Retour
Menu utilisateur
Menu

PAC sur mur en limite de propriété qui surplombe notre terrain

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 160 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Photographe Env. 70 message Haute Savoie
Bonsoir à tous,
Je ne sais pas si je suis au bon endroit pour poster mon message.
Nous avons acheté une grange au centre d un village avec un petit terrain d'environ 580 m2.
Notre voisine a installé il y a quelques semaines une PAC sur son mur qui est en limite de parcelle avec notre terrain. Sa PAC surplombait donc notre terrain et ce juste devant la baie vitrée de notre salon.
Après renseignement auprès de la commune, ils nous ont confirmé qu'elle n'était pas en droit de les installer en surplomb de notre terrain.
Après maintes discussions avec elle, elle a fini par la faire déplacer sur sa terrasse, cependant nous avons désormais une grosse gaine plastique tout le long du mur jusque sa terrasse. C'est pas vraiment esthétique. 
Ma question est: est-elle dans son droit ou devait-elle percer son mur coté terrasse pour éviter le surplomb de ces magnifiques gaines ?
Nous aurions un grand terrain ou si ça donnait ailleurs que devant notre salon ça nous dérangerait moins mais là c'est pas terrible. 
Merci d'avance pour vos conseils. Bonne soirée
0
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 70
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 2 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 594 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Photographe Env. 70 message Haute Savoie
Voilà le rendu. Je suis peut être pinailleuse, n'hésitez pas à me le dire si  c'est le cas. 

0
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 70
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 2 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 70 message Loire
Bonsoir, plantez un peu de verdure ce sera plus agréable?
1
Citer
Messages : Env. 70
Dept : Loire
Ancienneté : + de 10 mois
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 70 message Haute Savoie
Khephren a écrit:Bonsoir, plantez un peu de verdure ce sera plus agréable?

Oui c'est ce que je me suis dit mais elle a rasé le rosier qui était sur notre terrain sans nous prévenir car il pouvait abimer ses gaines... Je pense que je vais tout de même partir sur cette option.
0
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 70
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 2 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 300 message Rhone
Bonjour

Pour les DEP et la passée de toiture, je suppose que c'est prescrit depuis belle lurette, mais sans vouloir pinailler, sa gaine est un empietement sur votre fonds... comme l'était sa PAC.
Les rapports de bon voisinage peuvent (doivent) s'accompagner de la parfaite connaissance des droits et devoirs de chacun pour éviter les situations où une tolérance (qu'il serait bien de signifier comme telle...) devient un acquis, voire un dû.
0
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 70 message Haute Savoie
Diverker a écrit:Bonjour

Pour les DEP et la passée de toiture, je suppose que c'est prescrit depuis belle lurette, mais sans vouloir pinailler, sa gaine est un empietement sur votre fonds... comme l'était sa PAC.
Les rapports de bon voisinage peuvent (doivent) s'accompagner de la parfaite connaissance des droits et devoirs de chacun pour éviter les situations où une tolérance (qu'il serait bien de signifier comme telle...) devient un acquis, voire un dû.

En effet le reste est prescrit puisque c'est une division parcellaire, sa maison faisait à la base partie du même lot que notre grange. 
Elle est loin d'être agréable et elle est plutôt agressive en étant convaincue d'être dans son droit. On se dit que si on autorise cela, rien de l'empêche de nous mettre autre chose demain... Bref compliqué les relations de voisinage. 
0
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 70
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 2 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 300 message Rhone
Citation: elle est plutôt agressive en étant convaincue d'être dans son droit. 

Vous aurez à subir tant que vous ne mettez pas les points sur les i sur vos droits et les limites des siens... Blush
2
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 300 message Essonne
arkhadia a écrit:
Oui c'est ce que je me suis dit mais elle a rasé le rosier qui était sur notre terrain sans nous prévenir car il pouvait abimer ses gaines... Je pense que je vais tout de même partir sur cette option.


Déjà il faut lui rappeler qu'elle n'a aucun droit de rentrer sur votre terrain sans votre accord, et encore moins de couper des plantes ou modifier chez vous ...
D'ailleurs, comment a elle posé la gaine ?
0
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 70 message Haute Savoie
MrBapt a écrit:
arkhadia a écrit:
Oui c'est ce que je me suis dit mais elle a rasé le rosier qui était sur notre terrain sans nous prévenir car il pouvait abimer ses gaines... Je pense que je vais tout de même partir sur cette option.


Déjà il faut lui rappeler qu'elle n'a aucun droit de rentrer sur votre terrain sans votre accord, et encore moins de couper des plantes ou modifier chez vous ...
D'ailleurs, comment a elle posé la gaine ?

Ses ouvriers sont rentrés sur notre terrain. On ne vit pas encore sur place, on lui a signalé à plusieurs reprises qu'en aucun cas elle pouvait se permettre de rentrer chez nous sans notre autorisation.
Pour la première fois (installation de la PAC que nous avons découvert lors d une visite de chantier), elle nous a mentionné qu'elle avait demandé à nos artisans l'autorisation. On lui a rappelé que les artisans n'étaient pas les propriétaires.
Pour ce qui est du rosier, elle s'est marré en disant que ça allait repousser.
Je sais bien qu'il va repousser mais je ne supporte plus son attitude sans gêne.
Hier soir quand on lui a signalé de nouveau que la gaine était toujours en surplomb de notre terrain, elle nous a répondu que c'était pas possible de faire autrement et qu'on avait qu'à saisir la justice si on était pas contents.
On y songe sérieusement car le sans gêne est quelque chose qu'on arrive pas à accepter.
0
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 70
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 2 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis avant-hier à 14h09
Lancer un nouveau sujet Poster une réponse
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir