Mon voisin procédurier m oblige a traiter le mur mitoyen

Sylvaindudu a écrit:

Bonjour,
Je viens crier a l aide car dans le cadre de la creation d un mur de cloture mon voisin qui est en contrebas me somme de mettre du goudron sur la partie enterrée de mon coté pour des raisons esthétique (spectre des parpaings de son coté).  Un delta ms ne suffirait t il pas?  Le mur fait 1.5m de son coté et 40 du mien. (Pour precision je n ai pas impacté le terrain naturel).
Est il dans son droit?
Qui doit faire les travaux?
Merci par avance pour vos retours...
Mes voisins étant procédurier je suis en panique.

Merci pour vos retours.
Sylvain

Bonjour
A qui appartient le mur ?
mitoyen => vous deux ?
le mur soutient 1 m de terre chez vous ?
donc mur de soutènement de vos terres ?

Bonjour.
C'est a votre voisin de faire le nécessaire si c'est lui qui a décaissé.
Il n'a pas de possibilité de vous y contraindre. S'il le veut absolument et que vous concilient vous pouvez lui laisser la possibilité de le faire a sa charge.

Bonjour,
Ce mur mitoyen a été construit à une époque puis le voisin a décaissé son terrain ? ; ou alors il s'agit d'un mur de soutènement mitoyen ?
JC

Sylvaindudu a écrit:

dans le cadre de la creation d un mur de cloture mon voisin qui est en contrebas me somme de mettre du goudron sur la partie enterrée de mon coté pour des raisons esthétique (spectre des parpaings de son coté).

Je comprend en relisant qu'il s'agit d'une réalisation d'un mur.
Si c'est le voisin qui a décaissé son terrain, c'est à lui a assumer les frais liés au soutènement.
Au lieu de 50/50, tu pourrais partir sur du 75 pour lui et 25 pour toi.

mieux vaut faire un écrit signé des 2 parties précisant la conception de ce mur mitoyen :
- la répartition des frais
- qui le réalise
- quel type de matériau
- le fait qu'il soit mur de soutènement en rapport au décaissage du terrain du voisin
- dimensions : hauteur, largeur, longueur
- son emplacement : centré sur les limites de propriété.


JC

BonjourSylvaindudu.
Désolée, mais je ne comprends pas tout...
- Le mur est il déjà existant ou pas encore?
- Est-ce un mur qui est/sera mitoyen, ou seulement à vous ?
- Est-ce un mur de soutènement dû au décaissement du voisin? Car si c'est le cas, ce n'est pas à vous d'assumer ces charges, sauf si vous le voulez mitoyen.
Sinon, le mur de soutènement doit être fait chez lui, avec des fondations chez lui, et il vous doit aussi la sécurité avec un garde-corps ou autre pour les risques de chute, et à ses frais.

C'est à celui qui modifie la hauteur du terrain naturel d'assumer la construction d'un mur de soutènement.

Tout d abors merci pour vos retour. Les maisons neuves sur un lotissement recent. Le mur soutient mes terres car ils ont decaissé leur terrain naturel et il est bien mitoyen.

De plus j ai participé a la moitier des frais du mur malgré le fait que je n ai pas impacté du tout le terrain naturel.

Vos reponses me rassure je ne suis donc pas fou ???.
Merci encore pour vos reponses rapide!

C'était une obligation du lotisseur ce mur mitoyen ?
Car un mur de soutènement mitoyen, c'est une source d'embrouille dans les années à venir si le mur venait à bouger...
Qui l'a réalisé ? ; de quoi il est constitué ? ; les fondations sont centrées sur les 2 terrains ou il y a une semelle déportée sur ton terrain ?
Va consulter en mairie la demande de permis de ton voisin pour vérifier son niveau du TF : Terrain Fini... ; aussi bien, il n'a pas le droit de décaisser son terrain !

Sylvaindudu a écrit:

Tout d abors merci pour vos retour. Les maisons neuves sur un lotissement recent. Le mur soutient mes terres car ils ont decaissé leur terrain naturel et il est bien mitoyen.

en théorie, c'est celui qui modifie le terrain qui finance le mur de soutènement !

Citation:

De plus j ai participé a la moitié des frais du mur malgré le fait que je n ai pas impacté du tout le terrain naturel.

c'est gentil de votre part ...

c'est bien un mur de soutènement ?
vendu, calculé et réalisé comme mur de soutènement ?
qui l'a construit ?

Citation:

Vos reponses me rassure je ne suis donc pas fou ???.
Merci encore pour vos reponses rapide!

PS : si vous aimez faire des cadeaux à vos non amis (ce que sont la très grande majorité des voisins) je peux vous envoyer un rib, j'ai quelques travaux d'aménagements à réaliser chez moi

Ce serait bien de faire un croquis ou de mettre une photo du contexte

Donc, c'est le voisin qui a fait le mur, et il l'a mis en mitoyenneté ?
Du fait que ce mur soit mitoyen ( vous vous êtes fait avoir ), et que vous avez participé au frais, j'imagine que vous devez désormais faire le nécessaire pour ne pas causer de trouble chez votre voisin, même si il est à l'origine du mur.
Après, les troubles esthétiques ne sont pas forcément des troubles facile à défendre devant les autorités.

Avez vous signé des papiers autorisant votre voisin à faire le mur en mitoyenneté ?
Car même si vous participez au frais, cela ne veut pas pour autant dire que ce mur doit être mitoyen.
Vous pouvez donc lui reprocher d'avoir fabriqué SON mur de soutènement en mitoyenneté ( un mur de soutènement n'est pas un mur de clôture ), et donc lui demander de le refaire uniquement chez lui.
Cela permettra d'ouvrir une autre voie de négociation, si il ne veut pas voir le spectre des parpaings chez lui, il prend en charge les frais en rapport.

( en complément ... un mur de soutènement en parpaing de 1,5m de haut ? )

Bonjour.
D'accord avec ce qui s'est dit plus haut.
A part si vous le vouliez absolument en mitoyenneté, vous vous êtes fait avoir, car c'est votre voisin (qui est à l'origine de la modification du terrain naturel) qui aurait dû faire ce mur chez lui et a ses frais.

En plus, si le mur ne dépasse que de 40cm chez vous, c'est très dangereux, car pas bien haut pour éviter les chutes. (J'espère qu'il n'y a pas d'enfant, car 1,10 mètre de chute, c'est beaucoup.)

Un mur de soutènement ne devrait jamais être fait en mitoyenneté, c'est une grosse source de conflit.

Maintenant, je dirais à votre voisin (pas si procédurier que ça, à l'évidence) que vous avez été bien gentils de prendre en charge la moitié des frais du mur et d'autoriser la mitoyenneté, mais que si l'esthétique ne va pas, bin c'est à sa charge.
Et par la même occasion, qu'il sécurise le mur avec un garde corps pour que cela évite les chutes de votre côté, (a ses frais bien sûr) pour que vous soyez en sécurité dans votre jardin.

Toutouï a écrit:

Maintenant, je dirais à votre voisin  (pas si procédurier que ça, à l'évidence)

Bonjour, 
Pour avoir des gens procéduriers comme voisins, je peux te dire qu'ils ne le sont que quand eux-mêmes ne sont pas en tort.