Modification d' implantation de fausse septique Résolu

Bonjour,

La fosse n'a pas de distance réglementaire vis à vis de l'habitation. Le but étant de ne pas non plus fragiliser les fondations de la maison. Seul le dispositif de traitement doit respecter cette contrainte de 3,0 m de la limite et 5,0 m de l'habitation.

Normalement, en cas de modification du plan de positionnement, tu dois en avertir le BE qui a fait l'étude et le SPANC. Si cela n'a pas été fait, cela n'est pas forcément dramatique car il y a parfois des imprévus dans le sol.

Normalement, le SPANC a du venir faire un contrôle de ton installation avant que l'entreprise ai rebouché. C'est à ce moment la qu'ils t'auraient fait une remarque. Si tu n'as pas eu de remarque, c'est qu'il n'y en avait pas à faire ou bien qu'ils ne sont pas venus, ce qui serait surprenant.

Tu ne risques donc rien... du moins pas à cause de cela.

Bonjour, 

Merci de votre réponse.

Cependant, c' est moi qui ai fait le réseau d' épandage. Est ce que c' était a moi de les prévenir pour qu ils viennent vérifié avant de refermer le trou.

Et maintenant que tout est fait peuvent ils me faire tout refaire ( ma fausse est au norme le seul bémol c' est que mon réseau d' épandage est a 3.30 metre de l habitation.

je ne veut pas les contacter pour être sur d être dans les clous car il y a un risque quand même. Et comme je veux faire une piscine c' est délicat. Ce que je crains c est de devoir casser la piscine et déplacer le réseau d' épandage, la ce serait catastrophique.

Car je vais demander un permis pour la piscine et si pour une raison x ou y il vérifie le réseau ou la piscine...

Cordialement

Bonjour tout d'abord si je puis me permettre on dit "fosse" et non pas "fausse". Ça n'a pas la même définition.
C'était pour la petite aparté

Sinon pour compléter les info de Grég. C'était à vous effectivement de les contacter avant le remblai.
Sur le principe ça ne change rien dans l'immédiat à preuve vous avez bien dormi jusque là !
La fameuse distance est préconisée pour éviter tout risque de fissuration des murs avec l'épandage à proximité. Pour votre piscine y a pas de raison qu'ils viennent vous embêter avec ça. Par contre en cas de revente le spanc peut le signaler dans son rapport diagnostic pour se de-responsabiliser vis à vis du futur acquéreur si un jour des fissurés apparaissaient sur le mur de la maison.

Bonjour,

Ils ne pourront pas te demander de détruire la piscine pour faire le réseau, de la même manière qu'ils ne te demanderaient pas de détruire la maison si tu n'avais pas la place de faire l'assainissement.

Ok, merci de vos réponse.