Quelles informations sur le Certificat d'urbanisme?

cloti76 a écrit:

Hello,

Qu'il y a t'il exactement dans un Certificat d'Urbanisme?

A quoi sert-il lorsqu'il est promis au plus tard le jour de l'acte de vente définitif...?

Peut-on connaître grâce à celui-ci les taxes et SURTOUT si la commune prend en charge une extension de réseau eau?

Merci d'avance.

il faut faire une demande de CU opérationnel avec un projet se rapprochant de ton futur projet... Oui il y a l'information si la commune participe ou pas aux travaux sur voirie ,réseaux....mais cela dépendra des beaucoup de chose (voie privée,rue desservi, réseau assez puissant) en général il te diront il faudra une étude spécifique lors de la demande de permis de construire. Le CU est valable 18 mois, tu trouveras beau coups 'info sur Google. Le mieux tu téléphone a l'urbanisme de ta commune.
Tu auras aussi les infos sur la taxe d'amenagement, taxe de stationnement ...

noar30 a écrit:

cloti76 a écrit:

Hello,

Qu'il y a t'il exactement dans un Certificat d'Urbanisme?

A quoi sert-il lorsqu'il est promis au plus tard le jour de l'acte de vente définitif...?

Peut-on connaître grâce à celui-ci les taxes et SURTOUT si la commune prend en charge une extension de réseau eau?

Merci d'avance.

il faut faire une demande de CU opérationnel avec un projet se rapprochant de ton futur projet... Oui il y a l'information si la commune participe ou pas aux travaux sur voirie ,réseaux....mais cela dépendra des beaucoup de chose (voie privée,rue desservi, réseau assez puissant) en général il te diront il faudra une étude spécifique lors de la demande de permis de construire. Le CU est valable 18 mois, tu trouveras beaucoups 'info sur Google. Le mieux tu téléphone a l'urbanisme de ta commune.
Tu auras aussi les infos sur la taxe d'amenagement, taxe de stationnement ...

Merci de la réponse. J'avais fait une demande, mais le plan n'était pas à l'échelle qu'ils avaient demandé... Donc pas valable.

Et un devis pour faire venir l'eau sur le terrain, juste à côté de celui vu, la SAUR demanderaient 20 000€ pour une extension de réseau. Et le Maire a l'air de dire vous allez douiller. Il y a 30 mètres pour raccorder de la voirie au compteur. Et ça traverse la route. Ça me paraît énorme le devis.

cloti76 a écrit:

Merci de la réponse. J'avais fait une demande, mais le plan n'était pas à l'échelle qu'ils avaient demandé... Donc pas valable.

Et un devis pour faire venir l'eau sur le terrain, juste à côté de celui vu, la SAUR demanderaient 20 000€ pour une extension de réseau. Et le Maire a l'air de dire vous allez douiller. Il y a 30 mètres pour raccorder de la voirie au compteur. Et ça traverse la route. Ça me paraît énorme le devis.

Si je te fais voir mon dessin (d'enfant) a main levée, tu vas râler, la mairie a instruit le dossier sans problème. J'avais mis la servitude par contre.
Pour info, la saur me prends 3500€ environ pour 5 mètres de tranchée eau potable et eaux usées , donc sa chiffre vite, si il y a passage sur bitume je t explique pas

Bah je ne comprends pas. Chacun fait sa tambouille ou quoi. Regarde ce post, ça colle pas avec des grosses sommes lol : [url]www.forum construire.com/construire/topic-254115.php[/url]

Et la mairie ou la Communauté de Communes, je ne sais pas trop, en a pris une part en charge, avant qu'il te reste 3 500€ à payer?

Et la mairie ou la Communauté de Communes, je ne sais pas trop, en a pris une part en charge, avant qu'il te reste 3 500€ à payer?

cloti76 a écrit:

Et la mairie ou la Communauté de Communes, je ne sais pas trop, en a pris une part en charge, avant qu'il te reste 3 500€ à payer?

Il me semble que non, du moins la saur n'a rien spécifié sur le devis. Et c'est des travaux dans un lotissement privée mais sur leurs réseaux. Il n'y a pas d'extension de réseau. Les extension reseau en domaine public sont soumis à pleins de chose ,délibération conseil municipale,régie, société qui intervient, si c est un équipement uniquement destiné à ta parcelle bla-bla-bla .
Pour ERDF oui je sais qu'il y a différentes parts prisent en charge par differentes collectivité...
Va sur le forum VRD poster un message sur saur et ERDF tu auras les spécialistes pour te répondre

Bonjour,

Pour le contenu d'un CU:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=FA8D6[...]&dateTexte=20150402
@+

Hello,

J'ai eu le CU, mais je trouve que ça ne sert pas à grand chose, à part dire si la construction est réalisable...

Bin...c'est déjà une bonne nouvelle ! ça permet de continuer...
A l'inverse, si c'est pas réalisable, ça permet de laisser tomber le projet rapidement aussi.

Même pas savoir si le terrain est desservi en eau potable ou en électricité, je trouve que ça laisse à désirer...

Je posterais le CU d'un ordi.

ça , ça se voit sur le terrain...

mais le cu ne donne pas les devis sur les viabilisations.
Mais, si il est positif, ça donne l'occasion d'aller chercher des devis.

Oui mais je pensais que ça apparaîtrait sur le CU au moins lol Au moins la distance qu'il y a, jsais pas. Enfin jpensais qu'il y avait plus de renseignements.