Constructeur ne peut plus honoré mon ccmi (Moselle)

Bonsoir

Désolée, mais ça sent l'embrouille tout ça.

De mémoire, pour la garantie de livraison, on a 2 documents. Le premier donnant une garantie "générale" (je ne me rappelle plus du terme exact) est donné par le constructeur à la signature du CCMI. Le second est votre garantie nominative, et celle-ci arrive plus tard.

Avez-vous eu la 1ere ?

Après je trouve inquiétant un constructeur que l'assureur ne veut plus couvrir. Ça veut dire qu'il a des soucis sur ses chantiers. Donc personnellement j'irai voir ailleurs.

Je viens de relire le ccmi et en effet il y à une condition suspensive qui est : l'accord de l'assurance garantis livraison" sans cela le constructeur ne peut pas démarré le chantier donc d'après ce que j'ai compris le contrat n'est plus bon.
Le problème est maintenant suis obligé de refaire le crédit comme ma banque m'a dis ? Y aura ton des frais remboursement anticipé?
Est il possible qu'un autre constructeur reprend le projet ? Avec le même permis de construire

Pour le crédit, ça dépend des banques. Si vous arrivez à trouver un autre constructeur à peu près au même prix, il est possible que votre banque accepte de rester sur le même prêt. C'est à discuter avec eux.

Pour la réutilisation des plans, c'est un point qui fait souvent débat. Le constructeur a normalement la propriété intellectuelle des plans. Mais certains répondent que comme la plupart des plans sont assez standards, il est difficile de faire valoir cette notion et qu'on pourrait les réutiliser. Le plus prudent selon moi serait quand même de changer légèrement les plans... mais pas trop pour pouvoir garder le permis en déposant juste un permis modificatif.
Mais j'avoue ne pas être à l'aise sur ce point. N'hésitez pas à fouiller le forum, le sujet de réutilisation des plans a déjà été abordé.

Merci beaucoup pour vos réponse

Demain je rappelle mon constructeur pour que dans un premier temps lui dire que ma banque n'accepte pas cette modification de contrat pour voir déjà ce que lui propose ....

Quelle galère

De toutes façon, même si la banque avait accepté, continuer avec ce constructeur n'aurait été qu'une suite de galère.

Par ailleurs, il vous proposait un CCMI déguisé ce qui est illégal.

Donc n'ayez pas de regret. Vous venez d'éviter une grosse galère pour la suite.

Je viens de relire le ccmi et en effet il y à une condition suspensive qui est : l'accord de l'assurance garantis livraison" sans cela le constructeur ne peut pas démarré le chantier donc d'après ce que j'ai compris le contrat n'est plus bon.
Le problème est maintenant suis obligé de refaire le crédit comme ma banque m'a dis ? Y aura ton des frais remboursement anticipé?
Est il possible qu'un autre constructeur reprend le projet ? Avec le même permis de construire

Demain rdv avec un autre constructeur . Y à toi des démarche particulière pour annulé le ccmi avec mon premier constructeur?
Comment faire pour que mon nouveaux constructeur récupéré mon permis qui est lui déjà accepté?
Merci

SuPer rapide Merci !

Et pour que mon nouveaux constructeur récupéré le permis de construire des idées?

Sanga57 a écrit:

SuPer rapide Merci !

Et pour que mon nouveaux constructeur récupéré le permis de construire des idées?

Bonsoir,
Comment ça "récupère" ?
Le PC est à votre nom, vous ne l'avez pas ?

Oui oui à mon nom mais vu qu'il à été "fait" par mon ancien constructeur pas de problème à venir ?

Le seul risque comme je vous l'avais dit, c'est la propriété intellectuelle des plans. Mais le sujet fait controverse.