Quelles sont les obligations concernant les appels de fonds ?

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 164 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Antheck Picto info

Auteur du sujet

Le 20/06/2023 à 00h11 Env. 10 message Haute Vienne

Bonjour,
J'ai 2 petites questions :
1/ A quelle étape d'appel de fonds la dalle du sous sol et l'escalier en béton doivent t-ils être réalisés ?
2/ peut t-on ne pas payer l'appel de fonds tant que les problèmes ne sont pas corrigés (en l'occurrence dans mon cas la charpente qui n'est pas conforme) ?
Merci d 'avance
Cordialement.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Haute Vienne
Ancienneté : + de 2 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

gilles2776 Picto info

Le 20/06/2023 à 02h08 Membre super utile Env. 4000 message . (1)

1/Les étapes des appels de fonds sont inscrits sur le CCMI

2/Si appel de fonds sur travaux réalisés, mais pas finis ou pas conformes, vous pouvez refusez de payer tout pendant que les actions correctives n'ont pas été opérés.
Tout ceci après des visites avec le constructeur, et le mieux aussi c'est d'adresser une LRAR à chaque problème d'appel de fonds pour des travaux non conformes.

Bonjour

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 4000
De : . (1)
Ancienneté : + de 6 ans

Voir la fiche

Antheck Picto info

Auteur du sujet

Le 20/06/2023 à 09h55 Env. 10 message Haute Vienne

Oui mais justement nous ne savons pas la dalle du sous sol et escalier dans quelle partie ça rentre ?

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Haute Vienne
Ancienneté : + de 2 ans

Voir la fiche

Manu-d.en-haut Picto info

Le 20/06/2023 à 11h33 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

Bonjour,

Quels sont les étapes des appels de fonds telles qu'elle sont décrites dans votre CCMI ?

Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Antheck Picto info

Auteur du sujet

Le 20/06/2023 à 14h57 Env. 10 message Haute Vienne

Comme ceci

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Haute Vienne
Ancienneté : + de 2 ans

Voir la fiche

Manu-d.en-haut Picto info

Le 20/06/2023 à 15h35 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

* Dalle du sous-sol : stade des 40% (il faut bien qu'elle soit là pour faire les murs).

* Escalier intérieur : ça peut être avec l'achèvement des cloisons 75% (bien que techniquement c'est plus logique que ce soit aux 40%).

Mais tout ceci n'est pas ma spécialité, attendez d'autres avis.

Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

En cache depuis le lundi 23 février 2026 à 16h15

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI)

Le Contrat de Construction de Maison Individuelle ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement