Retour
Menu utilisateur
Menu

Bornage terrain?

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 492 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Super photolover Env. 20 message Alpes De Haute Provence
Bonjour,

Je me tourne vers vous aujourd'hui pour une question concernant le bornage d'un terrain à construire.

* Le bornage d'un terrain est-il obligatoire pour signer un compromis de vente? Ou peut-il être fait entre le compromis et la signature de l'acte de vente (tout en sachant que le terrain que je vise a un numéro sur le cadastre)?

* Après le bornage du géomètre, y-a-t'il un recours des tiers possible? (un géomètre m'avait dit pour un précédent bornage qu'il fallait attendre un mois pour ce fameux recours...Est-ce vrai?)

Je vous remercie par avance de votre réponse...
Citer
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 20
Dept : Alpes De Haute Provence
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

70 936 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,

Qu'est ce que tu attends d'un "bornage" ? (quelle est ton inquiétude.... ?)
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photolover Env. 20 message Alpes De Haute Provence
Bonjour,

J'attends du bornage qu'il me donne la surface et les dimensions exacte de la parcelle!

Mon inquiétude est que je ne puisse signer un compromis si le bornage n'est pas fait...et que ce fameux bornage prenne du temps, beaucoup de temps!
Bonjour,B
Odilon44 a écrit:Bonjour,

Qu'est ce que tu attends d'un "bornage" ?  (quelle est ton inquiétude.... ?)
Citer
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 20
Dept : Alpes De Haute Provence
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
EN général, un bornage est nécessaire pour définir les dimensions d'une nouvelle parcelle...
pas si elle existe déjà.
Qui est le vendeur ? c'est une parcelle diffuse ? ou dans un lotissement?
y-at-il un plan existant ?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photolover Env. 20 message Alpes De Haute Provence
Les vendeurs sont 3 frères et soeurs...le terrain est un ancien jardin, délimité par de vieilles clôtures, et entouré de 3 propriétés ne leur appartenant pas. C'est donc une parcelle diffuse.
Je n'ai pas de plan...

Le vendeur
Odilon44 a écrit:EN général, un bornage est nécessaire pour définir les dimensions d'une nouvelle parcelle...
pas si elle existe déjà.
Qui est le vendeur ? c'est une parcelle diffuse ? ou  dans un lotissement?
y-at-il un plan existant ?
Citer
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 20
Dept : Alpes De Haute Provence
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
OK. donc, le plan doit exister... chez le notaire, d'abord...

Si on trouve le plan, et qu'il correspond à ce qu'on voit sur le terrain, alors c'est bon...
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 100 message Saone Et Loire
Bonjour

Pour informations, rien ne vous empêche de signer le compromis même si le bornage n'est pas définitif.
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 100
Dept : Saone Et Loire
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photolover Env. 20 message Alpes De Haute Provence
Merci Odilon44 et Tams! Blush, merci beaucoup!
Citer
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 20
Dept : Alpes De Haute Provence
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Néammoins, pour signer le compromis, il vaut mieux avoir des infos sur le terrain : un plan au moins, sinon aller mesurer soi-même pour se faire une idée.
Et dans la foulée, se renseigner sur le règlement de construction qui s'applique sur le terrain...(PLU par exemple).
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mardi 28 octobre 2025 à 00h47
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis géomètreArtisan
Devis géomètre
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Acheter un terrain à bâtir
Acheter un terrain à bâtir
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir