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Enlèvement des terres

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Env. 10 message Yvelines
Bonjour,

Je suis actuellement en construction avec un constructeur, et j'aurai besoin d'un petit renseignement ...

j'ai une maison sur vide sanitaire de 60cm auxquels j'ai ajouté une option de 20cm pour avoir au total 80cm, j'ai également prix une option de 1800 euros pour l'enlèvement des terres.Le problème est qu'ils m'ont enlevé la moitié des terres et que l'autre moitié est, si j'écoute le conducteur de travaux, à ma charge.

Pour infos dans la notice descriptive, il y a noté:

-Enlèvement des terres uniquement sur l'emprise de la maison obligatoire pour un terrain de moins de 500m² . 1800 euros

Plus bas sur la même notice descriptive, il y a :

Travaux réservés par le mettre d'ouvrage:

Provisions pour enlèvement des terres 0 euros

Sont argument est, que j'ai donc un vide sanitaire de 80cm et que mon terrain est en pente, alors qu'il est relativement plat, et sur l'emprise de la maison de surcroit.

Ma question est donc, doit il enlever ou non les terres?

Je vous remercie par avance pour vos réponse.


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Membre utile Env. 1000 message Ain
Bonjour,

C'est à la charge du constructeur. Il vous doit le terrain comme représenté sur vos plans, donc sans montagne de terre.
c'est un sujet maints fois évoqués sur le forum :

https://www.forumconstruire.com/recherche/?k=Enlevement+Des+[...]tre_id=0&date_maxi=


Expertise judiciaire - Destruction - Reconstruction - Condamnation pénale contre ARIA, Teber_ Civil en cours
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Membre utile Env. 1000 message Ain
Bourikette a écrit:Bonjour,

C'est à la charge du constructeur. Il vous doit le terrain comme représenté sur vos plans, donc sans montagne de terre.
c'est un sujet maintes fois évoqué sur le forum :

https://www.forumconstruire.com/recherche/?k=Enlevement+Des+[...]tre_id=0&date_maxi=


Expertise judiciaire - Destruction - Reconstruction - Condamnation pénale contre ARIA, Teber_ Civil en cours
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Env. 10 message Yvelines
Bonjour et merci de votre réponse, Que puis-je opposé comme reponse à mon constructeur car celui ci me dit qu'il doit juste retirer les 60cm de terres du vides sanitaires, alors que mon vide sanitaires en fait 80cm.

Cordialement
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Bonjour, il faut donc dans ce cas émettre une réserve à la réception et ne pas remettre les 5%.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
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Env. 10 message Yvelines
Merci de votre réponse, mais si je comprend bien, il y a pas d'argument légal a lui opposé.

Parce que lui, il me dit NON moi je lui dit OUI. ca me parait un dialogue stérile, surtout si il refuse de me remettre les clés
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Sur votre contrat, c'est marqué enlèvement des terres compris, si tout n'est pas retiré, le contrat n'est pas respecté, POINT !

Dans ce cas, on notifie une réserve. Pas besoin de texte de loi pour ça.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
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En cache depuis le mercredi 15 octobre 2025 à 07h05
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