Demande d'un nouveau permis de construire sans annulation du précédent

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LoulouVSM Picto info

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Le 30/09/2017 à 15h39 Env. 30 message Loire

Bonjour,

nous avons obtenu un permis de construire il y a un an, et ça n'a pas été sans difficulté... Or, le projet ne correspond plus tout à fait à notre besoin. Nous souhaiterions avoir une autre chambre et au lieu d'un plein pieds sur sous sol (donc 2 niveaux) nous souhaiterions faire une maison à étage sur sous sol (donc 3 niveaux) et modifier l'accès.
Pouvons-nous faire une demande de permis modificatif? J'en doute, les modifications étant importantes.
Pouvons-nous faire une nouvelle demande sans annulation du précédant permis ? car si le nouveau permis est refusé nous n'aurons plus de permis du tout...

Merci pour votre aide

Bonne journée

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Par ForumConstruire.com

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Titebelette Picto info

Le 30/09/2017 à 15h47 Env. 6000 message Pas De Calais

Bonjour,

oui il est possible de faire un second permis et d'annuler le premier après validation et fin du délais de recours des tiers du second.

Notre maison passive massive ici ou ici

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LoulouVSM Picto info

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Le 30/09/2017 à 16h29 Env. 30 message Loire

OK, super alors et merci pour votre réponse

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deffrey Picto info

Le 03/10/2017 à 19h02 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

Ce que l'on ne sait pas, c'est si des travaux ont été entrepris ou pas, ce qui changerait la ... donne!!!
@+

multiplie toi mais ne te disperse pas!

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LoulouVSM Picto info

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Le 04/10/2017 à 13h07 Env. 30 message Loire

Bonjour, merci pour votre reponse.
non nous n avons pas débuté les travaux. Qu'est ce que cela change si les travaux ont debute ou pas?

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Brouuu Picto info

Le 04/10/2017 à 13h56 Membre utile Env. 1000 message Var

Bonjour,

Vous pouvez avoir autant d'autorisations que vous le souhaitez sur une même parcelle mais ne pouvez en mettre en oeuvre qu'une seule, je pense que là est le sens de la remarque de Deffrey !

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