Retour
Menu utilisateur
Menu

Construction temporaire

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 445 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Vendee
Bonjour à tous,

Je suis nouveau sur le forum, merci de m'accueilir parmi vous.
J'ai un beau projet de rénovation lourde (démolition puis reconstruction) et ma première question est la suivante :
Ai-je le droit de construire un batiment provisoire qui me servira d'atelier pour préfabriquer mon assutre bois? C'est un bâtiment qui va contenir des machines à bois, qui ne fait pas partie du permis de construire et qui sera entièrement démontable (pas de maçonnerie, construction légère sur plots).
Je vous remercie pour votre réponse.
Nicoilot.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour, bienvenue!

Vous aurez le droit si la mairie vous y autorise!
Le mieux est donc de lui demander, les constructions précaires obéissant à des règles particulières.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Vendee
Je dois voir ça avec eux avant de déposer le permis ou en faire la demande avec le permis de construire? Ou est-ce une déclaration préalable?
Merci.
Nicoilot
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
J'ai trouvé cela : http://www.extranet.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr/7-12-p[...]mporaires-ou-a1330.html

Il est indiqué la nécessité de faire une demande de permis précaire pour effectuer une construction nécessaire à la conduite de travaux.




Deffrey, tu peux préciser ou confirmer ?
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Taden (22)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Vendee
Petite question complémentaire : la mairie a-t-elle le droit de s'y opposer?
Merci.
Nicoilot
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Pas grand chose à ajouter aux prescriptions de l'art. L 421-5b et du R 421-5c (chantier), qui édicte: "Sont dispensés de toute formalité au titre du présent code...".
Le L 421-8 du même code va plus loin, en précisant que pour les cas visés au L 421-5(b et e), donc au chantier, les constructions, aménagements, installations et travaux dispensés de toute formalité au titre du présent code n'ont pas à être conformes aux dispositions mentionnées à l'article L. 421-6 (respect des règles d'urbanisme).
Toutefois, fort de ces éléments, le mieux est quand même de vous rapprocher des services de la mairie, pour les informer et dissiper tout doute éventuel de leur part!
Et je présume que la mairie officialisera le projet par une autorisation écrite, sans lien juridique avec un PC ou une DP.
Le maire peut toujours s'opposer à une demande si son refus est... motivé. Et le motif invoqué conditionnera votre... réaction!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Vendee
Merci pour ce conseil de sagesse. Je comprends bien que de bonnes relations avec une mairie vallent mieux que l'application stricto sensu des textes de lois.
Nicoilot
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le jeudi 11 juin 2026 à 06h55
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir