Retour
Menu utilisateur
Menu

Projet volontairement sous estimé par l'architecte (Morbihan)

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.028 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
5
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Morbihan
Bonjour,

Je me permets d'intervenir sur le forum car je suis dans une situation très délicate et j'ai besoin d'avis ou de conseils.

Pour faire simple : j'ai initié fin 2014 un projet professionnel et privé sur mon exploitation agricole située dans un lieu très touristique et prisé du Morbihan. Propriétaire d'un bâtiment de 450m2, le projet consiste en une extension de 100m2 à des fins professionnelles (avec entre autres un point de vente) et la réhabilitation et l'extension d'un logement existant à l'intérieur du bâtiment.

J'ai fait appel à un architecte réputé pour ses compétences et j'ai vite compris qu'il avait effectivement à son actif de très nombreux projets pour une clientèle en général plus fortunée que moi ! Mais il m'a mis tout à fait à l'aise en déclarant que le projet le changeait de l'habituel.

L'obtention du permis fut longue et douloureuse, j'ai du passer par un recours gracieux qui m'a valu l'obtention du permis par le Maire en Décembre dernier (contre l'avis de l'administration).

Lors d'une première entrevue avec le banquier, j'étais sur un budget de 250000€ Max (en gros évalué par le banquier qui connaît bien le coût de la construction dans le coin). Il m'avait précisé qu'il faudrait quand même serrer les fesses pour financer ça. Mon architecte m'a sorti au moment de l'élaboration du PC un montant projeté de 170000€. Ce fut une excellente surprise même si je trouvais ça quand même étonnant (mais après tout c'est lui le professionnel).

Fin de semaine dernière, nous nous rencontrons, on parle aménagement, et lui qui est souvent très évasif sur les histoires d'argent (et moi qui suis assez pudique là-dessus, ça n'arrange pas les choses), me parle d'un coup de mon budget. Je lui rappelle donc mon budget banque a priori de 250000 très confiant (en me disant que je pourrais ajouter des prestations sur la base de l'évaluation de l'archi).
Et là énorme coup de massue, le gars me répond "mais vous rigolez, on est sur un projet au bas mot de 350000€" 
(oui oui plus du double de son estimatif !!!). Je lui rappelle donc son évaluation et là il me dit en gros que c'était pour pas me démoraliser et pour atténuer les premières factures pour provisions. Et d'ajouter limite méprisant que le calcul est pourtant simple à faire, limite je suis vraiment stupide de ne pas connaître le prix du m2. J'imagine un garagiste qui se moquerait de moi parce que je ne connais pas en détail le prix des pièces détachées de ma voiture.

Là dessus je lui dit bon je voir mon banquier (un peu sidéré et assomé). Lui, qui n'est pas idiot, s'est empressé le soir même de me balancer une nouvelle facture pour continuer son job (sans m'en avoir parler de vive voix) et me demande "enfin" de lui renvoyer le contrat d'architecte signé.

Je précise que ce contrat c'est moi qui lui ai demandé et qu'il me l'avait à l'époque envoyé sur un air un peu chafouin de "si vous y tenez". Et il se trouve, comme par hasard que sur ce contrat la case "montant estimatif des travaux" est vide.
D'ailleurs la suite du contrat décline toute responsabilité de l'architecte en cas de dépassement quel qu'il soit.

L'architecte a bien évidemment sciemment sous évalué le projet pour que je travaille avec lui et tout au long du processus il est resté volontairement vague sur les coûts. Mon intuition me dit qu'il doit régulièrement utiliser cette technique pour prendre des clients en sachant que les projets avorteront sans doute. Il n'est pas à court de dossiers et les projets de résidences secondaires sont probablement plus lucratifs.

Aujourd'hui ma situation est compliquée : je n'ai pas payé cette facture inattendue faute d'argent (inattendue car il me l'envoie avant de commencer la phase APD/PCG/DCE et pas après ou pendant, j'imaginais qu'elle tomberait dans un ou deux mois), le projet est donc stoppé et a priori je n'ai aucune chance de le financer. D'un autre côté la difficulté d'obtenir ce permis me lie à cet architecte (propriété intellectuelle) et je ne tenterai pas de refaire un dépôt de PC d'autant que ça ne changera rien au coût réel du projet.


Mon parti pour l'heure, déjà c'est de revoir le banquier, de blinder une enveloppe avec lui et je vais prendre l'architecte au mot : remplir son contrat en indiquant la somme projetée de 170000€ (j'ai un mail avec le devis de mission complète qui mentionne ce montant) Je lui impose mon enveloppe. Il se débrouille avec.

