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Certificat d'urbanisme et terrain diffus Résolu

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Membre utile Env. 900 message Cambrai (59)
Bonjour,
J'ai un CUb (opérationnel) daté de 2013...
Le commercial du CST cmiste me dit que le CU n'est pas à requèrir à nouveau.

Que bien sur, ce n'est pas interdit de le faire, mais le CU ne sera pas à joindre à la demande de PC.

Que le terrain n'est pas en lotissement et que visiblement les fluides entrants et sortant passent en limite avec la voirie.

L'éventuelle demande ne peut m'indiquer que des changements légers, qu'il (le CST) construit dans cette commune pour d'autres MO et qu'il n'y a pas eu de modifications du PLU.

Je passerai à la mairie pour en avoir une confirmation orale...

Et vous, vous en pensez QUOI???

Cldt
Chaque jour, j'apprends un peu plus ! Vis, comme si ce jour était ton dernier jour, mais apprends comme si tu étais éternel. (Ghandi). ...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 900
De : Cambrai (59)
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Sujet résolu !
 
Env. 900 message Cambrai (59)
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
Bonjour...

voir ici, chapitre durée de validité du CU

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1633
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Dept : Charente Maritime
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Membre super utile Env. 4000 message Allier
ortalino a écrit:Bonjour,
J'ai un CUb (opérationnel) daté de 2013...
Le commercial du CST cmiste me dit que le CU n'est pas à requèrir à nouveau.

Que bien sur, ce n'est pas interdit de le faire, mais le CU ne sera pas à joindre à la demande de PC.

Que le terrain n'est pas en lotissement et que visiblement les fluides entrants et sortant passent en limite avec la voirie.

L'éventuelle demande ne peut m'indiquer que des changements légers, qu'il (le CST) construit dans cette commune pour d'autres MO et qu'il n'y a pas eu de modifications du PLU.

Je passerai à la mairie pour en avoir une confirmation orale...

Et vous, vous en pensez QUOI???



Cldt



Bonjour, nous ce n'était pas le constructeur mais l'agence immobilière vendant le terrain qui nous indiquait que l'électricité et l'eau passaient dans la rue devant le terrain...alors qu'ils avaient en main que le CUb de moins d'un an négatif car justement réseau électrique à rallonger.
Je vous conseillerai de voir par vous même le PLU et de demander par vous même l'état des réseaux.
Par contre il est vrai que vous n'êtes pas obligés d'être en possession d'un CU pour déposer un PC. Si vous en avez un valide il faut juste le mentionner.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
Dept : Allier
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Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
globs a écrit:
Je vous conseillerai de voir par vous même le PLU et de demander par vous même l'état des réseaux.
.


+1
savoir le trajet EXACT.

ça ne sera pas le même coût selon que les conduites principales sont du bon côté de trottoir ou non.... s'il faut creuser la route sur toute la largeur pour se raccorder, ça peut vite chiffrer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 10 message Jura
Bonjour,

Quelques éléments de réponse:

1. un CUb (opérationnel) positif indique que le terrain est constructible pour le projet que vous aviez indiqué dans la demande de CU, mais il est valable pendant 18 mois. Le renouvellement de CU demandé dans ce délai sera obligatoirement positif, et vous pouvez redemander le renouvellement indéfiniment.
En revanche, passé le délai de 18 mois, il n'est plus valable, et une nouvelle demande de CU peut très bien avoir une réponse négative (évolution de la réglementation entre temps)
Dans votre cas, oubliez votre CU de 2013, il ne sert plus à rien.
2. pour construire, ce qui est nécessaire, c'est le PC, pas le CU. Vous pouvez donc demander directement un PC.
Par ailleurs je crois comprendre que la commune dans laquelle vous voulez construire a un PLU: dans ce cas il suffit de consulter le zonage et le règlement de ce document (dispo en mairie) et vous saurez exactement de quoi il retourne (terrain constructible ou non, contraintes diverses à respecter...)

Bonne chance
Messages : Env. 10
Dept : Jura
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Membre utile Env. 900 message Cambrai (59)
BonjourTigerbill17, globs, bricoloc,

Merci à vous trois pour ces réponses claires.

J'attends ce soir, pour considérer le post comme résolu.

Reste à ce que je suive bien vos prescriptions


Cldt
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Picto recompense Membre utile
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De : Cambrai (59)
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