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Construction en limite de propriete avec fossé

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Env. 40 message Pas De Calais
Bonjour

Nous voudrions faire batir en limite de propriete or le coté du terrain que nous interesse est un fosse et le "bon" terrain se situe a environ 50cm du milieau du fosse (ce que correspond à notre limite de propriete)

Je n'ai pas le droit de boucher le fosse. 
En plus mon plu prévoit une sur élévation d'un mètre du coup coté sud j'aurais que trois metres pour combler le denivlé tout en montant une petite terrasse de 1.5m. 

avez vous du recul ,des idees ou solutions? 

Merci
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Membre ultra utile Env. 7000 message Eure Et Loir
Personnellement j'ai rien compris à votre demande . Un petit schéma serait le bienvenue
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Membre utile Env. 1000 message Montpellier (34)
Pareil
Pas très clair.
Vite un dessin Biggrin
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Membre super utile Env. 1000 message Vendee
Bonjour,

Je n'ai pas saisi toute votre demande.

D'une façon générale, le code civil interdit de combler un fossé mais vous pouvez le buser en revanche je vois mal comment vous allez faire vos fondations sur cette buse du coup il faudrait dévoyer le fossé si c'est réalisable selon le nivellement du terrain.
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Env. 40 message Pas De Calais
J'aimerais, faire bâtir en limite de propriété seulement que sur la limite il y a un fosse du coup impossible de se coller sur la vrai limite. Je peux me mettre en bord du fossé à 50 cm de la vrai limite...
Gwendalfr a écrit:Personnellement j'ai rien compris à votre demande . Un petit schéma serait le bienvenue
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Env. 40 message Pas De Calais
Je sais pas faire des dessins ... en gros la limite est en pleine milieu du fossé ... le plu dit : construction ou en limite ou à 3m de la limite...si je fais bâtir en bord de fossé je serais à 50cm de la limité (que se trouve dans le fossé)
zaf34 a écrit:Pareil
Pas très clair.
Vite un dessin Biggrin
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Env. 40 message Pas De Calais
Devoyer? 

comment?
Dean85 a écrit:Bonjour,

Je n'ai pas saisi toute votre demande.

D'une façon générale, le code civil interdit de combler un fossé mais vous pouvez le buser en revanche je vois mal comment vous allez faire vos fondations sur cette buse du coup il faudrait dévoyer le fossé si c'est réalisable selon le nivellement du terrain.
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Membre super utile Env. 1000 message Vendee
En gros lui faire prendre un autre chemin, mais je parle comme dans un livre, il faut faire en fonction du terrain.
Ça peut être juste de quelques mètres pour qu'il ne se retrouve plus sous vos fondations en limite mis sous votre dalle et la il faut le buser.
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Env. 40 message Pas De Calais
Impossible...sauf dépenser 50 000 euros  pour créer un nouveau fosse de l autre coté du terrain......en gros le terrain c'est un rectangle de 25 x 70 la maison fait 19 de large pour avoir 6 metre sur le coté je suis obbligé de la coller de l'autre... mais de l'autre il y a le fossé du coup je suis obbligé de me mettre à 3m
Dean85 a écrit:En gros lui faire prendre un autre chemin, mais je parle comme dans un livre, il faut faire en fonction du terrain.
Ça peut être juste de quelques mètres pour qu'il ne se retrouve plus sous vos fondations en limite mis sous votre dalle et la il faut le buser.
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Membre super utile Env. 1000 message Vendee
Pourquoi ne pas le buser sous votre dalle ?

Sinon mettez vous a 3 mètres de chaque côté de votre maison
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Env. 40 message Pas De Calais
Car seullement la moitie du fossé m'appartien... 
Dean85 a écrit:Pourquoi ne pas le buser sous votre dalle ?

Sinon mettez vous a 3 mètres de chaque côté de votre maison
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Membre utile Env. 1000 message Montpellier (34)
Vous pouvez pas demander au voisin l'autorisation de buser?
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Env. 40 message Pas De Calais
Oui mais sur le busage c'est impossible de batir
zaf34 a écrit:Vous pouvez pas demander au voisin l'autorisation de buser?
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Membre super utile Env. 1000 message Vendee
Rien ne vous empêche de faire un busage à quelques mètres de la limite de propriété et de construire en milieu de fossé qui ne servira plus. A moins que votre voisin ait des rejets dedans ce qui risque de tiquer un peu.
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Membre utile Env. 1000 message Montpellier (34)
popotamo a écrit:Oui mais sur le busage c'est impossible de batir
zaf34 a écrit:Vous pouvez pas demander au voisin l'autorisation de buser?


Je pense que si.
Tu fais ta fondation juste avant la crête de talus du fossé.
Et tu construis ton vide sanitaire et mur en console.
Cela nécessite une étude beton mais c'est tout a fait faisable

Pose la question en section maçonnerie
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En cache depuis le mercredi 07 octobre 2026 à 14h02
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