Contrat de maitrise d oeuvre (Haute Garonne)

Je te conseille de lire ça dans un premier temps :
https://www.maitredoeuvre.com/guides/6_le-contrat-de-maitrise-doeuvre.php

jc_fc a écrit:

Je te conseille de lire ça dans un premier temps :
https://www.maitredoeuvre.com/guides/6_le-contrat-de-maitrise-doeuvre.php

Pas d'accord avec le dernier conseil. C'est absolument possible de verser un acompte au MOE pour payer les frais inhérents du début de sa mission (déplacements sur site, déclaration préalable à son assurance, impression de l'esquisse ou du DIAG par exemples)
Néanmoins, ces acomptes sont généralement très faibles (3-4% des honoraires)

jc_fc a écrit:

Je te conseille de lire ça dans un premier temps :
https://www.maitredoeuvre.com/guides/6_le-contrat-de-maitrise-doeuvre.php

Le contrat-type, proposé en bas de page sur le lien de jc_fc, présente des couacs et je le trouve un peu faible (je l'avais étudié à une époque).

Hey, propose des modifications Il a été validé par les MOE pourtant

jc_fc a écrit:

Hey, propose des modifications Il a été validé par les MOE pourtant

Quels MOE ont validé ?

Pour ma part, je trouve qu'il y manque :
- des données essentielles telles que le contenu précis de chaque phase, échelonnement des paiement des honoraires, les délais d'exécution et d'approbation des documents réalisés, etc.
- des informations primordiales comme la propriété intellectuelle, le cas d'indisponibilité du MOE, la protection des emprunteurs etc.

Concernant les phases de la mission :
- Les études préliminaires (anciennement Esquisse) sont manquantes.
- l'APS et l'APD peuvent être regroupées en AVP (avant-projet tout simplement) tellement leurs differences sont minimes pour une MI.
- le visa des études d'exécution (VISA) est absente... enfin si, c'est appelé "études de synthèse" mais l'appellation est erronée (VISA et SYN sont 2 choses différentes)

A titre de comparaison, mon contrat-type fait 14 pages soit 8 de plus que celui proposé par le site

Et puis, l'échelonnement des honoraires m'ont fait pleurer.
25% du total des honos au stade du PC... 30% à la fin de l'ACT etc. Ça représente près du double (PRÉ + AVP + DPC + PRO + ACT = 60% des honoraires)
Comprend que la phase des études représente le plus gros de la mission et que des honoraires aussi faibles à ce stade pourrait inciter le MOE à délaisser ces phases-la.
Pour le suivi des travaux, il vaut mieux qu'ils soient par acomptes mensuels répartis sur la durée du chantier. C'est plus simple.