Problème avec Maisons Pierre

Bonjour,

Désolé, je ne vais pas être d'un grand secours, mais un contrat VEFA avec Maisons Pierre, plus un compromis pour un terrain, je pense qu'il y a confusion, ça doit être un CCMI régi par la loi de 1990.

D'autre part, vous avez versé de l'argent que vous commenciez à payer l'assurance du prêt ? Si oui, à qui ?

il arrive en effet que certaine banque fasse payer l'assurance si le pret a été accepté par les deux partie, meme si aucun deblocage n'a été fait.
il ne s'agit pas d'interet intercalaire, mais juste de l'assurance, délégation ou non , en quelques sorte le contrat de prêt est commencé.

par contre sauf erreur de ma part si le contrat avec maison pierre est un CCMI , il faut savoir que une clause dans ce contrat stipule que maison pierre se donne 18 mois pour lever les conditions suspensive lié au depot du permis de construire (etude de sol,..., et donc permis de lotir)

je ne sais pas si cette clause est légale, nous nous sommes fait piegé de la meme façon pour le permis de lotir sauf que nous ne l'avons sut que 1 ans apres car maison pierre nous menais en bateau a chaque fois en nous disant que le retard venait des batiment de france.

par contre je sais qu'ils n'ont aucun droit de t'obliger a passer par eux pour acheter le terrain si il appartient a un particulier.
pour ce qui est de ton pret voit avec ta banque si il peuvent te "garder l'offre de pret sous le coude" si tu desires toujours rester avec maison pierre, car cela risque de prendre son temps.
nous avons signé avec eux en juin 2005 et nous n'avons eu le permis de construire qu'en mai 2006

si maintenant la clause de maison pierre pour le demai des 18 mois n'est pas légal voir si tu peux faire sauter ta ccmi. de cette maniere là ou d'une autre je ne sais pas si je dosi le conseiller mais moi avec du recul je regrette de ne pas l'avoir fait :/

edit: si tu es effectivement en ccmi je te conseil d'adherer a l'aamoi aussi si tu continus avec maison pierre , car d'experience je sais qu'ils sont champion en ce qui concerne les avenants qu'ils te font passer pour ton porte monnaie alors que c'est pour leur poche normallement , et aussi plusieurs irregularités concernant toute la partie administrative avec l'art de te faire croire qu'ils sont dans leur "bons droits"
pour ce qui est de la construction , nous testons en ce moment et je ne peux pas encore bien te donner de retour meme si nous avons des annecdotes d'antologie, concernant la lenteur que cela prends

Oui effectivement c'est un CCMI. Les assurances (ADI) sont versée au Crédit Foncier (banque qui travaille avec Maisons Pierre).

kazan30 a écrit:

il arrive en effet que certaine banque fasse payer l'assurance si le pret a été accepté par les deux partie, meme si aucun deblocage n'a été fait.
il ne s'agit pas d'interet intercalaire, mais juste de l'assurance, délégation ou non , en quelques sorte le contrat de prêt est commencé.

par contre sauf erreur de ma part si le contrat avec maison pierre est un CCMI , il faut savoir que une clause dans ce contrat stipule que maison pierre se donne 18 mois pour lever les conditions suspensive lié au depot du permis de construire (etude de sol,..., et donc permis de lotir)

je ne sais pas si cette clause est légale, nous nous sommes fait piegé de la meme façon pour le permis de lotir sauf que nous ne l'avons sut que 1 ans apres car maison pierre nous menais en bateau a chaque fois en nous disant que le retard venait des batiment de france.

par contre je sais qu'ils n'ont aucun droit de t'obliger a passer par eux pour acheter le terrain si il appartient a un particulier.
pour ce qui est de ton pret voit avec ta banque si il peuvent te "garder l'offre de pret sous le coude" si tu desires toujours rester avec maison pierre, car cela risque de prendre son temps.
nous avons signé avec eux en juin 2005 et nous n'avons eu le permis de construire qu'en mai 2006

si maintenant la clause de maison pierre pour le demai des 18 mois n'est pas légal voir si tu peux faire sauter ta ccmi. de cette maniere là ou d'une autre je ne sais pas si je dosi le conseiller mais moi avec du recul je regrette de ne pas l'avoir fait :/

edit: si tu es effectivement en ccmi je te conseil d'adherer a l'aamoi aussi si tu continus avec maison pierre , car d'experience je sais qu'ils sont champion en ce qui concerne les avenants qu'ils te font passer pour ton porte monnaie alors que c'est pour leur poche normallement , et aussi plusieurs irregularités concernant toute la partie administrative avec l'art de te faire croire qu'ils sont dans leur "bons droits"
pour ce qui est de la construction , nous testons en ce moment et je ne peux pas encore bien te donner de retour meme si nous avons des annecdotes d'antologie, concernant la lenteur que cela prends

Effectivement c'est un CCMI.
Concernant la clause relative à l'arrêté de lotir, nous avons trouver un article (Art. L 316 - 3 du code de l'urbanisme) interdisant l'établissement d'une promesse de vente d'un terrain n'ayant pas d'autorisation de lotir, même sous la condition suspensive de son obtention. Concernant le prêt, nous nous sommes rapprochés de la banque (Crédit Foncier, banque qui travaille avec Maisons Pierre) pour demander si c'est possible de financer d'autres biens avec le prêt que nous avons accpeté, et elle nous a répondu que non car c'est un prêt qui a été accordé exclusivement pour les biens qui ont été convenus au départ. Nous ne pouvons pas non plus annuler le prêt sous peine d'indemnisation. Qu'est ce qu'il faut faire alors ? Sinon concernant la promesse de vente du terrain (promesse illégale car arrêté de lotir inexistant au moment de sa signature), elle est expirée le 5 octobre 2006, et rien n'a été fait depuis. Quel conseil vous pouvez nous donner, si nous continuons, d'ailleurs nous sommes bien obligés de continuer avec eux surtout // à notre prêt, et y-a t il moyens de faire sauter la vente ?

check tes pm

kazan30 a écrit:

check tes pm

? Je n'ai pas compris ce que tu veux dire

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