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Bassin de rétention sur parcelle privée

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Bloggeur Env. 80 message Teyran (34)
Bonsoir à tous,

Je suis sur le point d'acquérir un terrain en lotissement ayant été régi par un permis d'aménager, et une étude hydraulique a été effectuée. A la base c'était un terrain d'un peu plus de 2000m2, divisé en 5 lots (le mien est le lot 4 de 390m2).

L'étude hydraulique indique de prévoir des réservations de 30 à 50% de la surface totale du vide sanitaire dans le soubassement du vide sanitaire, des côtes de plancher minimales, et il est également indiqué un volume de rétention de 13m3 sur chaque lot sur le plan de composition du permis d'aménager. Or, avec les côtes de ce plan et ce qui est actuellement réalisé sur site, le bassin fait 13,09m de long x 8,00m de large x 0,58m de hauteur soit un volume total de 60m3 environ sur chacun des terrains! Pouvez-vous m'expliquer pourquoi? Sur chaque terrain le bassin doit être capable de recevoir la totalité du volume indiqué sur l'étude hydraulique faite sur le terrain de 2000m2?

Par ailleurs, puis-je prévoir de remblayer cette zone lorsque ma maison sera construire pour éviter d'avoir un dénivelé "pourri" sur mon terrain et le niveler un minimum? 

J'essaye de mettre la photo du plan de composition mais je ne suis pas certain d'y arriver.

Merci d'avance pour votre aide,
Florian





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Membre utile Env. 1000 message Montpellier (34)
Bonjour
Je vois sur ton plan à droite en bas de ta parcelle une côte à 67,95 qui doit être un point bas.
C'est à partir de cette côte que se fait le calcul en prenant une garde de quelques centimètres 13x8x0'15 donne les 13 m3.

Tu ne pourras rien faire pour le combler.
Ça me semble une vraie contrainte avec de l'humidité fréquente et une surface utile qui se réduit fortement

As tu une photo des travaux réalisés?
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Bloggeur Env. 80 message Teyran (34)
Bonjour et merci pour ton retour,

La côte 67,95 est en haut du talus, le point bas est bien à la côte 67,78 inscrite dans le bassin de rétention soit par rapport a la plate forme un delta de 0,58m donc bassin à capacité de 60m3 a priori.

Voici une photo du terrain ou le bassin de rétention est bien visible


Le terrain en général est constitué d'une plate forme haute à 69,40, une médiane à 68,36 et basse à 67,78 (bassin de rétention).

Que puis-je faire comme aménagement?





Merci pour votre aide
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Membre utile Env. 1000 message Montpellier (34)
Je comprends pas trop.
Ta cote de haut de talus a 67.95 est bien celle a prendre en compte
Au delà de cette côte le bassin deborde non?
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Bloggeur Env. 80 message Teyran (34)
C'est bon j'ai compris ton raisonnement, tu as raison. Mais du coup je doute que le NGF indiqué sur le plan de composition soit le bon puisque le haut du talus est plutôt à 68,36 il me semble soit au même niveau que la partie centrale.

Enfin bref, penses-tu qu'une fois la conformité acquise je puisse remblayer complètement cette partie la? Qu'est ce que je risque?
Car je perds quand même 100m2 de terrain avec cette histoire.

Merci pour ton aide et meilleurs vœux
A+
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Membre utile Env. 200 message Seine Maritime
Bonjour,
Si ce bassin est la pour la gestion des eaux pluviales, son volume correspond aux eaux de ruissellement issues de l'impermeabilisation d'une partie de ton terrain. Il est la pour stocker momentanément les eaux de pluie le temps qu'elles s'infiltrent. Tu ne peux donc pas le reboucher. Si il était bouché les eaux issues de ta toiture ne seraient pas stockées et ruisselleraient en aval donc chez les voisins.

As tu eu une information du lotisseur ou de ton constructeur sur la gestion des eaux pluviales à la parcelle? Il y plein de publication bien faites sur internet et qui te donnent les différentes techniques.
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Bloggeur Env. 80 message Teyran (34)
secool027 a écrit:Bonjour,
Si ce bassin est la pour la gestion des eaux pluviales, son volume correspond aux eaux de ruissellement issues de l'impermeabilisation d'une partie de ton terrain. Il est la pour stocker momentanément les eaux de pluie le temps qu'elles s'infiltrent. Tu ne peux donc pas le reboucher. Si il était bouché les eaux issues de ta toiture ne seraient pas stockées et ruisselleraient en aval donc chez les voisins.

