Cerfa n°13406*03, besoin d'un coup de main !
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Tout d'abord Bonjour et Merci à ceux et celles qui prendrons la peine de me lire !
J'ai quelques doutes sur la manière de renseigner le cerfa pour ma demande de permis...
Je pose tout d'abord les bases :
Nous sommes en train d'acquérir un terrain de 630m2 (il s'agit d'une donation de mes parents, l'acte notarié pour le changement de propriétaire est en cours).
Sur ce terrain il existe un garage d'environ 40m2.
Nous souhaitons créer une extension de 100 m2 à ce garage pour y créer notre maison (nous allons également séparer l'intérieur de ce garage en deux parties, l'une restera un garage et l'autre va devenir une chambre parentale)...
Je ne sais pas trop comment remplir certaines parties du cerfa :
Dans la partie 4.3
Type d'annexe : dois-je cocher quelque chose ? Je ne crée pas de garage car il existe....?
Ensuite dans nombre de logements créés dois-je mettre 1 logement ? Je présume que oui puisqu'à l'origine le bâtiment existant est un garage ?
Pour le nombre de pièces, je fais 1 chambre dans le bâtiment existant et dans l'extension 1 chambre, 1 bureau, 1 salon salle à manger (38m2), 1 buanderie, 1cellier, et 1 cuisine.
Si mon calcul est juste 4 pièces dans l'extension (je ne compte pas les cellier, WC, sdb et je compte 1 pièce pour le salon salle à manger). Dois-je donc indiquer 4 pièces ou 5 si je compte la pièce créé dans la partie existante ???
Pour le nombre de niveau je pense mette 0 puisque tout sera en plain pied ?
Dans le mode d'utilisation des logements créés je dois sans doute cocher "habitation principale"?
Dans Répartition du nombre de logement je met 1 dans la case correspondant au nombre de pièces (à priori 4 ou 5)?
Enfin je pense qu'il faut que je coche la case Extension ?
Voilà toutes mes premières questions sur ce maudits cerfa
Merci d'avance pour votre aide !
J'ai quelques doutes sur la manière de renseigner le cerfa pour ma demande de permis...
Je pose tout d'abord les bases :
Nous sommes en train d'acquérir un terrain de 630m2 (il s'agit d'une donation de mes parents, l'acte notarié pour le changement de propriétaire est en cours).
Sur ce terrain il existe un garage d'environ 40m2.
Nous souhaitons créer une extension de 100 m2 à ce garage pour y créer notre maison (nous allons également séparer l'intérieur de ce garage en deux parties, l'une restera un garage et l'autre va devenir une chambre parentale)...
Je ne sais pas trop comment remplir certaines parties du cerfa :
Dans la partie 4.3
Type d'annexe : dois-je cocher quelque chose ? Je ne crée pas de garage car il existe....?
Ensuite dans nombre de logements créés dois-je mettre 1 logement ? Je présume que oui puisqu'à l'origine le bâtiment existant est un garage ?
Pour le nombre de pièces, je fais 1 chambre dans le bâtiment existant et dans l'extension 1 chambre, 1 bureau, 1 salon salle à manger (38m2), 1 buanderie, 1cellier, et 1 cuisine.
Si mon calcul est juste 4 pièces dans l'extension (je ne compte pas les cellier, WC, sdb et je compte 1 pièce pour le salon salle à manger). Dois-je donc indiquer 4 pièces ou 5 si je compte la pièce créé dans la partie existante ???
Pour le nombre de niveau je pense mette 0 puisque tout sera en plain pied ?
Dans le mode d'utilisation des logements créés je dois sans doute cocher "habitation principale"?
Dans Répartition du nombre de logement je met 1 dans la case correspondant au nombre de pièces (à priori 4 ou 5)?
Enfin je pense qu'il faut que je coche la case Extension ?
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Merci d'avance pour votre aide !
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Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
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Membre utileMerci pour votre réponse !
