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Honoraires fluctuants malgré contrat au forfait de l'archi (Tarn)

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 786 fois
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Env. 20 message Toulouse (31)
Bonjour,
nous avons signé un contrat au forfait pour la construction de notre maison. Après signature des marchés avec les entreprises, l'architecte a mis en place un système de plus-value et moins-value auquel il applique ses honoraires de 11%. Est-il légal qu'il nous demande 11% honoraires supplémentaire correspondant au coût de l"évacuation des terres qui n'était pas prévue dans le marché sachant que c'est le maçon qui s'en est occupé?
Merci pour vos réponses.

Ardaloch
Messages : Env. 20
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 8 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux d'architecture...

Allez dans la section devis architecte - construction de maison du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de architectes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les architectes, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-1-devis_architecte.php
 
Membre utile Env. 700 message Grasse (6)
C'est probablement dans le cadre d'une mission de maîtrise d'oeuvre. Même si ce sont les entreprises et artisans qui effectuent le travail, Si l'architecte est en charge de la maîtrise d'oeuvre il peut sembler normal qu'il soit rémunéré pour ce travail ...

Concernant le tarif de 11 % : Dans un monde idéal, le montant des honoraires sur les travaux hors marché aurait du être défini avant le début des travaux.

Le coté double peine : Travaux hors marché en plus value auxquels s'ajoutent les honoraires est forcement pénible.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
De : Grasse (6)
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre utile Env. 20000 message Haut Rhin
Bonjour
c'est exactement ce qui s'est passé pour nous,des travaux supplémentaires non prévus par l'archi et indispensables,ce qui était déjà bien pénible et la cerise sur le gâteau des honoraires qui ont augmenté en proportion,donc finalement un bonus pour celui qui avait été léger sur son travail.... novices en la matières,on n'a pas du tout pensé à discuter à l'avance d'une telle possibilité......
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 20 message Toulouse (31)
Merci pour vos réponses. Donc si je comprends bien il est aussi normal que ses honoraires soient revus à la baisse si nous ne faisons pas poser 2 portes. Pour moi il y à tout de même une différence entre normal et légal.
Ardaloch
Messages : Env. 20
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 20000 message Haut Rhin
Essayez de discuter avec lui,comme c'est déjà signé.....pas facile.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 400 message Haute Garonne
Bonjour,
Pouvez-vous me communiquer le nom de votre architecte en mp ?
Merci d'avance
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Paris
Pour ma part, il y a augmentation d'honoraire sauf si bien entendu c'est un oubli de ma part, un oubli et non un aléa imprévisible avant la mise en route du chantier.

Il faut savoir assumer ses conneries et rebondir en conséquence, l'erreur est humaine.

De toute façon, je me base sur le contrat type de l'ordre que j'adapte suivant les programmations mais les grandes lignes restent les mêmes.

Extrait :

" MODIFICATION DU CONTRAT - PRESTATIONS OU CHARGES SUPPLEMENTAIRES

Toute augmentation de la mission, toute remise en cause du programme ou du calendrier de réalisation, toute modification des documents approuvés, toute modification du mode de dévolution des contrats de travaux, tout dossier de permis de construire modificatif, demandé par le maître d'ouvrage ou imposé par un tiers, entraîné par un changement de réglementation ou rendu nécessaire par des aléas administratifs, juridiques, techniques ou commerciaux imprévisibles, toute prestation supplémentaire consécutive à la défaillance d'une entreprise, donnent lieu à l'établissement d'un avenant qui fixe notamment les honoraires correspondants.

En particulier, le dépassement de la durée de l'exécution des travaux du fait de l'entrepreneur donne lieu au versement d'honoraires supplémentaires pour permettre à l'architecte de prolonger son temps de présence sur le chantier. Le maître d'ouvrage déclare avoir été informé par l'architecte que le montant de ces honoraires supplémentaires peut être déduit du contrat de travaux de l'entreprise responsable, à condition que la déduction soit prévue dans la clause relative aux pénalités de retard du CCAP des contrats de travaux."
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Paris
Ancienneté : + de 16 ans
En cache depuis le jeudi 10 juin 2021 à 09h50
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