Calcul du délai de construction

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stefesab86 Picto info

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Le 19/12/2015 à 16h04 Env. 10 message Vienne

Bonjour à toutes et à tous.
Nous avons entrepris la construction d'une maison bbc à toit plat. Permis accepté en août 2013, le chantier démarre le 21 novembre 2013 par la pose des chaises puis le 27 par le décapage et les fondations.....partielles et arrêtées aussitôt car la nature du terrain laisse perplexe, le terrassier et le maçon souhaitent une étude de sol. A noter que j'ai porté en mairie la déclaration d'ouverture de chantier en date du 27.11.2013.
Ladite étude de sol avait été évoquée avant signature avec le maitre d'œuvre, qui la jugeait inutile...Bref. Etude faite, semelles consolidées moyennant un surplus financier de + de 20000euros, discutions animées multiples, devis modifiés, maçon changé entre temps... les travaux ont repris le 3/03/2014 , pour s'achever le 23/02/2015.
Dans le contrat de maitrise d'œuvre, concernant le délai des travaux , il est stipulé qu'ils commencent au mieux en octobre 2013 pour s'achever au plus tard fin octobre 2014, jugeant 11 mois de travaux nécessaires. Au contrat , pénalités de 23 euros journaliers par jours de retard...
Refusant de régler une partie des honoraires du maitre d'œuvre , celui ci me menace de les lui devoir au prétexte que les travaux ont réellement commencé en mars 2014.... ( si ceux ci ont dépassé les délais annoncés, c'est quand même par négligence du MO , non?)
Ma déclaration d'ouverture de chantier ne compte plus dans ce cas?
Merci de m'apporter vos réponses éclairées.

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Par ForumConstruire.com Env. 3000 message Vesoul (70)

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Spoonman Picto info

Le 19/12/2015 à 19h59 Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)

Bonjour Stefesab86,

Le MOE (et pas MO) n'a normalement aucun lien contractuel avec les entrepreneurs. Il est donc difficile trouver une quelconque responsabilité sur le MOE si une entreprise ne dédaigne plus venir sur le chantier ou en cas de retard de celle-ci.

Après, votre DOC compte belle et bien comme date d'ouverture de chantier. Il n'y a pas de doute à avoir. Le retard provient d'un oubli en phase chantier (étude géotechnique que le maçon a réclamé à juste titre) De mon point de vue, c'est une grave erreur du MOE qui aurait du vous demander cette étude dès le début.

Toutefois, il est difficile de lui retirer des honoraires car peut-être tout simplement absent du contrat. Des articles prévoyant des pénalités en cas de retard de chantier seraient malhonnêtes (je cherchais un autre terme) car dépendant trop du bon-vouloir et de l'honnêteté des entrepreneurs (normalement choisis par vous-mêmes)

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Membre super utile