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Opposé au passage pour construire en limite de propriété Résolu

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Env. 10 message Ardennes
Bonjour à tous,

Je souhaite déposer un permis de construire, mais mon projet m'oblige à construire en limite de propriété.

Ma question est la suivante:

Le prioritaire du terrain là où je serais en limite de propriété, a-t-il le droit de me refuser l'accès sur son terrain pour la réalisation de mes travaux ?

Je précise que je passerai par un constructeur pour ce projet.

Merci à tous d'avance pour votre aide.
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Sujet résolu ! Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour
La réponse est oui, il a le droit de s'y opposer.
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

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Env. 10 message Ardennes
Quelqu'un sait ?
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
mistigri34 a écrit:Bonjour

La réponse est oui, il a le droit de s'y opposer.
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Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,

Ducateworld a écrit:Quelqu'un sait ?


Oui, ceux qui vous ont répondu ainsi que ceux dont l'assourdissant silence ne fait que confirmer les réponses déjà données.

Cordialement,

Hajime.
Il est mignon Monsieur Pignon
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Env. 10 message Ardennes
Bonjour,
Merci pour vos réponses
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En cache depuis le samedi 03 octobre 2026 à 07h57
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