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Hauteur d'affouillement maximum au PLU et sous-sol Résolu

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 215 fois
ZBoy
Auteur du sujet

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 30
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
Le 29/01/2018 à 11h46
Hauteur d'affouillement maximum au PLU et sous-sol
Bonjour,

Nous avons déposé une demande de permis le 22/12/2017 et on a reçu une demande de pièces complémentaires à fournir, il y a quelques jours. Des broutilles, donc ça va (couleur des descente de gouttières, débit de fuite de la cuve de rétention, marque de la télévision, etc...), mais par contre une ligne en fin de courrier nous demande de "prêter attention" aux maxima pour les remblais, déblais et affouillements. Pas de demande précise du genre "votre remblais au Nord dépasse les 0,60 mètre autorisé, refaire les plans de coupe, etc...", donc j'imagine qu'on est OK la dessus, mais ca me tracasse alors je re-jette un oeil au PLU de notre future commune.

Je viens de noter cette ligne :

"les affouillements sont limités à l'accès des garages ou caves avec une profondeur de 2m maximum par rapport au terrain naturel"

Nous avons un sous-sol partiel avec une Hsp de 2,30m, donc ca va creuser à bien plus de 2m de toutes façon. Mais ce sous-sol est complètement enterré, pas d'accès vers l’extérieur (c'est pas un garage) et il sera complètement remblayé à la fin jusqu'à hauteur du terrain fini.

Est-ce que je dois comprendre que cette limite de 2m n'impacte pas la construction du sous-sol ? Je crois comprendre que un affouillement de + de 2m est interdit dans le cas d'un garage semi-enterré (cf "les affouillements sont limités à l'accès des garages"), avec donc un "déblais" de + de 2m par rapport aux terrain naturel en fin de chantier. Sinon, les sous-sol de cette communes doivent être sacrément bas de plafond

Je ne trouve pas d'infos là dessus dans le forum, et je n'ai pas encore de réponse de mon constructeur là-dessus.

Merci,

ZBoy
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Sujet résolu !
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VanH

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 900
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 3 ans
Le 29/01/2018 à 16h51
Bonjour.

Je pense qu'il faut comprendre que les seuls affouillements autorisés
(destinés à rester visibles) sont les ouvrages de type rampe extérieure 
d’accès à un sous-sol.

Votre sous-sol recevra un remblai périphérique qui restituera le profil
du terrain naturel avant affouillement. Donc à priori pas de soucis.

Le "prêter attention" laisserait à penser que votre projet repose
sur une plateforme artificielle (par affouillement).
Que votre terrain fini serait donc en partie situé sous le TN et constituerai
donc un affouillement visible permanent.
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ZBoy
Auteur du sujet

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 30
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
Le 29/01/2018 à 17h01
Bonjour VanH et merci.

Oui, je comprends ça comme ça aussi. Bien sûr qu'il y aura, en plus du déblai/remblai périphérique, un modelage du terrain qui est légèrement en pente, mais toutes ces modifications sont en dessous de la limite de 0,60m de remblais/déblais imposée par le PLU par rapport au TN, donc on est OK de ce côté là à priori.

Il y a les plans de coupe dans mes photos pour plus d'infos.

Merci
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VanH

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 900
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 3 ans
Le 29/01/2018 à 17h26
409.30 - 408.52 = ...

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ZBoy
Auteur du sujet

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 30
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
Le 29/01/2018 à 17h40
Ah bien vu, flûte Laugh

18 cm en trop ici... on verra si ca passe sous le "nécessaire au permis de construire", sinon je pense qu'ils vont rehausser la maison, me semble qu'il reste de la marge (faîtage à 8m maximum) et ca ne passera aucun point par dessus les 60 cm de remblais... mais bon bref je les laisse voir ca eux-mêmes.

Merci
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ZBoy
Auteur du sujet

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 30
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
Le 16/04/2018 à 16h34
Des nouvelles neuves:

On a du coup essuyé un refus de permis de construire, à cause du fait que aucun affouillement n'est en fait autorisé, même pas 60 cm, mais 0, niet. L'archi va refaire les plans pour les proposer en réunion à la mairie la semaine prochaine.

Mon idée première était de simplement rehausser la maison de X centimètres, pour n'avoir finalement que des remblais et plus aucuns affouillements (en restant bien sûr sous le seuil des 60cm max. de remblai).

Le problème se pose dès lors avec la hauteur maximale de la construction : 8 mètres par rapport au terrain naturel (TN) à l'aplomb. Et le point le plus haut relativement au TN se situe à la jonction entre les deux toits, où le faîtage est à +416.88 et le TN à 408.91 environ (probablement encore plus bas si on se déplace jusqu'au débord de toit). Autrement dit aucune marge de manoeuvre:

https://www.forumconstruire.com/photos/photo-1621959.php

La solution première du constructeur serait de baisser les hauteur sous-pentes de l'étage, de 180cm à 160cm (entre autres, hein, on ne gagne que 20cm avec ca). Ça me ferait mal. Y-a t-il d'autre solutions ? On a évoqué aussi le fait de réduire la pente de toit (bon, on est déjà a 55%, c'est pas non plus pentu pentu), mais Maison Oxygène ne veut pas que ça fasse "trop moche" non plus. En plus ça rallonge les sous-pentes à priori.

Nota : d'après la mairie, la facade Ouest n'est pas concernée car l'accès au garage permet l'affouillement (même si ce dernier "dépasse" l'accès au garage et sert à l'accès de la maison. Le coeur du problème c'est le coin Sud-Est (la terrasse), 32cm à rattraper (un peu plus idéalement, vu le décaissement prévu pour la terrasse)

Des architectes (en herbes ou pas) pour m'aider ? J'ai RDV avec le maire et le constructeur Lundi et j'aimerai avoir toutes les cartes en mains pour négocier tout ça, et si on peut éviter de ratatiner mon étage ça serait top.

Merci d'avance.

ZBoy
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En cache depuis le samedi 07 juillet 2018 à 17h44

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