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Bornage terrain?

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 484 fois
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Super photolover Env. 20 message Alpes De Haute Provence
Bonjour,

Je me tourne vers vous aujourd'hui pour une question concernant le bornage d'un terrain à construire.

* Le bornage d'un terrain est-il obligatoire pour signer un compromis de vente? Ou peut-il être fait entre le compromis et la signature de l'acte de vente (tout en sachant que le terrain que je vise a un numéro sur le cadastre)?

* Après le bornage du géomètre, y-a-t'il un recours des tiers possible? (un géomètre m'avait dit pour un précédent bornage qu'il fallait attendre un mois pour ce fameux recours...Est-ce vrai?)

Je vous remercie par avance de votre réponse...
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,

Qu'est ce que tu attends d'un "bornage" ? (quelle est ton inquiétude.... ?)
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Super photolover Env. 20 message Alpes De Haute Provence
Bonjour,

J'attends du bornage qu'il me donne la surface et les dimensions exacte de la parcelle!

Mon inquiétude est que je ne puisse signer un compromis si le bornage n'est pas fait...et que ce fameux bornage prenne du temps, beaucoup de temps!
Bonjour,B
Odilon44 a écrit:Bonjour,

Qu'est ce que tu attends d'un "bornage" ?  (quelle est ton inquiétude.... ?)
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
EN général, un bornage est nécessaire pour définir les dimensions d'une nouvelle parcelle...
pas si elle existe déjà.
Qui est le vendeur ? c'est une parcelle diffuse ? ou dans un lotissement?
y-at-il un plan existant ?
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Super photolover Env. 20 message Alpes De Haute Provence
Les vendeurs sont 3 frères et soeurs...le terrain est un ancien jardin, délimité par de vieilles clôtures, et entouré de 3 propriétés ne leur appartenant pas. C'est donc une parcelle diffuse.
Je n'ai pas de plan...

Le vendeur
Odilon44 a écrit:EN général, un bornage est nécessaire pour définir les dimensions d'une nouvelle parcelle...
pas si elle existe déjà.
Qui est le vendeur ? c'est une parcelle diffuse ? ou  dans un lotissement?
y-at-il un plan existant ?
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
OK. donc, le plan doit exister... chez le notaire, d'abord...

Si on trouve le plan, et qu'il correspond à ce qu'on voit sur le terrain, alors c'est bon...
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Photographe Env. 100 message Saone Et Loire
Bonjour

Pour informations, rien ne vous empêche de signer le compromis même si le bornage n'est pas définitif.
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Super photolover Env. 20 message Alpes De Haute Provence
Merci Odilon44 et Tams! Blush, merci beaucoup!
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Néammoins, pour signer le compromis, il vaut mieux avoir des infos sur le terrain : un plan au moins, sinon aller mesurer soi-même pour se faire une idée.
Et dans la foulée, se renseigner sur le règlement de construction qui s'applique sur le terrain...(PLU par exemple).
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Picto recompense Membre super utile
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En cache depuis le mardi 10 juin 2025 à 16h46
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