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Mon constructeur ne fait pas d'études de sol

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 322 fois
ermos
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 1 an
Le 15/11/2017 à 08h15
Mon constructeur ne fait pas d'études de sol
Bonjour à tous
J ' ai signé un ccmi avec maison sesame. J'étais pas très regardant car ce constructeur a signé la charte Aamoi. Mais après le délai de réflexion, j'ai découvert que ce cst ne fait pas l'étude de sol. Que faire maintenant svp ? Si je fais faire l'étude de sol , est ce le cst sera obligé de la respecter?
Y a t il une possibilité d annuler le ccmi ? ...
votre aide svp !
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Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Nord
Ancienneté : + de 1 an
Le 15/11/2017 à 09h09
Changez de constructeur... Si vous êtes dans les délais.
N'en aviez vous pas discuté avant de signer ? C'est fort regrettable de la part du constructeur de négliger la 1ere étape majeure de la construction Mad

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 mois.
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Diguetm

Messages : Env. 70
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 15/11/2017 à 09h18
Bonjour,

En CCMI l'étude de sol est OBLIGATOIRE. Avez vous un écrit de votre constructeur qui vous dit qu'il refuse de faire l'étude de sol?? (je pense qu'il ne l'écrira jamais, par contre vous pouvez lui demander par courrier recommandé, de vous fournir le rapport de l'étude de sol, je suis curieux de voir sa réponse).

En CCMI prix est ferme et définitif, si l'étude de sol oblige à réaliser des fondations profondes, vous n'aurez aucun surcoût à payé, dès que le CCMI est signé le prix est ferme et définitif.

je vous conseil d'adhérer à l'AAMOI pour vous aider à faire respecter vos droit, Je pense aussi qu'il est possible de casser le contrat si le constructeur ne respect pas ces obligations.

Cordialement
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Qui veut faire quelque chose trouve un moyen, qui ne veut rien faire trouve une excuse
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fabien_m2002

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 5 ans
Le 15/11/2017 à 10h01
Diguetm a écrit:Bonjour,

En CCMI l'étude de sol est OBLIGATOIRE.

Bonjour

d'un point de vue réglementaire, quel type d'étude de sol serait obligatoire d'après vous (G1,G2, G11,G12, ...)?
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ermos
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 1 an
Le 15/11/2017 à 10h36
Bonjour ,
Après renseignement au près de l'aamoi , j'ai constaté qu'il y a bcp d'hypocrisie autour de l'étude de sol :

- Légalement elle n'est pas obligatoire MAIS en cas de problème le constructeur assume la responsabilité
- Certification NF : Elle n'est pas obligatoire non plus MAIS le constructeur doit présenter une argumentations concrète s'il ne le fait pas.
- le constructeur prennent le risque de ne pas le faire et ils se protègent par l'assurance dommage ouvrage
- l'assurance dommage ouvrage n 'exige pas l'étude de sol et en cas de sinistre elle se rembourse au prés de l'assurance décennale.
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chew

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : France (98)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 15/11/2017 à 15h57
Merci de vous reportez à mon poste sur les assurances mais la DO ne protège personne c'est une assurance de préfinancement pas de "financement".


en cas de problématique sur les fondation, la responsabilité du CMI sera accentué mais cela est l'objet de débat entre experts et assureurs... ce n'est pas le problème des propriétaires à qui on impute la faute
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Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise

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Diguetm

Messages : Env. 70
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 16/11/2017 à 13h48
fabien_m2002 a écrit:
Diguetm a écrit:Bonjour,

En CCMI l'étude de sol est OBLIGATOIRE.

Bonjour

d'un point de vue réglementaire, quel type d'étude de sol serait obligatoire d'après vous (G1,G2, G11,G12, ...)?

A mon sens la G2 AVP était obligatoire en CCMi, mais au vu de vos messages je me suis emballer. toujours est il qu'un constructeur qui inclus automatiquement l'étude de sol dans son contrat aura plus de crédit à mes yeux que celui qui refuse de faire une étude de sol.
la construction d'une maison est généralement le projet d'une vie, alors autant se prémunir pour ne pas regretter cet investissement dans 5, 10 ou 15 ans.
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Qui veut faire quelque chose trouve un moyen, qui ne veut rien faire trouve une excuse
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ermos
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 1 an
Le 17/11/2017 à 21h14
Les cst évitent l'étude de sol car souvient par précaution l'étude préconise des fondations plus coûteuse.
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ermos
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 1 an
Le 17/11/2017 à 21h16
La maison voisine est construite sur un sous sol. ceci peut être un indice qu'il faut creuser plus profond pour retrouver la bonne terre ?
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