Facture très tardive

Sdad44 Picto info

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Le 23/11/2017 à 11h56 Env. 10 message Loire Atlantique

Bonjour à tous,

Nous avons besoin de vos avis éclairés concernant un problème de financement que nous rencontrons suite à l'achèvement de nos travaux de construction.

Nous avons réceptionné notre maison neuve le 11 Mars 2017. Je précise que nous avons fait appel à un maître d'oeuvre pour nous accompagner dans ce projet.
Suite à cette réception, nous avons cherché à boucler tous nos budgets afin de faire le bilan au plus vite et de finaliser notre prêt.

Le 29 Mars nous adressons un courriel à notre maître d'oeuvre lui indiquant que nous ne comprenons pas la facturation du plombier (je vais arrondir les chiffres) : 9000€ seulement sont facturés pour un marché signé à 14000€ environ. Le maître d'oeuvre nous répond que non, il ne nous reste plus que les 5% à régler (5% de 9000 soit environ 450€), que tout est OK. Erreur de leur part qu'ils ne contredisent pas.

Nous avons donc réglé les 5% de retenue à tous les artisans.
Ce dossier terminé, nous prenons rdv avec notre banque pour finaliser et clôre notre emprunt.

Voilà qu'aujourd'hui le plombier se réveille et nous adresse la facture de 5000€ manquants!
Notre emprunt étant clos, nous ne pouvons plus intégrer ces 5000€ à notre emprunt et nous ne les avons bien entendu pas à notre disposition...

Ce problème a-t-il été rencontré par l'un d'entre vous? Quels sont les recours possibles??

Bien entendu, il va falloir régler cette entreprise.

Merci.

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Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Bred

Le 23/11/2017 à 12h35 Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)

Bonjour,
Je vais répondre quelque chose d'évident mais on ne sait jamais :
Vous avez bien demandé une correction de facture avec la somme de 9 450 EUR ?

Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

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lulo31 Picto info

Le 23/11/2017 à 13h18 Membre utile Env. 200 message Haute Garonne

Bonjour,
Je rejoins Bred.
Quand vous avez payé les 5% à votre plombier, avez-vous reçu une facture acquittée avec la mention : "reste à payer : 0EUR" ?
Ou signé un avenant au contrat avec un montant total de 9000 EUR ?

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Le 23/11/2017 à 15h51 Env. 10 message Loire Atlantique

Bonjour, merci pour vos retours.

Que ce soit le plombier ou le maître d'oeuvre, les entreprises sont sérieuses vu la qualité des travaux... Mais les deux ont fait une erreur sur leur suivi compta !
Franchement, transmettre des factures plus de 6 mois après la réception...

Donc, environ 9000EUR ont été facturés avant la reception, sur lesquels 5% avaient été retenus puis réglés, donc 9000EUR au total. Aucun avenant n'a été signé pour ramener le prix du marché à 9000EUR.
Les factures du plombier sont des brouillons... Sans même un n° ! Quand nous avons présenté ces brouillons à la banque, ils ont bien failli nous refuser de les intégrer au prêt.
Le MO me dit que les artisans ne sont pas tenus de présenter des factures (selon la loi), je crois qu'il se moque un peu de moi.

Le problème est que les erreurs viennent de chez eux et nous en patissons : intégrer ces 5000EUR à l'emprunt n'aurait pas posé de problème et tout aurait été étalé sur 20ans. Maintenant, nous devons demander cette somme au père Noël ! Il serait étonnant qu'on nous accorde une ristourne...

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Le 23/11/2017 à 15h55 Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)

Sdad44 a écrit:Le MO me dit que les artisans ne sont pas tenus de présenter des factures (selon la loi), je crois qu'il se moque un peu de moi.

Facture, non, devis que vous devez signer, oui.
Si vous avez signé un devis à 14 000 mais que vous n'avez payé que 9 000 sans avoir de devis rectificatif, l'artisan doit vous demander de payer, déjà tout simplement pour sa compta !

Mais cela ne vous a pas plus tracassé que cela ?... c'est le seul ?

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Le 23/11/2017 à 15h59 Env. 10 message Loire Atlantique

C'est bien le seul, mais comme expliqué dans mon premier message, je l'avais signalé 15 jours après réception des travaux, et on m'a répondu que tout était OK qu'il ne restait que les 5% du montant déjà facturé à régler!

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Bred

Le 23/11/2017 à 16h00 Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)

Vous avez une preuve écrite ?

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Le 23/11/2017 à 16h03 Env. 10 message Loire Atlantique

Oui, j'ai un courriel.
J'avais même envoyé un petit tableau excel pour leur montrer les différences entre le marché signé et le total facturé..

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Le 23/11/2017 à 16h05 Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)

Vous ne répondez pas : eux, ils vous ont répondu par écrit ?

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Le 23/11/2017 à 16h10 Env. 10 message Loire Atlantique

Oui oui:

Mon courriel du 29 Mars:

"Bonsoir Mme XXX,

Après vérification, nous avons quelques soucis avec la facturation du plombier YYYY, il y a des incohérences ( voir le tableau Excel joint pour explication).

D'autre part, est-il possible qu'il nous présente une facture avec le montant total + un N° de facture, dans l'état notre banque ne voudra pas financer ce marché...

Cordialement, "

La réponse du MO le lendemain, 30 Mars:

"Bonjour,

J'ai bien eu votre mail.

Pour YYYY il reste à régler les 5 % de garantie à savoir 478.28.

Si c'est plus simple pour vous qu'on s'appelle il n'y a aucun soucis.

Je prends votre dossier en cours de route donc j'essaye de m'y retrouver.

Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire."

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Bred

Le 23/11/2017 à 16h18 Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)

Et bien vous renvoyer une copie de ce mail en signalant que vous avez bien eu confirmation que le devis avait été revu.
... c'est un peu tiré par les cheveux, mais vous pouvez toujours essayé, et ce sera à votre MO de donner des réponses (...mais basiquement, je ne vois pas comment vous ne pourriez pas devoir payer.)

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Le 23/11/2017 à 16h24 Env. 10 message Loire Atlantique

On est bien d'accord: je suis coincé...
Aucun texte ne dit que les artisans sont tenus de présenter les factures de la totalité de leur marché à la réception des travaux ? (je suis en plein rêve)

Merci Bred pour le temps que vous m'avez consacré, j'avais besoin d'un avis extérieur.

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Bred

Le 23/11/2017 à 16h39 Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)

Facture ? non. les prix sont libres, il peut avoir marger de 8, ça vous regarde pas.
par contre, devis que vous avez dû accepté, ça c'est une obligation.

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Le 23/11/2017 à 16h45 Env. 10 message Loire Atlantique

Oui, bien entendu, on a eu que très peu de TS sur l'ensemble du projet.

Je vais essayer de négocier un étalement des paiements, c'est la seule solution à mes yeux... Bref, il va falloir retarder la construction de la terrasse et se serrer la ceinture Mad