
Il ne veut rien savoir et s'énerve.
Je lui démontre que sur 24ml de mur, sur 1m80 de haut avec donc 80cm de bancher sur une partie, il n'a pas fait un seul poteau, que la fondation du mur n'est qu'une simple longrine, que les agglos sont posés tout tordu en vague et qu'il a fait je ne sais pas combien d'arases !!!! bref un travail de mer... à mon gout, en tout cas pas du tout ce que je fais.

Bref c'est vrai le mur est fait, c'est déjà ça.
Ce qui me tracasse le plus hormis l'argent qu'il me demande, c'est de voir les autres murs de clôture qu'il a fait chez lui sur l'autre coté, ils fissurent tous et bien comme il faut,.
Alors ma question est simple, si je paye ma partie du mur, et que par la suite quand je mets ma terre contre, le mur s'écroule, je serai responsable et devrai payer à nouveau les réparations.
Si le mur fissure chez lui il peut me demander qu'on le répare ensemble à nouveau ?
Dois je lui demander un papier comme quoi j'accepte de payer ma part mais me dégage de toutes responsabilité en cas d'anomalie du mur construit par ses soins?
Si je ne paie pas, suis-je dédouané de toute responsabilité?
J'attends vos réponses et vos conseils bien précieusement.
Merci d'avance à ceux qui prendront le temps pour cela.
Messages : Env. 30
De : Montpellier (34)
Ancienneté : + de 10 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Cote D'or
jd34 a écrit:Bonjour à toutes et tous,
Cela fait 4 ans que je construit ma maison en autoconstruction, je suis sur les finition de cette dernière.
Mais mon voisin a construit également avec des amis à lui donc sans professionnels.
Mais voila le problème n'est pas là, vu qu'il avançait beaucoup plus vite que moi, ils étaient 3 retraités et deux amis de métiers du bâtiment et moi tout seul avec mes deux bras..... il voulait absolument faire une clôture, alors on avait convenu de placer un grillage car pour ma part je n'avait pas de quoi financer un mur de clôture durant la construction.
Un jour comme tous les autres je me rends au chantier après ma journée de travail pour continuer à avancer, et là, surprise, un tracto est venu faire la tranchée du mur mitoyen et mon voisin commence à ferrailler. Je lui propose un coup de main et gentiment il me dit d'avancer chez moi qu'il s'e occupe.
Je lui explique que moi j'ai pas l'argent, mais c'est pas un problème pour lui, je rembourserai quand je pourrai.

Je lui montre que comme il devrait l'avoir vu, ma maison est plus haute que la sienne et que donc j'ai 80cm de hauteur de terre qui s'appuieront sur ce mur, pas de soucis pour lui, il mettra des agglos à bancher sur cette hauteur.

Puis un beau jour il m'annonce qu'il y en a pour 1400 euros de matériel et que lui s'est occupé de la main d'oeuvre...... ce qu'il veut dire qu'il prend 1400 euros de main d'oeuvre alors qu'on est tous les deux autant capable de le faire l'un que l'autre.......... Pour ma part je lui explique qu'on aurait du partager les matériaux et que je lui donne un peu d'argent supplémentaire pour la main d'oeuvre mais c'est tout.
Il ne veut rien savoir et s'énerve.
Je lui démontre que sur 24ml de mur, sur 1m80 de haut avec donc 80cm de bancher sur une partie, il n'a pas fait un seul poteau, que la fondation du mur n'est qu'une simple longrine, que les agglos sont posés tout tordu en vague et qu'il a fait je ne sais pas combien d'arases !!!! bref un travail de mer... à mon gout, en tout cas pas du tout ce que je fais.

Bref c'est vrai le mur est fait, c'est déjà ça.
Ce qui me tracasse le plus hormis l'argent qu'il me demande, c'est de voir les autres murs de clôture qu'il a fait chez lui sur l'autre coté, ils fissurent tous et bien comme il faut,.
Alors ma question est simple, si je paye ma partie du mur, et que par la suite quand je mets ma terre contre, le mur s'écroule, je serai responsable et devrai payer à nouveau les réparations.
Si le mur fissure chez lui il peut me demander qu'on le répare ensemble à nouveau ?
Dois je lui demander un papier comme quoi j'accepte de payer ma part mais me dégage de toutes responsabilité en cas d'anomalie du mur construit par ses soins?
Si je ne paie pas, suis-je dédouané de toute responsabilité?
J'attends vos réponses et vos conseils bien précieusement.
Merci d'avance à ceux qui prendront le temps pour cela.




Sauf que rien n'est fait dans les formes
Votre voisins ne pouvait pas ériger un mur mitoyen sans votre accord. En général on réalise une convention écrite (devant notaire pour que la convention soit liée aux terrains)
Cette convention indique qui fait quoi avec liberté aux parties d'accepter ou refuser (si vous refusez il peut toujours faire un mur qu'il possède sur sa propriété)

Surtout ne rien payer / signer sans règlement global.

Pour moi c'est tout vue. Pour un mur est de mauvaise qualité, il est préférable qu'il assume sa construction en lui notifiant que cette construction est réalisée sans avoir votre accord (en gros il détruit son mur qui est partiellement sur votre propriétés). Si vous acceptez son mur de mauvaise qualité en mitoyenneté et qu'une personne est blessée vous risquez d'être également responsable. Idem pour le cout de son entretien.

En gros accepté un ouvrage de mauvaise qualité en mitoyenneté c'est surtout mutualiser les problèmes
Picto recompense Membre super utile
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Dept : Cote D'or
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Ce voisin, c'est encore un homme honnête Mad
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 600 message Loire Atlantique
Pour moi, s'il ne vous a pas consulté, tout est à sa charge.
la clôture est de son fait pas du votre.
après pour ce qui est des responsabilités je ne sais pas désolé. mais si la clôture est sur son terrain alors c'est son problème
Picto recompense Membre utile
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Membre utile Env. 2000 message Langon (33)
A votre place je lui dit de rester chez lui et vous chez vous ... vous n'avez rien a payer il a voulu passer en force il assume si ca ne lui convient pas vous lui dite de détruire le lur et basta... de ou il construit sur votre terrain et ensuite demande des €€€€ mais lol!
Picto recompense Membre utile
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De : Langon (33)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 800 message Isere
A t il fait une declaration prealable en mairie au moins avant de monter ce mur ?
Picto recompense Membre utile
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Ancienneté : + de 17 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
jd34 a écrit:Bonjour à toutes et tous,
Bonjour,
....

Alors ma question est simple, si je paye ma partie du mur, et que par la suite quand je mets ma terre contre, le mur s'écroule, je serai responsable et devrai payer à nouveau les réparations.
Que le mur soit à lui, à toi, ou bien aux deux.... si tu fais quelque chose qui écroule le mur, tu en seras responsable...


Si le mur fissure chez lui il peut me demander qu'on le répare ensemble à nouveau ?
L'entretien c'est pour le propriétaire : si il est seul propriétaire, c'est lui
si le mur appartient à vous deux : c'est partagé.

Dois je lui demander un papier comme quoi j'accepte de payer ma part mais me dégage de toutes responsabilité en cas d'anomalie du mur construit par ses soins?
donc, dans ce cas là, vous signez une convention comme quoi le mur lui appartient (c'est possible, même si tu as financé une partie des travaux).

Si je ne paie pas, suis-je dédouané de toute responsabilité?
(c'est génant d'avoir émis l'idée de participer financièrement.... du coup, il est parti plein pot, le voisin...avec cette promesse)
Dans l'absolu, en aucun cas tu peux être responsable des travaux du voisin...

J'attends vos réponses et vos conseils bien précieusement.
Merci d'avance à ceux qui prendront le temps pour cela.


Dans l'histoire, je pense qu'il faut bien regarder :
où ce situe ce mur : chez toi ? , chez le voisin ? à cheval un peu sur les 2 terrains ? (tout ça se joue au millimètre, par rapport à la limite de propriété), car ça pourrait déterminer une partie des suites.

Et ensuite : à qui appartient le mur ... est-ce que tu en souhaites une partie de la propriété ? le conserver en l'état ?

Dans l'état actuel, c'est le voisin qui a financé, donc le mur est à lui.... mais si le mur est fait en partie sur ton terrain ET sans ton accord, c'est facilement contestable...
.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Membre utile Env. 800 message Isere
Http://www.cotemaison.fr/juridique/droits-et-devoirs-des-deu[...]es-deux-cotes_2020.html ....Il aurait fallu un acte notarie effectivement , pour votre voisin vous avez donne un accord verbal , apres on s expose a la mauvaise foi ou des problemes entre voisins . J ai eu la meme situation , et comme le voisin me l a dit clairement il ne voulait pas participer , j ai fait un mur non mitoyen , sur mon terrain et comme ca aucun probleme . La mitoyenneté est réglementée par le code civil : articles 653 à 665 http://www.legilux.public.lu/leg/textescoordonnes/codes/code[...]s_services_fonciers.pdf
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Isere
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 30 message Montpellier (34)
Bonjour,
Merci pour toutes vos réponses. Malgré le malentendu sur le financement entre mon voisin et moi, car il veut que je paie l'intégralité des matériaux 1400 euros pour 24Ml de mur en 1,8m de haut,(alors qu'à la base on avait parlé d'un simple grillage en attendant la réalisation du mur ) et que son père à fait la main d'oeuvre, bref je suis autant constructeur que lui et je vous promets que j'aurai fait mieux ( pour avoir vu sa façon de construire et la mienne). Bref mis à part cette histoire de prix, ce qui me dérange le plus et sur lequel j'attire votre attention c'est qu'il a fait le mur de 24Ml sans un seul poteau ce qui me parait bizarre, en tout cas moi j'en fait un tous les 5m avec un joint de dilatation. La partie basse est en agglos à bancher sur 80cm (4 rangs) car je suis 80cm plus haut que lui, mais il a fait une semelle standard avec du 15x35 au lieu de faire une fondation qui dépasse beaucoup pour que le poid de la terre appui dessus et maintienne alors le mur.