Je pensais que partant d'un bâtiment existant à savoir le garage, il s'agirait d'une extension...
D'autant plus que le garage est coupé en deux pour créer une chambre.
Si je vous comprends bien, malgré cela il s'agit d'une "Nouvelle Construction" en partie 4.2 ???
Pourtant la case "Travaux sur Construction existante" me paraissait adaptée puisque je modifie le bâtiment existant et le prolonge pour créer la maison...
Je ne fais pas que me "coller contre l'existant" mais je me raccorde dessus et la maison va communiquer directement avec la partie existante !!!
Donc j'attend votre confirmation !!!
Dans la description du projet je pensais indiquer " Extension d'une construction existante pour réaliser une maison individuelle de plain-pied"
Est-ce toujours valable ?
Pour le tableau des surfaces en partie 4.3, c'est assez clair.
Pour être plus précis la surface existante est de 49m², et la surface créé est de 102.98m² , soit une surface Taxable de 151.98m²
Pour la surface de plancher je déduis des 49m² existant les 22m² que je conserve pour le garage, il ne reste donc plus que 27 m² d'existant + les 102.98 de créés, soit 128.98 m² de surface de plancher totale !
J'ai tout bon ???
Edit : Sur le Nombre de pièces de la maison, je présumé qu'il faut compter la pièce créé dans la partie existante ???
Si une petite photo peut aider sur le nombre des pièces....
Je pensais que partant d'un bâtiment existant à savoir le garage, il s'agirait d'une extension...
D'autant plus que le garage est coupé en deux pour créer une chambre.
Si je vous comprends bien, malgré cela il s'agit d'une "Nouvelle Construction" en partie 4.2 ???
Pourtant la case "Travaux sur Construction existante" me paraissait adaptée puisque je modifie le bâtiment existant et le prolonge pour créer la maison...
Je ne fais pas que me "coller contre l'existant" mais je me raccorde dessus et la maison va communiquer directement avec la partie existante !!!
Donc j'attend votre confirmation !!!
Dans la description du projet je pensais indiquer " Extension d'une construction existante pour réaliser une maison individuelle de plain-pied"
Est-ce toujours valable ?
Pour le tableau des surfaces en partie 4.3, c'est assez clair.
Pour être plus précis la surface existante est de 49m², et la surface créé est de 102.98m² , soit une surface Taxable de 151.98m²
Pour la surface de plancher je déduis des 49m² existant les 22m² que je conserve pour le garage, il ne reste donc plus que 27 m² d'existant + les 102.98 de créés, soit 128.98 m² de surface de plancher totale !
J'ai tout bon ???
Edit : Sur le Nombre de pièces de la maison, je présumé qu'il faut compter la pièce créé dans la partie existante ???
Si une petite photo peut aider sur le nombre des pièces....
0 0 Membre utileBonjour
un peu hors sujet mais si vous faites votre dossier vous-même c'est que vous ne passez pas par un cst ?
je ne sais pas si c'est le découpage du terrain qui impose la forme de la maison, mais l'ensemble est... curieux
chacun sa façon de vivre, si c'était pour moi ça ne me conviendrait pas pour plusieurs raisons :
- traverser entrée + cuisine + cellier pour accéder à la buanderie
et en plus la planche à repasser est prévue dans cette pièce 
- chambre parents : un lit 160x200 ne tiendra pas , sauf à le caser entre placard et accès douche ;
les entrées chambre avec vue directe sur le lit bof.
- sdb enfant qui donne direct dans l'entrée c'est franchement à éviter... pour l'intimité des pitchouns ou des plus grands
- si le bureau est prévu en éventuelle chambre-d'amis ou future chambre : il sera loin des sdb-sdo-wc
- cellier dans la partie habitable j'ai toujours du mal à justifier mais en plus avec le ballon ECS à l'opposé des points d'eau (sdb et sdo) là franchement, je sèche.
