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Litige architecte, quel sont mes droits? (Aube)

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 330 fois
Personne10
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Aube
Ancienneté : + de 4 mois
Le 02/08/2017 à 16h17
Litige architecte, quel sont mes droits?
Bonjour,

J'ai des questions auquel j'aimerai avoir des réponses sur mes droits concernant diverse litige:

1) Le charpentier a mis une gouttière de plus prévu sur les plans et à d'autre endroit. JE n'ai pas payé la gouttière supplémentaire au charpentier mais on me demande de payer l’évacuation de celle ci qui était pas prévu à savoir (pot de recuperation + PVC évacuant dans la terre) au maçon. Est ce a moi de payer? (environ 160 euros TTC)  il m'a été demandé une demande d'avenant

2) J'ai un plancher chauffant avec chape fluide. Le devis à été fait mais a certain endroit il a manqué 2 cm et d'autre c'est plus court. J'ai eu une demande de paiement pour 2m3 supplémentaire car il n'y avait pas assez prévu par le devis. Qui doit payer? (864 euros TTC)  il m'a été demandé une demande d'avenant

3) Il y a une pompe a chaleur et l'echangeur est situé dehors (dans le devis du plombier c'est ecrit dalle béton à réaliser par maçon).
Ce n'etait pas au devis initial de la masion car surement pas vu ou oublié.
Celle ci à été réalisé par le macçon. Qui doit payer? (300 euros HT)  il m'a été demandé une demande d'avenant

4) Lors de ma construction la terre du terrasement a été stocké sur le terrain. J'avais vu avec mon architect afin de la remettre sur le pourtour de la maison et à la fin de celle ci au nivellement du terrain.
Il n'y avait plus de place et donc il fallait evacuer ça.
Ils ont fait venir des camions supplémentaire le lendemain pour terminer le terrassement et évacuer ça dans une ferme a 10 KM aller donc 20 en Aller/retour. (1800 euros TTC) qui doit payer?  il m'a été demandé une demande d'avenant

5) Le terrasier quie st un autre que celui de ma maison vient pour ma fosse. A l'arrivé du SPANC il ne valide pas celle ci car apparament pas au norme suivant mon terrain.
J'ai une traditionnel prévu dans mon devis et c'est ce que mettait en place le terrassier.
Au refus du SPANC on me dit qu'il faut mettre une micro station (3120 euros TTC de plus du devis initial) qui doit payer? il m'a été demandé une demande d'avenant

6) Les menuiseries ne sont pas arrivés avec des ouvertures du bons coté.
Mais d'apres le devis c'est bien comme ça qu'elle ont été commandés (confusion entre ouvrant droit et tirant droit)
Ai je le droit de demander mes fenetres conformes à ma demande malgré le devis signé avec l'inverse?

7) descente vers le sous sol: il n'y a pas de mur prévu dans le devis. Pour moi ça parait logique car risque de chute.
Engros j'ai un coté d'escalier en brique et l'autre dans le vide coté sous sol,OK coté RDC (mur présent des 2 cotés)
Qui doit payer le plaquiste pour mettre cette cloison?

8) en haut de cet escalier il etait prévu d'etre a hauteur de la derniere marche avec mon RDC. La chape fluide coulée, je suis plus haut que celle ci. Il va y avoir une remise a niveau avec mon RDC mais je sent encore une demande d'avenant. Qui doit payer?

Je voudrais savoir ce que je dois payer et ce que je ne dois pas payer car j'en ai marre de tout ces avenants et je n'arrive plus a sortir l'argent réclamé en plus de l'etat initial du projet.
L'architect à t'il ces responsabilitées ou les artisants?
Comment pouvoir faire appliquer mes droits
Merci de votre aide
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Hm4 Invité

Messages : Env. 60000
Le 02/08/2017 à 16h46
Bonjour
Si vous êtes en CCMI, vous ne payez rien...
Mais si vous avez pris un architecte et des artisans...il faut TOUT payer !
Voila c'est simple ...

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 mois.
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Personne10
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Aube
Ancienneté : + de 4 mois
Le 02/08/2017 à 17h11
J'ai un contrat d'architecte - Maison individuelle neuve
Voila ce qui est ecrit sur mon contrat
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Hm4 Invité

Messages : Env. 60000
Le 02/08/2017 à 17h17
Vous n avez plus qu'à payer...
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fouga

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 02/08/2017 à 17h27
Home46 a écrit:Bonjour
Si vous êtes en CCMI, vous ne payez rien...
Mais si vous avez pris un architecte et des artisans...il faut TOUT payez !
Voila c'est simple ...


