Problème de bornage

Bonjour,

En premier lieu verifier votre acte notarié, c'est lui qui indique précisemment ou se situe votre terrain.

Ensuite si effectivement une borne a été déplacé, essayé de voir qui a pu faire ça afin de lui faire assumer le cout du passage du géomètre.

Mais sinon, oui il faut s'adresser a un géometre.

Merci pour la réponse, en fait le terrain est dans un lotissement et j' avais déjà contacter le géometre qui avait borner mais ce dernier ne voulait pas venir si l' autre propriétaire n'était pas présent. Il faut également savoir que la borne se situe sur un chemin indivis qui m' appartient avec mon voisin. Puis je démonter la clôture et la reculer de façon a ce qu' elle se situe chez moi et laisser la borne telquel afin d' avoir moins de frais. Merci pour votre réponse

kastayou a écrit:

Bonjour,

En premier lieu verifier votre acte notarié, c'est lui qui indique précisemment ou se situe votre terrain.

Ensuite si effectivement une borne a été déplacé, essayé de voir qui a pu faire ça afin de lui faire assumer le cout du passage du géomètre.

Mais sinon, oui il faut s'adresser a un géometre.

Phil09 a écrit:

Bonjour,
J'ai acheté un terrain sur lequel après avoir monter ma cloture, je me suis aperçu qu' une borne avait été déplacer de 20 cm d'un côté et 10 de l' autre. Que faire dois, je démonter ma clôture et la reculer de 20 cm afin d' être sur qu' elle soit chez moi ou demander à un géometre de venir la replacer ?

Merci poMerci pour la réponse, en fait le terrain est dans un lotissement et j' avais déjà contacter le géometre qui avait borner mais ce dernier ne voulait pas venir si l' autre propriétaire n'était pas présent. Il faut également savoir que la borne se situe sur un chemin indivis qui m' appartient avec mon voisin. Puis je démonter la clôture et la reculer de façon a ce qu' elle se situe chez moi et laisser la borne telquel afin d' avoir moins de frais. Merci pour votre réponse ur vos réponse

Phil09 a écrit:

Merci pour la réponse, en fait le terrain est dans un lotissement et j' avais déjà contacter le géometre qui avait borner mais ce dernier ne voulait pas venir si l' autre propriétaire n'était pas présent. Il faut également savoir que la borne se situe sur un chemin indivis qui m' appartient avec mon voisin. Puis je démonter la clôture et la reculer de façon a ce qu' elle se situe chez moi et laisser la borne telquel afin d' avoir moins de frais. Merci pour votre réponse

Pour moi le dossier est trop "complexe" (trop d'inconnu ou d'approximation) pour vous indiquer ce que vous pouvez faire ou pas.

Verifiez votre acte notarié, c'est a partir de là ou vous pourrez voir ce qui vous appartient ou pas.
A partir de la, engagez les démarches pour faire respecter votre bon droit.

Si vous avez placez (accidentellement) votre cloture chez le voisin, celui ci pourrait dire qu'elle lui appartient (elle est sur son terrain)
Et ca ne se fait pas de démonter ce qui appartient a autrui ;)

Je pense qu'il faut aussi discuter avec le voisin concerné (si pas de voisin, il faut alors discuter avec le proprio du terrain)
Encore une fois, pour servir de base a vos discussions, il faut voir l'acte notarié.

En fait par rapport à l' emplacement des bornes actuelles , la cloture est chez moi mais si on le metre elle ne l' est plus

Phil09 a écrit:

En fait par rapport à l' emplacement des bornes actuelles , la cloture est chez moi mais si on le metre elle ne l' est plus ?????? Ca veut dire quoi ??

Je radote mais, par rapport a votre acte notarié, etes vous sur que les bornes ne sont pas à la bonne place ?

Si vous avez une cloture qui est chez vous (en se basant sur l'acte notarié pour definir ce qui est a vous), vous pouvez faire ce que vous voulez de la cloture qui est chez vous (ben vi, elle est à vous et vous etes chez vous).

re, en fait la borne est placé 20 cm plus loin par rapport a son emplacement prévue, ce qui fait que j'ai monter ma cloture par rapport à une mauvaise implantation. Si le geometre replace la borne ma cloture est implanté hors de chez moi. En fait par rapport au plan de bornage j ai 20 cm en trop sur le terrain

Bonjour
Et de qui ou par rapport a quoi, vous affirmez que la borne a été déplacée de 20 cm?