Date d'effet lors de la déclaration d’achèvement de travaux pour une autoconstruction
Ce sujet comporte 20 messages et a été affiché 1.107 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
7 abonnés surveillent ce sujet |



Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans


Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans




En cache depuis le vendredi 10 octobre 2025 à 12h54
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

7
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Déclaration d'achèvement des travaux sans reponse de la mairie
1 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Déclaration d'achèvement des travaux : hors délais que faire
6 réponses Forum Administratif et financement -
Credit palier + ptz 2016
19 réponses Forum Administratif et financement -
Problème avec le notaire et la mairie
19 réponses Forum Administratif et financement -
La mairie me demande les plans côtés
19 réponses Forum Administratif et financement -
Attente PC .... trop long !!!!
19 réponses Forum Administratif et financement -
Déclaration achèvement des travaux et assainissement individuel
6 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Déclaration d’achèvement des travaux
5 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Quand faire sa Déclaration d’achèvement des travaux
5 réponses Forum Administratif et financement