Bornes de terrain âbimées

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 844 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

gbsecurite Picto info

Auteur du sujet

Le 15/10/2006 à 20h53 Env. 70 message Vienne

Bonjour,

Une simple question :
Nous faisons construire dans un lotissement par un constructeur de maison individuelle sous contrat uncmi.
Nous avons remarqué que les bornes délimitant notre terrain sont âbimées, dont une qui se retrouve sous un tas de pierres.
Notre CT nous dit que c'est de notre responsabilité de veiller à ce que les bornes soient toujours bien en place, et de les retrouver ou dégager.
Ma question est la suivante :
N'étant pas là pour surveiller ce que font les camions etc... et n'étant pas moi même responsable de ces désordes, est-il vrai que c'est à moi d'en assumer les conséquences ou bien y a t il un texte de loi précisant que tout ceci est le fait de mon constructeur et que c'est donc à lui de veiller à tout remettre en état ?

Merci d'avance de vos réponses.

C'est pas parce qu'on a mit le pied dedans qu'on doit y mettre les mains...

Citer

Messages : Env. 70
De : Vienne
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php

gaby993 Picto info

Le 16/10/2006 à 11h53 Env. 1000 message Nievre

Je suis peut-ètre con mais quand un constructeur s'occupe d'une construction c'est à lui de veiller à tout le bon déroulement des travaux. Et c'est pas à toi d'aller dégager les bornes. Si il y a une tonne de pierre tu fais quoi? Tu loues un tracto?
W00t

Citer

Messages : Env. 1000
Dept : Nievre
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

pasyo

Le 16/10/2006 à 12h25 Env. 100 message Toulouse - Montastruc (31)

Bonjour,

Nous avons eu un probleme similaire la semaine dernière. Le CT de notre voisin a fait peter la borne entre nos deux terrains lors du terrassement, nous avons donc appelé notre voisin qui a regle ca avec son constructeur, car ils commencent à travailler sur un terrain borné et doivent donc le rendre borné. Un géometre est donc venu au frais du CT.
Nous étions aussi en lotissement donc nos bornes étaient bien visibles à la livraison du terrain.
Voila
Bon courage
A+

Citer

Messages : Env. 100
De : Toulouse - Montastruc (31)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

swalid Picto info

Le 16/10/2006 à 12h46 Membre utile Env. 1000 message Eure

gbsecurite a écrit:Bonjour,

Une simple question :
Nous faisons construire dans un lotissement par un constructeur de maison individuelle sous contrat uncmi.
Nous avons remarqué que les bornes délimitant notre terrain sont âbimées, dont une qui se retrouve sous un tas de pierres.
Notre CT nous dit que c'est de notre responsabilité de veiller à ce que les bornes soient toujours bien en place, et de les retrouver ou dégager.
Ma question est la suivante :
N'étant pas là pour surveiller ce que font les camions etc... et n'étant pas moi même responsable de ces désordes, est-il vrai que c'est à moi d'en assumer les conséquences ou bien y a t il un texte de loi précisant que tout ceci est le fait de mon constructeur et que c'est donc à lui de veiller à tout remettre en état ?

Merci d'avance de vos réponses.

Ouais... tu ramasses leurs ordures et tu balayes derrière eux. Je ne comprend même pas comment on peut avoir le culot de répondre ca aux gens.

Citer

Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

gbsecurite Picto info

Auteur du sujet

Le 16/10/2006 à 14h03 Env. 70 message Vienne

Est-ce que par hasard il y a un texte de loi ou autre sur lequel on puisse s'appuyer pour faire valoir ?

C'est pas parce qu'on a mit le pied dedans qu'on doit y mettre les mains...

Citer

Messages : Env. 70
De : Vienne
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

swalid Picto info

Le 16/10/2006 à 17h56 Membre utile Env. 1000 message Eure

Etant donné qu'ils sont responsables de ton chantier jje ne vois pas ou est le probleme. Si il y a un vol ou de la casse c'est a eux de gérer. Sinon tu lui envoi un courrier avec A/R lui signalant la déterioration et tu fais la même chose au lotisseur si tu es en lotissement.

Citer

Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

En cache depuis le samedi 22 novembre 2025 à 03h29

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !