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Découverte d'une serviture apres acceptation de permis

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Super bloggeur Env. 400 message Tregueux - Quintin (22)
Bonjour à tous,

Nous avons acquis il y a plus d'un an un terrain vendu par un particulier, terrain issu d'une indivision (j'espere que le terme est correcte)

M. X etait propriétaire des 2400m² sur lesquels se trouvait sa maison.

Il a divisé ce terrain en 2 et nous a vendu une parcelle de 1200m² puis vient de louer la maison qui était la sienne.

Lors de l'achat chez le notaire aucune servitude ne nous a été communiqué, ni passage d'evacuation, ni droit de passage etc...




Le terrain est en legere pente et les égouts passent dans la rue.

Nous avons obtenu notre permis de construire il a quelques jours, et lors d'un rendez-vous sur le terrain avec le service technique de la commune nous avons découvert que les évacutations d'égouts de la rue descendent sous notre terrain, sous l'entrée jusqu'au coin en haut à droite sur le plan ci-dessus.

Le bon point c'est que ça nous permet de nous raccorder directement en bas de notre terrain et évite ainsi la mise en place d'une station de relevage!

Mais j'estime malgré être lésé dans l'affaire car celà risque d'impacter sur l'implantation de la maison qui va devoir être revu.....alors que nous n'avons pas été prevenu.

Je contacte la mairie pour avoir quelques explications et là on me répond que comme il s'agit d'un terrain privé seul le proprio était censé être au courant et donc qu'ils n'y sont pour rien

J'estime malgré tout qu'il y a une faute grave !

Je ne souhaite pas me lancer dans des procédures interminables mais je ne veux pas laisser passer non plus.

La commune me demande de payer plusieurs centaines d'euro afin d'effectuer mon raccordement au réseau des eaux usés......je souhaite jouer sur le non respect du devoir d'information et de conseil pour négocier la gratuité de ce raccord....

En effet cette servitude aurait pu avoir de grave conséquence technique et financière sur notre projet, malgré l'acception du permis, et par principe je ne souhaite pas laisser passer

D'un point de vue purement théorique, si j'etais "un gros c**" serais-je en droit d'exiger le déplacement complet de cette évacuation "par principe" car je n'en veux pas sur ma propriété privé ???? (ce serait un bon moyen de pression )

Qu'en pensez-vous ?
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

64 884 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Bloggeur Env. 300 message Carignan De Bordeaux (33)
vousle pourriez.. il me semble
mais la mairie a raison, seul ancien proprio responsable.. et procédure de vente .. je crois vice de forme.. à vérifier ..
dans tous les cas, soit l'ancien prorio fait ce qu'il faut pour déplacer cette conduite.. soit ....procédure à mettre en place..

Ceci sous couvert de confirmation toute fois..

Cdt
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http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=3965
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Super bloggeur Env. 100 message Aviernoz (74)
Bonjour,

Désolé mais je vais répondre le contraire. Si tu n'as pas de servitude tu peux faire ce que tu veux sur ton terrain, y compris construire un sous-sol à l'emplacement de la conduite. L'ancien propriétaire n'a plus rien à voir et c'est donc la mairie qui se retrouve avec le problème qui devrait déplacer la conduite si besoin.
Il faudrait retrouver quel était l'accord entre l'ancien proprio et la mairie, mais à mon avis ce n'est pas une servitude sinon le notaire l'aurait su. il existe peut être une convention entre l'ancien proprio et la mairie mais qui ne te regarde pas.
Il est fortement conseillé de la faire inscrire aux hypothèques pour éviter ce type de découverte, même si maintenant c'est trop tard pour toi. Tu peux négocier avec la mairie pour les frais de notaire et les frais de raccordement éventuellement.

Bon courage.
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3987.php
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Super bloggeur Env. 400 message Tregueux - Quintin (22)
Mathieu74 a écrit:Bonjour,

Désolé mais je vais répondre le contraire. Si tu n'as pas de servitude tu peux faire ce que tu veux sur ton terrain, y compris construire un sous-sol à l'emplacement de la conduite. L'ancien propriétaire n'a plus rien à voir et c'est donc la mairie qui se retrouve avec le problème qui devrait déplacer la conduite si besoin.
Il faudrait retrouver quel était l'accord entre l'ancien proprio et la mairie, mais à mon avis ce n'est pas une servitude sinon le notaire l'aurait su. il existe peut être une convention entre l'ancien proprio et la mairie mais qui ne te regarde pas.
Il est fortement conseillé de la faire inscrire aux hypothèques pour éviter ce type de découverte, même si maintenant c'est trop tard pour toi. Tu peux négocier avec la mairie pour les frais de notaire et les frais de raccordement éventuellement.

Bon courage.


La mairie me tient mordicus qu'ils sont innocents et qu'ils ne pouvaient pas connaitre l'existence de cette évacuation car il s'agit d'un terrain privé puis d'une division de terrain privé.....mouais j'ai quand même un gros doute, pour moi y'a quelqu'un qui a merdé dans l'histoire soit le notaire soit la mairie !

Concrètement aujourd'hui l'évacuation ne va pas trop me gêner, mais par principe j'ai quand même envie de tenter quelque chose...notamment la gratuité du raccordement si possible pour défaut d'information et faire pression en disant que si ça me chante je fais tout sauter et ils se démerdent (désolé pour le mauvais jeu de mot)....enfin tout ça bien sûr si je suis dans mon droit, je me renseigne donc avant

Par principe, car cette non information aurais pu avoir des conséquences dramatiques si elle avait traversé en diagonale NOTRE terrain

Citation: Il faudrait retrouver quel était l'accord entre l'ancien proprio et lamairie, mais à mon avis ce n'est pas une servitude sinon le notairel'aurait su. il existe peut être une convention entre l'ancien proprioet la mairie mais qui ne te regarde pas.


j'ai du mal à croire que la mairie ne connaisse pas la façon dont le réseau d'eaux usées est conçu, ça me semble hallucinant d'ignorer ça sur sa propre commune

D'autant plus que TOUT le voisinage y est connecté !


Ah oui, une chose: y'a un regard en partie basse du terrain...c'est comme ça qu'on a découvert le réseau....et le regard qui l'a posé ? certainement pas le proprio
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Bloggeur Env. 300 message Carignan De Bordeaux (33)
Mathieu74 a écrit:Bonjour,

Désolé mais je vais répondre le contraire. Si tu n'as pas de servitude tu peux faire ce que tu veux sur ton terrain, y compris construire un sous-sol à l'emplacement de la conduite. L'ancien propriétaire n'a plus rien à voir et c'est donc la mairie qui se retrouve avec le problème qui devrait déplacer la conduite si besoin.
Il faudrait retrouver quel était l'accord entre l'ancien proprio et la mairie, mais à mon avis ce n'est pas une servitude sinon le notaire l'aurait su. il existe peut être une convention entre l'ancien proprio et la mairie mais qui ne te regarde pas.
Il est fortement conseillé de la faire inscrire aux hypothèques pour éviter ce type de découverte, même si maintenant c'est trop tard pour toi. Tu peux négocier avec la mairie pour les frais de notaire et les frais de raccordement éventuellement.

Bon courage.



Je n'ai jamais dit qu'il ne pouvait pas faire ce qu'il voulait..mais cela peut lui causer des nuisances dans le cas par exemple ou il couperait cette conduite sans le savoir..; merci les odeurs par exemple surtout que le propriétaire de cette conduite doit et est responsable de ses EU/EV tout comme les Eaux pluviales provenant de son terrain..


