Retour
Menu utilisateur
Menu

Modification Déclaration préalable

Ce sujet comporte 14 messages et a été affiché 275 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Rhone
Bonjour à tous,
Savez vous s'il est possible de modifier une DP pour modification de façade ( ouverture et suppression de fenêtres )
Et si oui quel est la marche à suivre
Merci à tous
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre super utile Env. 2000 message Sain Bel (69)
Bonjour,

le plus simple et le plus sûr pour faire les choses en règle, c'est d'en référer à votre mairie.
Savoir de façon certaine, ça n'existe pas. Les seules choses fiables, c'est l'humilité et un regard attentif.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Sain Bel (69)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 4000 message Saint Saulve (59)
Pas de modif, il faut annuler et redeposer.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Saulve (59)
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Rhone
Et comment ça se passe si une tranche des travaux à déjà été réalisée? DAACT envoyé pour la première tranche
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 4000 message Saint Saulve (59)
Ca je ne c pas, rapprochez vous du service de l'urbanisme
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Saulve (59)
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,
DAACT par tranche ? 1ère fois que j'entends ça
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Rhone
Et pourtant ça existe le formulaire de déclaration d'achèvement des travaux permet de choisir si on veut déclarer la totalité ou une tranche
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

Non ça n'existe pas, c'est seulement pour les gros permis dans lesquels les travaux sont prévus en plusieurs tranches. La mairie aurait dû rejeter votre DAACT.

Voyez directement avec la mairie, mais le plus simple est que vous déposiez une nouvelle demande d'autorisation !

Happy
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Rhone
Bah en fait c'est eux qui me l'ont demandé, bizarre tout ça 🤔
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Var
Ce sont eux qui vous ont demandé quoi ?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Rhone
De faire la déclaration d'achèvement de travaux. Car en fait il y avait une modification de façade + une démolition. Ils m'ont demandé d'avis d'envoyer la déclaration d'achèvement pour la démolition.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
emilines69 a écrit:De faire la déclaration d'achèvement de travaux. Car en fait il y avait une modification de façade + une démolition. Ils m'ont demandé d'avis d'envoyer la déclaration d'achèvement pour la démolition.

Donc ce n'est pas 2 stades mais bien 2 autorisations distinctes.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Rhone
Non il y avait bien un seul dossier , une seule autorisation accordé avec un seul numéro de DP
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Var
Et où en est cette DAACT ? Combien de temps que vous l'avez déposée ? Et est-ce que la mairie vous a communiqué quelque chose par rapport à ça ?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 15 avril 2024 à 00h02
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Faire construire, combien ça coute ?
Faire construire, combien ça coute ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir