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Mur de soutènement, travaux avec retard, remblai et futur litige ?

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Env. 10 message Meurthe Et Moselle
Bonjour,

Tout d'abords je m'excuse si je pose la question mauvais endroit. 
voila mon soucis.

Il y'a bientôt deux ans a débuté la construction de ma maison en lotissement. Nous sommes arrivées dans les derniers. Notre maison est construire en limite de propriété sur terrain naturel. Cependant mon voisin de gauche avait lui entre temps remis son terrain à niveau (en rabaissant son terrain). Ce qui a eu pour conséquence et dès la fin de la construction que notre jardin était plus haut de 50cm à 1m. On peut d'ailleurs voir cette différence avec le voisin qui se trouve, lui derrière et qui est aussi en terrain naturel. 

J'en viens au problème. Au cours de l'année 2021, de part son jardin plus bas, se dernier souhaite dans un premier temps faire un mur mitoyen sur la limite de propriété. Chose que nous refusons car ce n'est pas dans notre désire de faire des murs partout. Ils décident donc et comme la loi l'autorise de faire un mur mais en limite de priorité et non mitoyen (chez lui). Les travaux commence (et sans nous avertir courant fin juillet / début Aout). Je passe le fais qu'une partie de la semelle est déjà chez nous, car ce sera remblayer par dessus plus tard. 

De là, on nous dit que l'espace vide entre le mur et notre terrain naturel (sur presque 10 mètres) sera a reboucher à nos frais (première surprise mais s'ouate, j'ai de la terre encore de côté suite à des travaux, je m'en occuperais). Puis à partir de mi-Août, plus de travaux. Le mur est présent, non crépis, sans couvertine et avec le trou tout du long. On nous avait dit qu'il faudrait attendre avant que les travaux soit fini... Sans nous préciser les tenants et aboutissant (combien de temps, que reste t'il à faire...) 

On arrive à novembre 2021 et je dois continuer mes travaux extérieurs. Je commence a poser donc une haie de tuyas à 75cm de la limite de propriété et je commence aussi a rebouché le trou (durant 2 après-midi) pour avancer dans mes travaux. Aucune manifestation de mes voisins durant ces travaux, ni même la semaine suivante. 

Quelle fut ma surprise, quand le samedi matin suivant, les ouvriers sont revenus chez eux pour continuer et que mon voisin est venu me dire que j'ai rebouché trop vite et que j'aurais du laisser 2cm tout du long pour pouvoir laisser l'espace nécessaire pour posé un delta MS. Il me demande maintenant de faire en sorte qu'il puisse posé ce delta MS et que je dois me débrouillé pour retiré à nouveau la terre. 

Suis-je en droit de refuser, dois-je absolument faire machine arrière et retiré cette terre ? Quels sont les droits de chacun dans un cas comme celui-là ? 

Merci d'avance pour vos réponses et témoignage. 
Messages : Env. 10
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 1 an
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

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Membre super utile Env. 2000 message Haut Rhin
Cypher333 a écrit:Suis-je en droit de refuser, dois-je absolument faire machine arrière et retiré cette terre ? Quels sont les droits de chacun dans un cas comme celui-là ?

Oui, je pense que vous êtes en droit de refuser. En effet, le mur du voisin est nécessaire car c'est celui qui modifie la hauteur du terrain naturel qui doit faire le nécessaire pour retenir ses terres ou celles du voisins après travaux (dans votre cas : les vôtres). D'ailleurs à ce titre, la terre est manquante du fait de ses travaux, et ça aurait dû être à lui de remettre la terre à niveau après ses travaux et à ses frais.

Je pense qu'un peu de discussion avec le voisin n'aurait pas nuit. Entre autre, lui indiquer que vous souhaitez faire des plantations et reboucher le trou, pour qu'il vous indique quand il aura fini les travaux. En l'absence de réponse, lui indiquer qu'à la date du X, vous ferez les plantations et reboucherez.
Ceci, pour préserver la relation de bon voisinage.

Mon voisin a aussi décaissé et construit un mur de soutènement (2.8m au plus haut). J'ai accepté qu'il stocke la terre chez moi pendant plusieurs mois (bande de terre de 2m de large, 1.5m de haut, 15m de long !). Il (enfin son maçon) a trainé à finir les travaux, mais au final, j'ai patienté bien que j'aurais préféré fini plus tôt. Mais on conserve de très bonne relation de voisinage et c'est ça l'important.

Dans votre cas, si votre voisin n'est pas content que vous ayez rebouché, rappelez-lui que le mur n'étant pas mitoyen, la semelle ne doit pas dépasser chez vous. Si elle dépasse, vous pouvez lui demander de raboter tout ce qui dépasse, mais que vous ne l'avez pas fait, preuve de votre bonne volonté. Maintenant, c'est à son tour de montrer sa bonne volonté en accélérant les travaux sans vous demander de recreuser la terre qu'il aurait du remettre et que vous avez du remettre à sa place (ce que vous avez fait gracieusement).
Il se montrera peut-être plus compréhensif !

a+
Beone
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Drome
Bonjour,
Cypher333 a écrit:Je passe le fais qu'une partie de la semelle est déjà chez nous, car ce sera remblayer par dessus plus tard. 
Et oui, Beone68 a bien raison.
Il ne fallait pas laisser passer.
Le voisin décaisse son terrain, c'est son droit mais c'est son problème.
Il doit faire le nécessaire pour construire un mur de soutènement privatif, entièrement sur son terrain.
Ni semelle, ni fondations ne doivent dépasser sur ton terrain, ou alors avec ton accord écrit, mais c'est source de problèmes ultérieurs...
Imagine qu'un jour tu souhaites faire une annexe, agrandir ta maison, faire un garage, etc... il est possible que cette semelle devienne une grosse verrue pour toi !

sinon, je vois pas trop l’intérêt du delta MS.
Au contraire, pour toi il étancherait parfaitement et tes eaux de pluie s'accumuleront dans ton terrain créant une poussée importante sur le mur (bien que la hauteur reste modeste)
Le mur aurait du être réalisé avec des barbacanes afin de drainer ton terrain et casser la pression des eaux de pluie.

JC
Picto recompense Membre ultra utile
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Bloggeur Env. 90 message Indre Et Loire
Bonjour,

Votre voisin vous avait demandé l'accord pour pouvoir faire sa semelle de fondation chez vous ? Si c'est sur toute la longueur de votre terrain pensez bien que ça puisse vous gêner par la suite si vous voulez faire une extension de ce côté, un garage ou même une dalle pour un abri de jardin ...

C'est mon avis mais soit votre voisin ne se rend pas compte soit il vous prend pour un pigeon, mais ça serait à lui de tout faire pour vous faciliter la vie vu la fleur que vous lui faite pour son mur 
Picto recompense Bloggeur
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En cache depuis le mardi 17 janvier 2023 à 21h07
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