Du coup ce qui m'inquiète le plus c'est que le jour où je vais appuyer ma terre dessus si le mur s'effondre chez lui et qu'il tombe sur une voiture ou sur quelqu'un c'est moi qui devrai dédommager et refaire le mur en plus.
Alors comment faire? Dois-je demander qu'on aille chez un notaire faire un acte qui explique que le mur est sous sa responsabilité qu'il est prévu pour accueillir mes 80cm de terre et qu'en cas de problème c'est lui qui sera responsable ?
Je ne sais pas si un tel acte existe.
Merci d'avance pour vos commentaires.
Messages : Env. 30
De : Montpellier (34)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Avant d'aller chez le notaire, il faudra aussi statuer sur la position du mur.
Mais tout d'abord, (tenter de ) régler la situation avec le voisin, en lui expliquant que le mur ne correspond pas à l'usage attendu.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 90 message Moselle
Slt

Petite question: Les 80 cm à retenir, c'est parce qu'il a décaissé ou parce que tu as remblayé ?
Messages : Env. 90
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 60000 message
Moi, c'est clair...Il vous casse les coui...? Vous lui envoyez un recommandé pour lui demander pourquoi le mur a t il été construit en mitoyenneté sans votre consentement. Puis vous exiger qu'il le fasse tomber et qu'il le mette chez lui, point barre.
Messages : Env. 60000

 
Env. 30 message Montpellier (34)
Pour répondre le plus clairement possible, je ne cherche pas forcement à être en guerre ni même à ne pas payer. Comme on dit tout travail mérite salaire mais je cherche plutôt à me couvrir en cas de problème. Il à décaissé un peu, et moi je dois remblayer un peu. e sais que chacun doit tenir ses terres et ses eaux mais vu qu'il a voulut le faire en mitoyen je vais pas refaire un mur derrière pour tenir ma terre, il avait qu'a le faire correctement à mon sens. Quelqu'un est il en mesure de me dire si ce mur sans poteau avec une fondation classique, est effectué correctement et si techniquement il y a des risques de chutte?
Sinon effectivement je devrais lui demander de le refaire.
Est il possible de faire intervenir quelqu'un ( expert)capable de dire si ce mur est suffisamment solide pour ce à quoi il sert?
Merci encore.
Messages : Env. 30
De : Montpellier (34)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 60000 message
Je n'accepterais JAMAIS un mur mitoyen, d'autant plus quand celui ci doit être de soutènement.
Mes deux voisins sont depuis 2 ans en guerre pour un mur de la sorte, et la morale de cette histoire est "chacun chez soi", "chacun son mur". Un mur qui soutient la terre ne doit pas avoir une fondation traditionnelle, mais une semelle qui doit être plus large, en "L", dont le bas du "L" est sous la terre si ce mur est chez vous et que c'est votre mur. Il doit être en "L" avec le bas du "L" sous la terre de votre voisin et plus large que dans le cas précédent si c'est lui qui fait son mur et qui retient votre terre.
Il y a suffisamment de problèmes avec ce genre de murs, surtout si il a été fait au pif, sans calcul béton, sans "bonnes fondations". Et puis, il faut protéger le mur de la terre par un enduit et un delta ms pour éviter qu'il soit mouillé en permanence et que cela fasse pourrir la ferraille ou le peu de ferraille qu'il y a dedans.
Ce n'est pas pour le fait d'être en guerre, mais si vous acceptez cette mitoyenneté de ce mur, et que dans 10 ans, celui ci tombe et tue son enfant ou son petit enfant, vous irez droit en prison, sans passer par la case départ...et ne vous inquiétez pas, guerre ou pas guerre entre vous, il n'hésitera pas, lui, à porte plainte contre vous !
Messages : Env. 60000

En cache depuis le mercredi 17 avril 2024 à 05h07
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