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Diviser un terrain

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 359 fois
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Env. 40 message Seine Et Marne
Bonjour à tous

J'ai un terrain environ 400 m2 de plus dans mon jardin entre trois maison et mon jardin, et je souhaite le diviser pour le vendre, pour rembourser une parti de mon credit.
je doit laisser aussi un passage de chez moi pour acceder à ce terrain, est ce qu'il y a un minimu en largeur pour laisser une entrée dans le terrain?

qui divise les terrain, est ce qu'on est oblige de passer par un notaire?
et combien ca coute?

Merci d'avance pour votre aide
Messages : Env. 40
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 14 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

48 079 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,

D'abord prendre un petit rendez-vous chez un géomètre du coin pour lui exposer le projet, et il dira rapidement ce qu'il est possible de faire, et comment.

Le notaire, c'est plutôt à la fin, au moment de la vente.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 300 message Monaco
Bonjour

Pour diviser le terrain, il faut d abord contacter un géomètre qui établira un "document d'arpentage", c'est à dire un Plan avec toutes les limites et demandera au Cadastre les nouveaux numéros de parcelles. A ce stade pas besoin de Notaire, vous restez propriétaire de toutes les parcelles.
Demandez un devis au géomètre, les tarifs sont très variable d un géomètre à l autre.

Pour la vente des parcelles il vous faudra passer un acte authentique chez le notaire. Il sera souhaitable d adjoindre à l acte le document d arpentage.Il sera enregistré avec l acte de vente aux service des hypothêques et donc plus facile a retrouver dans 50 ou 100 ans.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Monaco
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 40 message Seine Et Marne
Bonjour

je vous remercie pour pour vos réponses
je commence de voir vers chez moi un géomètre, je reviens vers vous si besoin

Bonne soirée
Messages : Env. 40
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

vous pourriez commencer en consultant le PLU de votre commune afin de vous assurer que les contraintes laissent suffisamment de surface pour une nouvelle construction.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 16 ans
En cache depuis le mercredi 12 janvier 2022 à 08h14
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