Date du dépot du PC

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.400 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

yannick03 Picto info

Auteur du sujet

Le 28/09/2006 à 09h14 Env. 200 message Allier (3)

Bonjour, voilà nous avons déposé notre CMI a déposé notre PC au mois de Juin mais ce dernier était incomplet. Il vient juste d'être enregistré le 20/09/2006 et nous avons devrions l'avoir avant le 20/11/2006. MA question est relative à l'application de la RT2005, à savoir que celle ci n'est applicable que pour le PC déposé à partir du mois de septembre! Est que je peux demandé l'application de la RT 2005 à mon contructeur?
MErci pour vos réponse Biggrin

aménagement fait le 29/09/07
maison en L, bloc béton, combles aménageables

Citer

Messages : Env. 200
De : Allier (3)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

yannick03 Picto info

Auteur du sujet

Le 29/09/2006 à 09h08 Env. 200 message Allier (3)

Ben personne ne sait Crying

Est ce que c'est la date de dépot du PC ou celle à partir de laquelle il est complet qui est prix en compte pour la RT2005?
Merci

aménagement fait le 29/09/07
maison en L, bloc béton, combles aménageables

Citer

Messages : Env. 200
De : Allier (3)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

letitou Picto info

Le 29/09/2006 à 09h10 Env. 300 message Indre Et Loire

yannick03 a écrit:Bonjour, voilà nous avons déposé notre CMI a déposé notre PC au mois de Juin mais ce dernier était incomplet. Il vient juste d'être enregistré le 20/09/2006 et nous avons devrions l'avoir avant le 20/11/2006. MA question est relative à l'application de la RT2005, à savoir que celle ci n'est applicable que pour le PC déposé à partir du mois de septembre! Est que je peux demandé l'application de la RT 2005 à mon contructeur?
MErci pour vos réponse

tout n'est pas tres clair W00t

Citer

Messages : Env. 300
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Brickbroc Picto info

Le 29/09/2006 à 09h15 Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)

j'en sais rien, mais la logique voudrait que ce soit au moins la date de dossier complet.
Je dirais meme la date d'obtention du permis si on voulait etre logique.
MAis en realite j'en sais rien, fais une recherche sur "RT2005 permis" dans l'outil de recherche, tu devrais trouver.

BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.

Citer

Photographe

Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 21 ans

Voir la fiche

lila

Le 29/09/2006 à 10h51 Env. 2000 message 78 Bientot En Normandie (27)

. tu es une vraie mine d'informations c super Wink

lila nul en batiment mais heureusement pose pleins de questions pour s'ameliorer
n°adh aamoi 1722
début de chantier terrassement 7/12/2007

Citer

Messages : Env. 2000
De : 78 Bientot En Normandie (27)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

didier.bost Picto info

Le 29/09/2006 à 10h57 Env. 90 message Saint Savin (38)

Je confirme que c'est bien la date du dépôt, notée sur le récépissé.

conseiller en construction de maisons individuelles neuves sur l'Isère, le Rhône, la Loire, la Haute Loire et une partie de l'Ain.

Citer

Messages : Env. 90
De : Saint Savin (38)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

yannick03 Picto info

Auteur du sujet

Le 03/10/2006 à 22h18 Env. 200 message Allier (3)

Merci beaucoup Messieurs, vous étes d'une aide plus que précieuse! Biggrin

aménagement fait le 29/09/07
maison en L, bloc béton, combles aménageables

Citer

Messages : Env. 200
De : Allier (3)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Boutts Picto info

Le 03/10/2006 à 22h42 Env. 300 message Moselle

Bonjour,
mon constructeur m' avait dit que la RT 2005 s' applique aux PC déposés à partir du 1er septembre. Mais qu' elle n' est pas appliquable pour une modification ou un complément quelque soit la date pour un PC déposé avant septembre!
A confirmer
Bye

Citer

Messages : Env. 300
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

En cache depuis le vendredi 16 janvier 2026 à 21h39

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !