Demande préalable pour piscine mais question sur espace vert ?

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Le 10/03/2017 à 10h34 Nouvel Aviseur Env. 70 message Alpes Maritimes

Bonjour nous avons des questions pour pour demande préalable au permis de construire accordé.
Nous avons acheté un terrain à un lotisseur puis fait appel à un constructeur.
La construction est en cours et nous sommes en train de préparer une demande préalable pour faire une piscine de 9x4 environ. Mais en regardant de plus près on ne comprend pas trop car l'urbanisme nous a dit que nous avions la possibilité de faire 214m2 d'emprise au sol (donc pas de problèmes car nous avons à ce jour 140m2 d'emprise) mais de conserver 70% d'espace vert ! Et là en regardant de plus prés on ne comprend pas car il est écrit sur le PC 666m2 d'espace vert sur un terrain qui fait 1088m2 ! Et celui ci a été accordé mais sur quoi se base t il ? Notre PC fait partie d'un Plan d'aménager car nous avons une route de servitude sur notre terrain pour les 2 maisons au dessus de nous. Est ce que c'est du à cette route ? En fait on a peur que notre demande ne soit pas accordée et nous avons rendez vous avec l'urbanisme la semaine prochaine... Est ce que quelqu'un comprend quelque chose ? Je veux bien un peu d'aide

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Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php

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Le 13/03/2017 à 02h03 Env. 200 message Cotes D'armor

Le permis est déclaratif
toute fausse déclaration est sujet à annulation du dit permis et destruction du bien
Déjà voir le plan masse ou plan de géomètre
pour voir ce qui vous appartient la surface etc...
Peut être que la route vous appartient???

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Le 13/03/2017 à 09h37 Membre utile Env. 1000 message Var

Bonjour,

D'après ce que j'ai compris, votre terrain se trouve dans un lotissement. Celui-ci est-il encore en vigueur ? Si oui, votre permis de construire a dû être accordé sous les règles de ce lotissement, qui peut-être n'exigent pas autant d'espaces verts (pour des raisons diverses et variées, mieux vaut ne pas épiloguer

).

Après, sur la forme, et si votre permis est en cours de réalisation, un permis modificatif serait appropriée (et non pas une déclaration préalable).

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Le 13/03/2017 à 11h32 Nouvel Aviseur Env. 70 message Alpes Maritimes

STK BZH a écrit:Le permis est déclaratif
toute fausse déclaration est sujet à annulation du dit permis et destruction du bien
Déjà voir le plan masse ou plan de géomètre
pour voir ce qui vous appartient la surface etc...
Peut être que la route vous appartient???

Oui la route appartient aux 3 proprios en fait elle permet aux voisins de passer pour aller chez eux.
Ca changerait quoi ?

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Le 13/03/2017 à 11h44 Nouvel Aviseur Env. 70 message Alpes Maritimes

Alors attendez peut être que je me trompe dans la manière de calculer les espaces verts...

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STK BZH Picto info

Le 13/03/2017 à 12h57 Env. 200 message Cotes D'armor

Allez voir votre notaire pour voir le terrain et la question de l'accès
Peut-être et selon vos dires vous avez payez l'accès tous le 3 hors si vous êtes situé au bout; le chemin vous appartient foncièrement ??? C'est assez tordu mais je ne vois que cela
Après vous payez quoi en foncier... et le voisin paie quoi
Je suis assez limiter sur ce domaine...
Car si cela se trouve vous avez diviser le prix en 3 ok
Mais vous seul payez des impôts sur cette partie ??? Un accès à mon sens ne peut appartenir qu'a une seul personne.
A moins qu'éventuellement ???? mais là je fabule peut-être il y a une copro et un syndic..hors là je ne sais pas si cela se fait... ( je réfléchis en même temps...)

ou la surface de la route est diviser en 3 ???? mais ça me parait un peu tordu
La question de la servitude est à voir auprès de votre notaire au plus vite

Pour faciliter le calcule je n'aurais pris que chez moi proprement dit

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Le 13/03/2017 à 14h40 Nouvel Aviseur Env. 70 message Alpes Maritimes

STK BZH a écrit:Allez voir votre notaire pour voir le terrain et la question de l'accès
Peut-être et selon vos dires vous avez payez l'accès tous le 3 hors si vous êtes situé au bout; le chemin vous appartient foncièrement ??? C'est assez tordu mais je ne vois que cela
Après vous payez quoi en foncier... et le voisin paie quoi
Je suis assez limiter sur ce domaine...
Car si cela se trouve vous avez diviser le prix en 3 ok
Mais vous seul payez des impôts sur cette partie ??? Un accès à mon sens ne peut appartenir qu'a une seul personne.
A moins qu'éventuellement ???? mais là je fabule peut-être il y a une copro et un syndic..hors là je ne sais pas si cela se fait... ( je réfléchis en même temps...)

ou la surface de la route est diviser en 3 ???? mais ça me parait un peu tordu
La question de la servitude est à voir auprès de votre notaire au plus vite

Pour faciliter le calcule je n'aurais pris que chez moi proprement dit

Nous sommes en fait comme une coproprio si vous voulez ce sont 3 lots avec une route devant chez nous pour les 3 c est juste une servitude mais on a tous acheté notre terrain avec cette route, elle appartient aux 3.
Je viens d avoir le constructeur qui m a expliqué comment faire mon calcul et ils ont en effet déduis la route.
La route représente une emprise au sol d'environ 140m2 donc on déduit cela à la taille du terrain et il me reste donc 950m2 exploitable. (mon terrain au réel)
Si on prend 70% minimum d'espace vert ca représente : 665m2 minimum
Donc si je prends ma surface réel 950m2 - 233m2 (Maison + garage + places parking) = 717 m2
717 - 665 = 52m2 restant pour une surface de construction.

Si on fait une piscine de 9*4 ca doit passer, il faut juste voir si j'ai le droit d'avoir 233m2 + 36m2 de piscine... mais vu que la marie me disait que je ne pouvais pas faire plus de 213m2 de construction !
Aie aie aie y a quoi entre les constructions et les espaces verts ?! ;)