Que peut-il faire à partir de là ? Si le projet n'a aucune chance de rentrer dans les cases ? Puis-je le forcer à continuer sa mission dans les conditions de mon budget ? Je précise que son estimation de 170000€ a été formulée alors que les plans du PC étaient déjà faits et que je n'ai ensuite demandé aucune prestation supplémentaire.

Je vous remercie vivement pour les éclairages que vous pourrez m'apporter.
Messages : Env. 10
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 600 message Toulouse (31)
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux d'architecture...

Allez dans la section devis architecte - construction de maison du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de architectes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les architectes, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-1-devis_architecte.php
 
Membre utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques
enufsed a écrit:

Que peut-il faire à partir de là ? Si le projet n'a aucune chance de rentrer dans les cases ? Puis-je le forcer à continuer sa mission dans les conditions de mon budget ?

Bonjour,

Aucune chance à mon avis.

Votre architecte trouvera toujours un argument pour résilier le contrat où du moins suspendre sa mission
(vu que le contrat n'existe pas) au motif que la faiblesse du budget ne lui permet pas d'exercer dans les règles
de l'art ou tout simplement, de réaliser le projet conformément à ce qui a été déposé au PC.

Situation qu'il a lui même provoqué, puisque les contrats d'architectes rappellent bien aux obligations et devoirs
de ces derniers. A savoir: " Si le budget annoncé par le maître d'ouvrage est manifestement insuffisant pour la
réalisation des travaux, l'architecte l'en informe sans délai "

A titre personnel, je n'aurai aucune envie de continuer ce type de collaboration, et je demanderai le remboursement des honoraires perçus. 
J'imagine que vous avez payé le dépôt du PC et que ce dernier ne vous sera probablement d'aucune utilité en l'état.

Vous n'avez certes pas un contrat où figure le montant prévisionnel mais vous disposez d'un mail qui en
fait mention. 

Ci-dessous, de nombreux exemples où le maître d'ouvrage a obtenu gain de cause. 
http://www.eurojuris.fr/fr/particuliers/patrimoine/construct[...]architecte#.VqeUVJrhDs1
                         
 Cdt.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 10 message Morbihan
Merci pour cette réponse et le lien posté très instructif.

J'essaye de réfléchir à une solution positive avant de recontacter l'archi. Si je devais d'aventure redéposer un PC, la procédure reprendra un an, il faudra très probablement passer par la case avocat et le résultat est très incertain. D'autant que dans le coin, les attaques de permis (même si les permis sont faits de manière régulière et légale) sont très fréquentes. J'aurais presque plus de chance de trouver 100000€ que de réussir un nouveau PC ! Et surtout c'est aussi le développement de mon entreprise qui est en jeu, je pensais déjà démarrer les travaux fin 2015, je ne peux pas attendre 2017.

Je voudrais amener l'archi à signer un contrat qui me protège et à ce titre il y a un passage qui me paraît très flou concernant sa responsabilité dans les dépassements :

"L’ARCHITECTE, sur la base de la comptabilité des travaux établie, déterminera le coût effectif de l’OPERATION. 
En tout état de cause, l'ARCHITECTE ne peut être tenu pour responsable de la différence constatée entre le coût estimatif de l'OPERATION et son coût effectif.
Cette différence, excéderait-elle 15% ne saurait impacter de quelque manière que ce soit les honoraires dus à l'ARCHITECTE calculés à l'article 4 ci-dessous ni engager sa responsabilité à quelque titre que ce soit."

Ceci signifie-t-il qu'il peut impunément faire exploser les budgets ou existe-t-il un cadre légal précis ??

Merci.
Messages : Env. 10
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 600 message Toulouse (31)
Il me semble évident que l'architecte annonçant un prix manifestement et très largement sous-évalué a une lourde responsabilité. Votre PC est acquis, je vous engage à résilier votre contrat en gardant votre droit de mettre en oeuvre le projet du PC et à demander une restitution des honoraires payés, totale ou partielle. Une convention écrite, avenant au contrat, doit être conclue et signée. Si votre architecte n'accepte pas, vous pouvez commencer par saisir le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes.
Les confrères de ce genre qui abusent de la confiance de leur client m'énervent...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 11 ans
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis architecteArtisan
Devis architecte
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Par qui faire construire sa maison ?
Par qui faire construire sa maison ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
21 idées de maisons cubiques à toits plats
21 idées de maisons cubiques à toits plats
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

5
abonnés
surveillent ce sujet
Voir