As tu eu une information du lotisseur ou de ton constructeur sur la gestion des eaux pluviales à la parcelle? Il y plein de publication bien faites sur internet et qui te donnent les différentes techniques.


Bonjour Secool27,

Oui je crois que cela concerne l'impermeabilisation de mon terrain, je ne comprends pas tout à vrai dire sur tout cela. Je sais juste qu'il m'est imposé pour le permis de construire de ne pas toucher ni remblayer ce bassin (lotissement de 5 parcelles, un bassin par parcelle), de créer des ouvertures qui représentent 30 à 50% de la surface du vide sanitaire pour la circulation des eaux pluviales, et de prévoir une clôture en mailles rigides ajourées idem pour la circulation des eaux pluviales.

Pourquoi toutes ces mesures alors que le terrain est constructible et pas en zone inondable? Que puis-je prévoir de faire? Clôture et ouvertures dans le VS je ferais ça ne me fait rien perdre mais perdre 100m2 pour de la rétention ça m'embête un peu.

Qu'en penses-tu? Je dois avoir l'étude hydraulique avec mon compromis de vente du terrain mais je ne sais pas le déchiffrer, et ce qui m'intéresse c'est de trouver un moyen pour remblayer ce machin
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Membre utile Env. 200 message Seine Maritime
Bonjour,
Ces mesures concernent tous les terrains sur lesquels il y a une construction, pour éviter que les eaux de pluies ne viennent grossir trop vite les cours d'eau et axe de ruissellement, et les catastrophes que cela engendre surtout dans les régions où les pluies sont brutales avec de grosses quantités d'eau qui tombent en peu de temps. Pour les ouvertures du vide sanitaire et les clôtures je ne sais pas, mais mais si on te demande ça c'est que tu dois être situé sur un axe de ruissellement
Ce "bassin" est une zone de stockage très temporaire qui peut être engazonnée sans problème même si je comprends que 100m2 pour un jardin de 400m2 c'est un gros morceau.

Tu peux te rapprocher de ta commune qui saura t'expliquer ou te conseiller l'organisme qui pourra le faire dans ton secteur (syndicat de bassins versants par exemple).
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +9 ans.
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Bloggeur Env. 80 message Teyran (34)
secool027 a écrit:Bonjour,
Ces mesures concernent tous les terrains sur lesquels il y a une construction, pour éviter que les eaux de pluies ne viennent grossir trop vite les cours d'eau et axe de ruissellement, et les catastrophes que cela engendre surtout dans les régions où les pluies sont brutales avec de grosses quantités d'eau qui tombent en peu de temps. Pour les ouvertures du vide sanitaire et les clôtures je ne sais pas.
Ce "bassin" est une zone de stockage très temporaire qui peut être engazonnée sans problème même si je comprends que 100m2 pour un jardin de 400m2 c'est un gros morceau.


Merci pour tes précisions.
Mais j'ai une question peut-être "bête" mais comment cela se fait-il de ne pas retrouver cela sur tous les terrains du village par exemple? Est-ce une demande particulière de la mairie qui concerne une certaine zone?

Qu'est-ce que je risque si je remblaye la totalité après avoir eu la conformité?
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Membre utile Env. 200 message Seine Maritime
Cette réglementation est relativement récente (peut-être 2012 ou 2013 à vérifier), donc certains projets dans ta commune n'étaient peut-être pas concernés à l'époque de leur construction.
Il y a également différentes méthodes de gestion qui existent. Les tranchées drainantes par exemple qui ne sont pas forcément visibles et dont on ne soupçonne parfois pas l'existence. Je te mets un lien où tu trouveras les différentes méthodes existantes:
http://www.cc-euremadrieseine.fr/wp-content/uploads/2014/05/[...]tion-eaux-pluviales.pdf

Le remblai est, à mon avis, à oublier. D'abord, ce que tu ne stockes pas chez toi ira chez les autres, donc d'un point de vue citoyen c'est bof...
En plus, en cas de souci, genre inondation en aval qui détruit tout, en cherchant les responsabilités, les assureurs (qui n'aiment déjà pas payer mais encore moins si quelqu'un peut le faire à leur place) risquent de tomber sur ceux qui n'ont pas respecté la réglementation.
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En cache depuis le mardi 11 aout 2026 à 23h51
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