Ben oui, on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre

Ici on voit le point faible du contrat d'architecte quand on a affaire à un mauvais professionnel.
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Spoonman

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 5 ans
Le 02/08/2017 à 17h34
Home46 a écrit:Vous n avez plus qu'à payer...

... et l'engueuler
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fouga

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 02/08/2017 à 17h38
Personne10 a écrit:J'ai un contrat d'architecte - Maison individuelle neuve
Voila ce qui est ecrit sur mon contrat


Au fait, cet architecte, il est bien inscrit à l'ordre des architectes ?

Et les artisans c'est bien vous qui les avez choisi (avec le conseil et éventuellement des propositions de l'archi) ?
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archimaison

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 500
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 02/08/2017 à 18h59
Eh non, ce n'est pas si simple, l'architecte est bien responsable de sa (présumée) imprévoyance. Mais tout dépend du contrat conclu, c'est à dire de la mission réellement confiée à l'architecte.
Il est (a priori) responsable de n'avoir pas prévu ou géré ces dépenses.
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Personne10
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Aube
Ancienneté : + de 4 mois
Le 04/08/2017 à 10h16
fouga a écrit:
Personne10 a écrit:J'ai un contrat d'architecte - Maison individuelle neuve
Voila ce qui est ecrit sur mon contrat


Au fait, cet architecte, il est bien inscrit à l'ordre des architectes ?

Et les artisans c'est bien vous qui les avez choisi (avec le conseil et éventuellement des propositions de l'archi) ?

 Bonjour,
Oui il y est bien inscrit car je sais qu'il leur a deja posé des questions concernant mon PC
Oui les artisants ont été choisi avec lui et j'ai signé les devis
Mais tout ce que j'ai ecrit dans mes surplus n'etait pas sur les devis.
J'ai fait modifié 2 fenetres donc la d'accord pour l'avenant. c'est a ma demande et pas prévu au debut mais pour le reste je trouve ça abusé car j'en suis a 5000 euros en plus pas prévu dans mon credit immo
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Personne10
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Aube
Ancienneté : + de 4 mois
Le 04/08/2017 à 10h18
archimaison a écrit:Eh non, ce n'est pas si simple, l'architecte est bien responsable de sa (présumée) imprévoyance. Mais tout dépend du contrat conclu, c'est à dire de la mission réellement confiée à l'architecte.
Il est (a priori) responsable de n'avoir pas prévu ou géré ces dépenses.

Bonjour,
Je vais appeler l'ordre des architectes pour savoir mes droits
Car j'ai plein de son de cloche differentes et je ne sais pas vraiment ce que je dois faire
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archimaison

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 500
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 04/08/2017 à 12h25
Et si ça ne donne rien de concret, il y a aussi en parallèle la possibilité de saisir l'assurance de l'architecte.
Mais il faut avant tout (si ce n'est pas déjà fait) écrire une lettre RAR à l'architecte en lui demandant de prendre à sa charge les surplus qui n'auraient pas dû exister, sous forme d'une réduction de ses honoraires, c'est à dire concrètement se signer un Avenant à votre contrat d'architecte indiquant que vous êtes convenus de cette diminution du prix.
Vous savez, ça m'est arrivé d'oublier quelque chose dans ma vie (comme tout le monde), et dans ce cas, j'ai pris ça à ma charge, tout simplement (diminution équivalente des honos). C'est assez normal.
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Gwendalfr

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 5000
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 5 ans
Le 04/08/2017 à 12h36
Je suis économiste dans un cabinet d'architecte, et je peux vous dire que quand j'oublie quelque chose je l'assume, et je me débrouille avec les entreprises. Et les éléments que vous indiquez n'ont aucune raison de faire l'objet d'un avenant.Seul les éléments cachés à l'ouverture des fondations par exemple peuvent faire l'objet d'un avenant. Ont peut faire des erreurs mais il faut l'assumer.
Soyez ferme et refusez de payer pour des éléments qui devait être dans les devis. L'architecte est présent pour défendre les intérêt des clients, sinon ils ne servent pas à grand chose.
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En cache depuis le vendredi 08 décembre 2017 à 18h22
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