Affichage permis modificatif

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aprudh Picto info

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Le 14/05/2016 à 21h07 Super photographe Env. 200 message Yvelines

Bonjour,

J'ai obtenu l'accord de mon permis modificatif.
Mon permis initial étant affiché sur mon terrain, je cherche à comprendre comment afficher l'accord du permis modificatif ?
Faut-il un deuxième panneau avec le numéro du PC modificatif (même numéro suivi de "M001" ) à côté du premier ?
Faut-il un unique panneau avec le nouveau numéro de permis ?
Bref, c'est pas très clair , et la mairie ne m'a pas aidé trop sur ce point ...
En vous remerciant pour vos réponses éclairées !

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Super photographe

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Meli#

Le 15/05/2016 à 13h12 Env. 100 message Val De Marne

Bonjour,

Il faut 1 panneau pour chaque permis.

Melissa

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aprudh Picto info

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Le 16/05/2016 à 10h56 Super photographe Env. 200 message Yvelines

Bonjour. Merci pour la réponse.
Il faut un panneau "classique" même pour le permis modificatif ? A bricorama par exemple, leur panneau sont "classiques" : juste "permis de construire" et non "Permis de construire midificatif". Ca n'a pas d'importance ?

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Super photographe

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Meli#

Le 16/05/2016 à 11h30 Env. 100 message Val De Marne

Vous pouvez vous même ajouter "modificatif" au marqueur si vous voulez. La dénomination du PC de toute façon ne laisse aucun doute sur le fait que c'est un modificatif.

Melissa

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aprudh Picto info

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Le 16/05/2016 à 20h21 Super photographe Env. 200 message Yvelines

D'accord merci pour la précision Biggrin

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nemo3000 Picto info

Le 31/05/2018 à 09h51 Env. 100 message Lyon (69)

Bonjour,

Je me permets de déterrer le sujet car je suis dans notre PC modificatif vient d’être accordé et je me pose une question concernant l’affichage.
Dans le champ « nature des travaux » que doit-on indiquer? La nature des travaux objet du PC initial, en l’espèce « maison individuelle » (c’est ce que le CST avait mis sur l’affichage du PC initial)? ou bien il faut décrire les modifications ?

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