Limite de propriete floue

Salut

Voir cadastre ou sinon un bornage contradictoire peut être à frais partagés mais y a un souci sur le travail du géomètre à voir avec celui ci qu il se renseigne ... y a un os en plus ça vous bloqué

A+

Le cadastre est une information FISCALE et uniquement FISCALE rien de plus.
(Les plans de la mairies sont de la même veine...)
En cas de bornage contradictoire un témoignage sur l'honneur vaux bien plus que les informations cadastrale.
Le plus simple, appeler le géomètre expert.
S'il y-a division tout le terrain aurait du être borné avec des bornes physique...

Effectivement le terrain a des bornes sauf une qui a disparu suite a construction d'un mur,
Ce qui nous inquiete c'est cette borne sorti de nulle part et qui n'apparait sur aucun des plans du géomètre.

J'ai appele le notaire qui est surpris car pour lui ayant un plan de geometre expert c'est difficilement contestable.

Je ne sais pas si les geometres on connaissance de toutes les bornes meme tres ancienne lorqu'ils viennent ?

Qu'est ce qui prouve que cette borne a ete posee par un geometre expert ?

Je vais essayer d'avoir plus d'info aupres du cabinet qui a fait la division.

Sachant que j'ai achete ce terrain il y a tt juste un moi ?


Ai je un recours contre le vendeur en cas de probleme sur la limite ?

Je precise que le geometre du constructeur est sur que nous sommes dans notre droit.

Bonjour,
C'est le géomètre qui est intervenu pour l'iomplantation de la construction ?
Et le géomètre expert qui a fait la division (et le bornage des terrains), c'est le même ?
Par ailleurs, il faut faire appel à la mémoire du voisin peut être...
de quand date la haie ? il l'a positionnée en fonction des bornes qu'il connaisait ?

Et...
le constructeur a stoppé sur la base de quelle information ? le voisin lui a dit que la haie était "chez lui" ?

Je precise que les dit voisins son proprietaire depuis peu de temps, il ne sont pas a l'origine de la plantation de la haie,

Les geometre auant fait la division n'est pas le meme qui a borné,

Les bornes " seraient " tres anciennes

La haie a au moins 10 ou 15 ans.

Ok....
mais donc, qu'est-ce qui fait que le constructeur a un doute ?

Parce que le plan de la division est récent... donc le géomètre qui fait l'implantation (positionnement de la construction) se base sur les mêmes informations, je suppose...

Le constructeur n'a aucun doute.

Ce qu'il se passe au moment de l'implantation le mur en limite se trouve de 80 cm dans la haie du voisin

E probleme est la.....

Mais le voisin estime que sa haie n'est pas chez moi mais chez lui avec une borne qui sort de nulle part

Le plan du geometre expert indique pourtant que le grillage et la haie depasse chez moi.

Ok donc c'est le voisin qui estime que la haie est chez lui...
Comme il a acheté récemment, il a sans doute des éléments, pas très loin, sur son acte de vente.
(si il est persuadé, logiquement, il devrait te le faire partager).


MAis si les géomètres disent "c'est comme ça....", j'aurais tendance à les croire plutôt que les allégations du voisin...

Ceci dit, il vaut mieux retrouver tous les éléments tangibles, et décoincer cette histoire... plutôt que d'avoir un voisin aigri par la sensation de s'être fait spolier d'un morceau de terrain....

éventuellement suggérer au voisin de refaire le bornage de son propre terrain....
Normalement, on va retrouver ainsi la même limite sur chaque plan.

Ce que je ne comprend pas :
S'il y-a division : il y-a un bornage OBLIGATOIRE de la parcelle initiale (ce n'est pas une option au bon vouloir du vendeur - c'est une obligation légale...).

En tout état de cause, il conviens de voir avec le géomètre expert qui a fait la division, il peut être utile aussi de "comparer", avec le voisin, les actes de propriétés.

Si vous deviez reborner (ce qui ne devrait pas être le cas - et que je ne vous conseille pas*), sachez que les frais de bornage doivent être théoriquement** partagé avec tous les voisins de la dites bornes (sauf l'état).


*En cas de bornage, le Geometre Expert défini la limite au bureau (avec les éléménts qu'il a), il vient ensuite implanté cette limite physiquement et de façon contradictoire. Si un des voisins de cette limite n'est pas d'accord, il pourrait aller en justice qu'elle mandatera un autre GE qui confirmera cette limite (dans ce cas ouf, c'est fini) ou pas...
Si le GE mandater par la justice, un troisième interviendra et le juge tranchera en fonction des éléments qu'il a... (autant dire qu'il y-en a pour 10ans...)

**Ne me demandez plus l'article (je ne m'en rappelle plus - code civil). Lors d'une action en bornage les frais sont à diviser entre les parties.
Dans les faits le GE encaissera le chèque du demandeur (qui paiera donc tout) et il revient au demandeur de demander à ses voisins poliment de payer leur du (qui ne peuvent légalement pas refuser) ou par voie de justice sa part...

Je pense que Golfeur a finalement mentionné que tout cela avait été fait...
par contre, cela semble constesté par le voisin...

mais oui, ce qu'il faut démeler avec le voisin, sur quelles infos il se base pour revendiquer du terrain

...et puis des bornes qui trainent... c'est possible, et d'ailleurs elles ne sont pas systématiquement posées sur les limites, ni sur un angle du terrain... (c'est peut être avec ça que le voisin se trompe).

Le terrain divisé est le votre + celui du voisin qui conteste?
ce qui est curieux c'est que lors de la division le géomètre expert a du demandé la validation des plans de division avec tous les voisins et donc également celui qui conteste ou celui qui lui a vendu si la division est antérieure.
rapprochez vous du géomètre expert qui fait la division car lui seul pourra vous répondre. une borne "fausse"qui se balade c'est classique donc revoyez cela avec le géomètre responsable de la division.

Au temps pour moi.

Effectivement, il y-a des fois des vielles bornes qui trainnent (d'ailleurs elles ont tendance à se balader (beaucoup) dans les champs - mais pas que), et sont effectivement pas forcement en limite de propriété et ne sont d'ailleurs même pas forcements des bornes...


Le voisin qui a, pense avoir, la haie, ne serait-il pas un de celui qui à eut une parcelle issue du premier terrain?
Comme dit Odillon44, demandez lui de vous apporter la preuve que la haie lui appartient.

Pour essayer de resumer,

Il y a deux maisons, le terrain que nous avons achete a ete detache d'une de ses deux maison, donc il y a eu bornage juste sur la " division " le probleme est de l'aute coté a la limite du terrain voisin.

Je n'ai malheureusement pas reussi a joindre le GE aujourdui en esperant qu'il m'apporte la preuve de ce qu'il a mis sur plan....

Si il le faut je le ferai intervenir de nouveau en presence des voisin mais je n'y tient pas .

J'ai envie que mon chantier demarre rapidement.

Sachant que je me repete sur le plan du GE on voit clairement le grillage du voisin empiete mon terrain....


Je ne sais plus quoi faire pour debloque la situation.

Le mieux est quand même de voir avec votre voisin, les documents qu'ils possèdent.*
Mais selon moi vous êtes chez vous.
En effet, les grillages et les haies représentent des "quasi-preuves" (il me semble que c'est le terme légale) de limite de propriété.
Comme elles sont présentes sur votre plan de bornage, c'est donc que le GE les a prises en compte, et les a écarté grâce à d'autres documents.

*Ce rendez vous est plus un genre de conciliation (sur lequel il ne faut rien céder - mais rester très calme et poli, même si ça peut être très dur, j'en conviens).
Il ne faut pas oublier qui pourrait vous envoyer en justice et même si vous avez raison cela créera des retards.
Il est aussi probablement que votre voisin le soit pendant plusieurs années. (et on sait tous à quel point un bon voisinage est important.)
Il me semble donc important de prendre rdv avec lui, d'amener une copie de votre acte authentique et du plan de GE annexé, et de lui demander de faire de même.
S'il est de bonne foi, vous pourrez reprendre votre construction très vite.