- ...
===========
techniquement :
pour l'iso garage/habitable on voit clairement les ponts thermiques
pour la réalisation : qui dit extension dit mise en oeuvre plus délicate : pas d'appui sur l'existant, fondations-murs-toiture devront être totalement séparées ...
normal de ne pas voir ces détails sur les plans mais attention aux plans techniques.
=============
heureusement ce n'est pas pour moi,
si ça vous convient c'est très bien et sinon, c'est le moment d'y réfléchir... avant d'envoyer le dossier
un peu hors sujet mais si vous faites votre dossier vous-même c'est que vous ne passez pas par un cst ?
je ne sais pas si c'est le découpage du terrain qui impose la forme de la maison, mais l'ensemble est... curieux
chacun sa façon de vivre, si c'était pour moi ça ne me conviendrait pas pour plusieurs raisons :
- traverser entrée + cuisine + cellier pour accéder à la buanderie
et en plus la planche à repasser est prévue dans cette pièce 
- chambre parents : un lit 160x200 ne tiendra pas , sauf à le caser entre placard et accès douche ;
les entrées chambre avec vue directe sur le lit bof.
- sdb enfant qui donne direct dans l'entrée c'est franchement à éviter... pour l'intimité des pitchouns ou des plus grands
- si le bureau est prévu en éventuelle chambre-d'amis ou future chambre : il sera loin des sdb-sdo-wc
- cellier dans la partie habitable j'ai toujours du mal à justifier mais en plus avec le ballon ECS à l'opposé des points d'eau (sdb et sdo) là franchement, je sèche.
- ...
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techniquement :
pour l'iso garage/habitable on voit clairement les ponts thermiques
pour la réalisation : qui dit extension dit mise en oeuvre plus délicate : pas d'appui sur l'existant, fondations-murs-toiture devront être totalement séparées ...
normal de ne pas voir ces détails sur les plans mais attention aux plans techniques.
=============
heureusement ce n'est pas pour moi,
si ça vous convient c'est très bien et sinon, c'est le moment d'y réfléchir... avant d'envoyer le dossier
0 Membre ultra utileMerci pour vos remarques,
Les meubles ne sont pas représentés mais tout est soigneusement étudié.
Pour l’anecdote le lit en 160 passe très bien puisqu'il y est déjà.
La forme est imposé par le fait que le garage et la chambre parentale existe déjà d'une part, et d'autre part par la forme du terrain en lui-même.
Nous venons donc y créer une extention, pour le reste c'est affaire de gout !
La SDB dans l'entrée est voulu, aujourd'hui elle est dans la partie nuit et cela ne nous convient pas...
La maison a été prévu selon nos contraintes de vies (et de santé aussi malheureusement).
Mais vos remarques sont toujours appréciés
Des avis sur le coté Cerfa ?
Les meubles ne sont pas représentés mais tout est soigneusement étudié.
Pour l’anecdote le lit en 160 passe très bien puisqu'il y est déjà.
La forme est imposé par le fait que le garage et la chambre parentale existe déjà d'une part, et d'autre part par la forme du terrain en lui-même.
Nous venons donc y créer une extention, pour le reste c'est affaire de gout !
La SDB dans l'entrée est voulu, aujourd'hui elle est dans la partie nuit et cela ne nous convient pas...
La maison a été prévu selon nos contraintes de vies (et de santé aussi malheureusement).
Mais vos remarques sont toujours appréciés
Des avis sur le coté Cerfa ?
0 Youps, je n'avais pas vu que la "suite" était déjà faite .
pour le Cerfa je laisse la place
pour le Cerfa je laisse la place
0 Membre ultra utileIl n'y a pas de mal !
D'autres avis sur le bon remplissage de ce cerfa ?
D'autres avis sur le bon remplissage de ce cerfa ?
0 En cache depuis le samedi 06 juin 2026 à 15h43
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