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Notice déscriptif : Référence des produits et le mot " équivalent"

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Env. 300 message Bordeaux (33)
Bonjour,

Alors là!,  je vais poser deux questions car j'ai eu une conversation avec un constructeur et j'ai des sérieux doutes...

Merci surtout de me répondre précisément sur ces deux sujets.


1°) Je compte faire construite dans le 37 et dans la notice du descriptif des produits à installer, le constructeur me dit :
Il est impossible de vous mettre la référence du carrelage que l'on va vous poser par contre il sera indiqué la gamme que vous aurez choisi parmi ces 3 :

- Petite gamme ( Plusieurs carrelage à choisir)
- Moyenne gamme ( Plusieurs carrelage à choisir)
- Haute gamme ( Plusieurs carrelage à choisir)

Oralement on me demande quel type de carrelage je veux, ensuite, une fois inscrit sur papier, on regarde dans cette gamme du carrelage, et si ca nous convient pas, on sera obligé de prendre la gamme haute = avenant et surcout ...
Pas top!

Idem pour la pompe à chaleur, ils mettront exemple : PAC Atlantic mais pas la référence du produit
le motif : on ne peut pas vous mettre la référence réelle car le produite change régulièrement, de temps en temps les cartes électroniques évoluent régulièrement donc la référence change...

Bref pour ma première question : Est ce que c'est vrai que le constructeur ne peut pas inscrire la référence de l'ensemble des produits à installer?


2°) Mot "équivalent":

On rendre dans le dur! juridiquement soit disant...

Dans la notice descriptif, il est indiqué le produit à installer et à coté "ou de son équivalent"
J'ai demandé à retirer ce mot car le constructeur peut installer un autre produit sans nous avertir au préalable (si il est de mauvaise foi), c'est dire qu'il a les mains libres, l'objectif étant que le constructeur me demande mon aval pour remplacer le produit initial.

Et là, on me dit : impossible de retirer ce mot "équivalent" juridiquement par rapport à la loi de 1990 création du CCMI.

Question : Est-ce vrai? Peut-on faire retirer le mot "équivalent" dans la notice descriptif?

Merci pour vos retour précis.
Cordialement
Marc
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Messages : Env. 300
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Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour

Pour le carrelage vous pouvez demander à aller voir (et choisir) le fournisseur, et s'assurer que ce qui vous plaît est dans la bonne gamme.
À faire avant signature pour éviter plus value.

Pour la référence exacte du modèle, j'ignore mais je trouve cela bizarre
Vous avez droit à une Renault mais entre la twingo ou scenic c'est différent !!je demanderai la précision

Pour équivalent, vous pouvez tout à fait demander à ôter cette notion pour éviter les changements.

Vous êtes le client et en position de force tant que rien n'est signé.
Sinon voyez la concurrence.
Vous pouvez aussi dire que vous êtes adhérent AAMOI (et je vous le recommande) pour avoir plus de poids.
mon récit: http://www.forumconstruire.com/recits/recit-30045.php
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Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

projet37 a écrit:...

Merci surtout de me répondre précisément sur ces deux sujets.

...
Et là, on me dit : impossible de retirer ce mot "équivalent" juridiquement par rapport à la loi de 1990 création du CCMI.

Question : Est-ce vrai? Peut-on faire retirer le mot "équivalent" dans la notice descriptif?...


demandez au cst qu'il vous fournisse le texte concernant cette partie,
ou vérifiez vous-même.

pour le carrelage -et pour le reste- il faut TOUT choisir AVANT signature du CCMI, donc la reference exacte du carrelage doit être notée.

et pour rappel, puisque le cst parle de loi régissant le ccmi... la réunion MAP n'a rien d'obligatoire, elle a été "inventée" par les cst pour ... pouvoir ajouter des plus-values après signature.

l'expression "vous verrez ça à la MAP" veut dire : "on ne précise rien, c'est pour vous enfumer plus tard"
un peu de lecture : www.aamoi.info
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre utile Env. 600 message Gironde
+1 avec Elisa et Petrus.
Ton constructeur cherche à t'embobiner.
La notice descriptive doit être la plus détaillée et la plus précise possible afin d'éviter toute ambigüité.
Donc pour cela il faut supprimer tous les termes "équivalent", "similaire", .... dans cette notice descriptive.
Si ce constructeur semble aussi obtus, cela n'annonce, sans doute, rien de bon pour la suite.
Va discuter avec d'autres constructeurs ou d'autres MOE.
Dans le cadre d'un CCMI, pense à adhérer à l'Aamoi, ils te seront d'une grande aide.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
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Membre utile Env. 600 message Gironde
+1 avec Elisa et Petrus.
Ton constructeur cherche à t'embobiner.
La notice descriptive doit être la plus détaillée et la plus précise possible afin d'éviter toute ambigüité.
Donc pour cela il faut supprimer tous les termes "équivalent", "similaire", .... dans cette notice descriptive.
Si ce constructeur semble aussi obtus, cela n'annonce, sans doute, rien de bon pour la suite.
Va discuter avec d'autres constructeurs ou d'autres MOE.
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Picto recompense Membre utile
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En cache depuis le mardi 03 mars 2026 à 00h41
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