Validité de la dommage-ouvrage / levée cond suspensives
Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 610 foisNouveau sujet Répondre |
1 personne surveille ce sujet |
cedasam Auteur du sujet
Env. 30 message
message
Nouvel Aviseur
cedasam Auteur du sujet
Env. 30 message
En cache depuis le mardi 16 avril 2024 à 04h13
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Date d'ouverture de chantier
2 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Probléme avec notre lotisseur: nous cherchons conseils
2 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
dommage ouvrage - Decennales - date de début
1 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Dédommagement dommage ouvrage
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Assurance dommage ouvrage
5 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
CCMI - action en nullité - non respect modalité de réglement
2 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Lettre recommandée pour réception
2 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Mise en oeuvre dommage ouvrage
3 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Pose parquet et dommage ouvrage
2 réponses Forum Un problème avec votre constructeur?
1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet