Cloture : permis de construire ET declaration préalable? Résolu

Bonjour,
pourquoi faire compliquer quand on peut faire simple ? Pour moi, la clôture doit être intégrer dans le permis de construire, c'est le plus simple.

Pour la source de problème, il suffit de respecter le PLU et il n'y as pas de problèmes.

Bonjour

giordans a écrit:

notre constructeur nous conseille ...

+1 avec Richard !

le cst conseille, il est bien aimable, il faut le remercier ...
...et lui répondre que vous ne suivrez pas ledit conseil et que vous souhaitez-désirez-exigez que tout soit intégré au dossier permis...

sauf si vous avez l'intention d'attendre plus de 2 ans pour poser ce portail car dans ce cas, le permis initial ne serait plus valable

Bonus : s'il oubli de chiffrer ce poste et que la case "à charge client" n'est pas cochée dans votre notice descriptive alors la clôture et le portail seront réalisés à ses frais sans qu'il ne puisse vous demander quoi que ce soit.

Et +1 pour le bonus chuuuuuut !

Pour la clôture / portail ... c'est aussi possible par simple déclaration de Travaux. Il est possible de faire celle ci dès que vous le voulez, pas besoin d'attendre la fin des travaux du PC.

Par contre en effet, c'est plus simple de le mettre dans le PC, au moins c'est fait!

Merci pour vos réponses.
Je préfèrerais aussi éviter les multiples démarches avec l'administration.

Charlie75 : C'est la ou je ne suis pas certaine: peut-on avoir deux autorisations d'urbanisme qui coexistent en même temps?

Hors lotissement, on peut aussi en faire 2 : 1 pour le portail et 1 pour la clôture...

Oui on peut en avoir 2.
Par exemple moi (qui suis en hors lotissement) j'ai un permis de construire en cours et pourtant j'ai déposé une déclaration de travaux pour faire ma clôture et mon portail.

Il n'y a aucun souci.

L'avantage c'est que lors du passage de la mairie pour la conformité, celle ci ne prendra pas en compte les travaux de clôture/portail etc... donc si j'ai merdé quelque part sur celle-ci cela ne m’empêchera pas d'avoir ma conformité.

elisa21 a écrit:

Bonjour

giordans a écrit:

notre constructeur nous conseille ...

+1 avec Richard !

le cst conseille, il est bien aimable, il faut le remercier ...
...et lui répondre que vous ne suivrez pas ledit conseil et que vous souhaitez-désirez-exigez que tout soit intégré au dossier permis...

sauf si vous avez l'intention d'attendre plus de 2 ans pour poser ce portail car dans ce cas, le permis initial ne serait plus valable

Bonjour,
Les permis en cours actuellement et ceux délivrés ont une validité de 3 ans maintenant.
De plus, une fois les travaux démmarés, s'ils ne sont pas interrompus pendant plus d'un an, les travaux peuvent continuer pandant 10-12-15ans si nécessaire...Autant dire que si la clôture est intégrée au PC pas trop de soucis à se faire sur la possibilité de mettre en oeuvre cette clôture tant que vous êtes en "travaux"...

d'autre part, il peut être contraignant de prévoir de suite votre clôture et portail...Les offres en la matière, les styles, les envies et les opportunités peuvent changer durant la construction, pas sûre que le choix retenu aujourd'hui soit encore celui-ci le jour de la mise en place de votre clôture...Et si votre choix venait à changer, une demande de permis modif. sera nécessaire...
La DP pour la clôture peut donc être un choix approprié; à déposer 1 ou 2 mois avant de réaliser les travaux.

Merci pour votre retour.
C'est en effet judicieux pour le portail.
Pour la clôture le plu ne nous laisse pas énormément de choix: clôtures aussi discrètes que possible -> grillage
Et murs bahuts constitues de pierre ou enduit de 0,70m maxi.

Citation:

d'autre part, il peut être contraignant de prévoir de suite votre clôture et portail...Les offres en la matière, les styles, les envies et les opportunités peuvent changer durant la construction, pas sûre que le choix retenu aujourd'hui soit encore celui-ci le jour de la mise en place de votre clôture...Et si votre choix venait à changer, une demande de permis modif. sera nécessaire...

Il n'y as pas besoin du modèle de portail pour le permis. Du moment que la position, la dimension est respecté, que ce soit tel ou tel autre modèle, çà n'engendre rien sur le permis.

+1
... sauf qu'il vous faut tout de même coller aux règlements de votre coin. N'allez pas par exemple proposer dans le permis une clôture en fer forgé aéré de 1.50 de haut et y construire au final un mur ou une barrière aveugle de 2.50 mètre de haut...

Richard45 a écrit:

Citation:

d'autre part, il peut être contraignant de prévoir de suite votre clôture et portail...Les offres en la matière, les styles, les envies et les opportunités peuvent changer durant la construction, pas sûre que le choix retenu aujourd'hui soit encore celui-ci le jour de la mise en place de votre clôture...Et si votre choix venait à changer, une demande de permis modif. sera nécessaire...

Il n'y as pas besoin du modèle de portail pour le permis. Du moment que la position, la dimension est respecté, que ce soit tel ou tel autre modèle, çà n'engendre rien sur le permis.

Je ne serait pas aussi catégorique...

ça dépend de la commune et du réglement du (des) document(s) d'urbanisme (PLU, rég. du lotissement,...)

Il arrive fréquemment que certains matériaux ou couleur soient proscrits (couleur trop vive, PVC,...) donc il n'y a pas que la position ou la taille...
Pour un grand nombre de demande, le maire se moque effectivement du modèle précis jusqu'à... Sans le modèle de portail, en cas de recours (vécu avec l'ABF) vous irez expliquer au juge comment le maire à pu délivrer une autorisation sans pouvoir vérifier qu'il ne nuit pas au caractères des lieux avoisinants...
Les instructeurs prennent de plus en plus les devants et doivent pouvoir justifier leur proposition...Et pour ce faire, il leur faut des éléments précis...

Merci pour toutes vos réponses.
Nous avons finalement décidé de passer par une DP dans un second temps, notamment pour pouvoir discuter avec un de nos voisins, qui n'est pas le vendeur, de la position de la clôture (aujourd'hui, il y a uniquement un muret en pierre de 70cm entre sa planche et la notre).