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Défaut plan . Porte coupée

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 560 fois
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Env. 10 message Morbihan
Bonjour ,
Nous sommes actuellement en construction d'une maison avec combles aménageables. Nous avons donc choisi de crée une porte d'accès aux combles à l'étage . Le problème c'est que les mesures n'ont pas été faite correctement par le constructeur et la charpente du garage tombe dans l'encadrement de la porte . Le constructeur propose de rebouché l'angle et de coupé la porte ,( une fois l'isolation des combles faite la hauteur du coin de la porte serait d'environ 1,50m ) Est-il dans ses droits ? Pouvons-nous exigé qu'il refasse une surélévation du garage à ses frais ? Lorsque nous avons signé le contrat de construction la porte y figurait sur le plan à l'étage mais nous n'avons pas vérifié leurs plans nous pensions que les calculs aurait été fait correctement. Sachant que c'est une maison clef en main ce n'était pas à nous de nous apercevoir de cette erreur ? Merci [/IMG]

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Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour,

en tout cas perso je ne l'accepterai pas
les plans sont peut être bon et erreur du maçon ??

dans tous les cas, vous devez trouver une solution qui vous convienne.
Soit vous demandez une surélévation du garage avec PC modif.
Soit vous demandez le respect des plans si ils sont bons. (défaire et refaire il préfèrera surélever je pense)
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
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Env. 10 message Morbihan
Bonjour , merci de votre réponse , 
Non justement les plans que nous avons signé ne sont pas bon , il y a bien la porte de présente sur le plan de l'étage , mais sur les plans élévations et coupes ( vue sur le pignon ), elle n'y apparaît pas , mais lorsqu'on reprend les mesures de la porte et qu'on les places sur le pignons l'erreur apparaît on peut observer que la charpente du garage coupe la porte.( le problème aurait dû être anticipé par le constructeur ) Le constructeur n'y a pas prêter attention dès le début avant le commencement des travaux . Mais peut-on exigé tout de même la surélévation malgré que nous avons signé les plans ?
Faut-il un long délais d'attente pour une modification de permis de construire ? Ses surplus de travaux sont t-il à sa charge ? Car il veut nous vendre entre 2000 / 3000 € la surélévation de 2 rangés de parpaings au garage . 
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Messages : Env. 10
Dept : Morbihan
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Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Si c'est son erreur, donc pour sa pomme
Il vous fait un avenant de surélévation à 0€, avec un PC modif.

Pour PC modif, voyez urbanisme
Deffrey sur le forum sera plus a même de vous répondre mais ca peut prendre 2 mois avec recours au tiers de nouveau, et affichage de celui ci en plus du PC initial.
mon récit: http://www.forumconstruire.com/recits/recit-30045.php
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Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonsoir,

Vous êtes le "non sachant", c'était au cst de voir ce problème.
A lui de se débrouiller.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Bonjour,

La porte n'apparaissant pas sur le plan de coupe, il ne vous était pas possible (non sachant, comme dit plus haut) de vérifier.

Le cst s'est mis en faute en ne dessinant pas la porte, il est responsable. Vous, vous avez payé pour les portes pleinement accessibles.

Indiquez lui que vous ne paierez pas le prochain appel de fond avec un problème si grave. S'il vous menace alors d'arrêter le chantier pour non paiement, rappelez lui ceci :

Citation: ARRET DE CHANTIER CAUSE PAIEMENT EN RETARD (arrêt Cass. 3è civ., 10 juillet 2013, n°12-20515)
La clause d’un contrat de construction de maison individuelle (CCMI) visant à décharger le constructeur, en cas de retard de paiement du client, de son obligation d’exécuter les travaux dans les délais prévus, n’a aucune valeur.
Les retards de paiement du client ne peuvent pas justifier le retard de livraison dans le cadre d’un CCMI. Seules les intempéries et les événements graves imprévus, qualifiés juridiquement de "force majeure" ou de "cas fortuits", peuvent justifier que l'entrepreneur termine son chantier avec retard, énonce la Cour de cassation dans un arrêt du 10 juillet 2013. Les jours d'intempéries sont précisément comptés grâce aux relevés météorologiques ou aux relevés de la Caisse des congés intempéries qui prend en charge les salaires lorsque la météo rend le travail impossible ou dangereux.
Même si l'entreprise et son client ont prévu dans leur contrat d'autres cas de retard justifié, il s'agit pour la justice de clauses qui n'ont aucune valeur et doivent être considérées comme "non écrites".
En l'espèce, l'entreprise avait arrêté le travail en attendant les paiements. Le client répondait en effet aux appels de fonds successifs avec un à deux mois de retard et avait même reçu des mises en demeure. Pour les juges, non seulement cela ne justifie pas les retards, mais de plus le client peut exiger le versement de pénalités.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
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Messages : Env. 3000
De : Taden (22)
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Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
Bonjour...
A voir la photo, on croit deviner le problème... la porte a été prévue au centre du pignon de la maison, mais comme le garage est décalé à droite, on a le problème.....
Effectivement, premier point, le constructeur est 100 % responsable
Mais rehaussser la toiture du garage, c'est une grosse modification pour si peu, on comprend aussi qu'il rechigne un peu....
ça serait peut-être plus simple de tout simplement décaler cette porte à droite pour qu'elle soit dans l'axe du faitage de garage ???
Un linteau à refaire et quelques parpaings à casser dun côté et à ajouter de l'autre ?????
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Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Décaler la porte ?
Il faut d'abord voir le plan de l'étage car ça risque de tout modifier selon où cette porte débouche.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
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Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
mistigri34 a écrit:Décaler la porte ?
Il faut d'abord voir le plan de l'étage car ça risque de tout modifier selon où cette porte débouche.


Ben oui, bien entendu... mais à voir la photo, ça ne devrait pas poser trop de problèmes, c'est sur 1/2 parpaing en largeur..

Parce que la modification de PC avec surélévation du garage, heu..... bon...
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Picto recompense Membre ultra utile
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En cache depuis le jeudi 03 septembre 2026 à 08h14
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