Cdt
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Super bloggeur Env. 400 message Tregueux - Quintin (22)
freroil a écrit:
Mathieu74 a écrit:Bonjour,

Désolé mais je vais répondre le contraire. Si tu n'as pas de servitude tu peux faire ce que tu veux sur ton terrain, y compris construire un sous-sol à l'emplacement de la conduite. L'ancien propriétaire n'a plus rien à voir et c'est donc la mairie qui se retrouve avec le problème qui devrait déplacer la conduite si besoin.
Il faudrait retrouver quel était l'accord entre l'ancien proprio et la mairie, mais à mon avis ce n'est pas une servitude sinon le notaire l'aurait su. il existe peut être une convention entre l'ancien proprio et la mairie mais qui ne te regarde pas.
Il est fortement conseillé de la faire inscrire aux hypothèques pour éviter ce type de découverte, même si maintenant c'est trop tard pour toi. Tu peux négocier avec la mairie pour les frais de notaire et les frais de raccordement éventuellement.

Bon courage.



Je n'ai jamais dit qu'il ne pouvait pas faire ce qu'il voulait..mais cela peut lui causer des nuisances dans le cas par exemple ou il couperait cette conduite sans le savoir..; merci les odeurs par exemple surtout que le propriétaire de cette conduite doit et est responsable de ses EU/EV tout comme les Eaux pluviales provenant de son terrain..


Cdt


le probleme n'est pas là...car je ne le ferais pas, je n'irais pas démolir la canalisation

mais si il se trouvait que j'etais DANS MON DROIT pour le faire, ça me donnerait un bon moyen de pression à la mairie!

"allo la mairie? je viens de tout péter et c'est pas mon probleme, débrouillez-vous...allez bonne journée"..la tronche des services techniques et du Maire
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De : Tregueux - Quintin (22)
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Bloggeur Env. 300 message Carignan De Bordeaux (33)
Je n'en doute pas

mais il ne me semble pas que la mairie ait quoique ce soit à faire dans cette histoire puisque cela ne concerne pas le domaine public..
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Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)
Je n'ai pas de reponse neamoims j'essayerai de contacter le notaire s
Ainsi que votre assistance juridique si vous en avez une
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Env. 300 message Vaudigny (54)
J'ai un peu le même problème mais avec France Telecom, le cable qui alimente tout le village passe sur mon terrain !

Le notaire n'a noté aucune servitude, me certifie que rien n'est inscrit aux hypothèques.
La mairie me dit que ce n'est pas possible, que le cable doit passer sur le terrain communal.
France Télécom me dit que c'est bien sur mon terrain que sa passe, qu'il font tout le temps commeca, on a eu un mec super qui s'occupe de ca, il vérifie auprés des hypothèque, si va n'est pas inscrit, il déplace le cable, si ça y est, la s'est la galère et je ne sais ps trop quoi faire. Cette servitude nous empèche de clôturer car l'accéss doit être possible et 24/24 h et 7/7j, si on met un portail il doit ne pas être fermé a clés, quel est l-interet ?
Bref on attend de savoir pour l'hypothèque, aprés on sait pas qui est en faute, le notaire, il faudra faire une procédure, on peut pas annulé la vente car tout le gros oeuvre est fait.
Finalement ce n'est pas hyperr génant en soi, mais on aurai pas payé le même prix si on avait su.

Dans ton histoire, je pense que la commune est responsable, et si, ils n'ont pas inscrit cette servitude aux hypothèque, ils seront dans l'obligation de déplacé ou à toi de négocier une compensation financière.
emménagement le 22/08/09


http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=63266
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Messages : Env. 300
De : Vaudigny (54)
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Env. 100 message Gironde
Bonjour,
Vous trouverez des expériences, des avis et conseils très éclairés sur ce type de question sur le forum :
http://www.universimmo.com/forum/forum.asp?FORUM_ID=57

Bon courage !
ac
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Messages : Env. 100
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Membre utile Env. 5000 message Puy De Dome
bonjour 360modena
tu as bien de la chance toi, d'avoir beaucoup de réponses à ta question ,moi j'attends encore des conseils pour un problème identique plus grave .Moi aussi je serais tenter de tout défoncer mais hélas, au lieu des égouts c'est une conduite d'eau de 150mm qui passe dans mon terrain ,et là ,à 4 bars de pression, je te dis pas le geyser; le silicone ne tiendrait pas...

je suis sur le forum et tu trouves ma question en dessous intitulée:
Que faire? certificat d'urbanisme erroné
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Messages : Env. 5000
Dept : Puy De Dome
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Membre utile Env. 5000 message Puy De Dome
Alors du coup, je pense avoir des tuyaux ...quand on est dans la m... , il faut agir , on va pouvoir en discuter... je commence à avoir des pistes ! alors 360modéna est tu là ?
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 5000
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Env. 10 message Prades (66)
Bonsoir
la réponse à vos problémes se trouvent dans vos actes de propriétés au paragraphes servitudes.
Mention en principe classique : l'acquéreur fera son affaire personnelles de toutes le sservitudes actives ou paasives qui se révélerais apré la passation de l'acte.
Ce n'est pas la mention exacte mais elle s'en rapproche
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Messages : Env. 10
De : Prades (66)
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Env. 300 message Vaudigny (54)
Pour ma part, je viens d'avoir des nouvelles de France Telecom et comme on le pensait il n'y a rien de noté aux hypothèques, on a rendez vous sur le terrain pour trouver des solutions, pour le moment ils pensent à une indemnité de 500 €, j'en ri encore. On va en discuter mais ils parlent de déplacer le cable si on ne trouve pas d'accord. C'est ce qui me convient le mieux donc déplacement du cable en perspective.
emménagement le 22/08/09


http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=63266
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Messages : Env. 300
De : Vaudigny (54)
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Membre utile Env. 5000 message Puy De Dome
merci beaucoup ACB ,j'ai lu ta réponse et grâce à toi je pense avoir trouvé la solution à mon problème pour une affaire du même type.Tu ne peux pas savoir quelle épine que tu m'enlèves du pieds,
merci une nouvelle fois!
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 5000
Dept : Puy De Dome
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Env. 100 message Gironde
Pas de quoi, ton message me fait plaisir ! Ce lien semble t'avoir bien dépanné !
Cela me conforte dans l'idée que c'est une adresse utile pour les habitués du forum !

Je trouve ce site remarquable... on y trouve accueil patient, conseils éclairés...
des réponses ultra rapides... cela donne des éclairages vraiment intéressants quand on a des litiges à régler... gratuits en plus !

Je suis sidérée de voir l'investissement des intervenants... qu'ils en soient tous remerciés !

acb
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Messages : Env. 100
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Membre utile Env. 5000 message Puy De Dome
ACB, bonjour,
pour te dire, j'ai pris un avocat depuis environ un mois,un spécialiste en matière d'urbanisme,il s'est plongé dans les textes et il commence à voir vers quels accords, ou vers quelles procédures nous allons partir.
Au vu de ton message je suis aller faire un tour sur le forum dont tu as parlé, j'ai posé ma question, et peut être simplement une demie-heure après, j'avais une réponse précise, textes a l'appui, et une réactivité presque instantanée ,INCROYABLE.

il se trouve en plus que les appréciations convergent dans le même sens, et que les solutions de sortie de conflit sont parfaitement identiques, ce qui m'a rassuré pour mon entrevue avec Le MAIRE que je vais voir ce matin.
à bientôt

je te rappelles les faits de mon histoire:
j'achete un terrain à batir, aucune servitude, je dépose un permis de construire, ,j'apprends la présence d'une conduite d'alimentation d'eau en plein axe du terrain, présence également d'un tuyau de purge des réservoirs d'un chateau d'eau, et pour couronner le tout un poteau EDF implanté à 2 metres50 dans mon terrain.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 5000
Dept : Puy De Dome
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En cache depuis le vendredi 15 aout 2025 à 19h53
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