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Etude de sol avant ou après le permis de construire

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 2.546 fois
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Env. 20 message Saint Elix Le Château (31)
Bonjour,

Nous avons trouvé un terrain et devons signé le sous-seing le 02 mai. 
Nous avons également bien avancé et avons trouvé une entreprise qui nous fourni tous les artisans pour faire la maison (ce n'est pas un CCMI puisque c'est nous qui seront les maîtres d'oeuvres). 
Le projet est bien avancé et nous allons bientôt pouvoir déposer le permis.
Par contre je me demande juste si l'étude de sol doit être faite avant le dépôt du permis (est-ce que le résultat de l'étude de sol doit être fourni à ce moment là) ou si on peut le faire pendant l'instruction du dossier de permis de construire ?
Merci pour vos réponses !
Messages : Env. 20
De : Saint Elix Le Château (31)
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez dans la section devis fondations du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php
 
Membre utile Env. 600 message Cote D'or
Bonjour,

Perso, nous avons même attendu que le permis de construire soit accepté pour faire l'étude de sol...le but étant de faire les tests de pénétration au plus près des fondations. Donc si le permis est refusé et qu'il faut changer l'implantation sur le terrain.

juste une petite chose qui n'a rien à voir avec l'étude de sol : avez-vous un contrat avec l'entreprise qui vous trouve les artisans ? Allez-vous signer des devis directement avec les artisans ? Pensez également aux garanties décennales de chacun...
Un autre conseil pour l'étude de sol, si vous le pouvez, mettez la en condition suspensive (qu'elle ne fasse pas état d'un surcoût de fondation lié à la nature du sol) pour l'achat du terrain, car si vous vous retrouvez à devoir ajouter 20.000€ de fondations qui n'étaient pas prévu...

Bon courage
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 20 message Saint Elix Le Château (31)
Merci pour la réponse. Sinon oui c'est un contrat de mandat que nous avons signé et l'entreprise nous fournit les garanties décennales de chaque artisan. Après nous voyons directement avec les artisans et il n'y a pas d'acompte à régler. On ne paye que lorsque le travail est fini.
Nous avons vu le notaire et n'avons pas pensé à mettre cette condition étant donné qu'elle nous a demandé le montant du projet. Si cela dépasse, l'achat du terrain est annulé non ?
Messages : Env. 20
De : Saint Elix Le Château (31)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 600 message Cote D'or
Les montants de projet sur les actes notariés ne sont mentionnés qu'à titre indicatif...donc même si le budget total dépasse ce qui est mentionné sur l'acte, cela ne constitue pas une condition suspensive. Il y a un paragraphe réservé pour ces conditions.
Si vous n'avez pas encore signé, appelez-la et voyez si vous pouvez la faire ajouter (je vous rassure, tous les terrains ne sont pas pourris ^^)...c'est juste une sécurité supplémentaire pour vous.

Concernant votre contrat, je ne suis pas spécialiste de tous les types de contrat existant (et légaux dans la construction), mais quelques précautions s'imposent.
- est-ce que cette société suivra votre chantier ?
- Êtes-vous sûr d'être maitre d’œuvre et non pas maitre d'ouvrage ?

Et n'hésitez pas à aller à la pêche aux infos :
- Allez-vous signer des contrats (CCAP et CCTP)avec les entreprises en plus des devis.
- Qui est garant d'atteindre le standard RT2012 (minimum à atteindre pour pouvoir habiter la maison...) => Dans notre cas, c'était toutes les entreprises (retenue de 5% sur tous les devis jusqu'au succès du test d’étanchéité)...
Essayez de ficeler tout ça au maximum, une construction est le budget d'une vie, donc autant s'assurer dès le départ ;)
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Citation: Si cela dépasse, l'achat du terrain est annulé non ?
Ca ne marche pas comme ça : un contrat signé est un contrat signé. Pour pouvoir annuler il aurait fallu justement faire mettre une clause et dans l'achat du terrain permettant d'annuler la vente si, par exemple, il y avait plus de xxx € dû à l'état du terrain (le notaire ne vous a rien dit ? C'est VOTRE notaire ?).
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 20 message Saint Elix Le Château (31)
Nous n'avons encore rien signé (ce sera le 2 mai) donc je peux lui demander de le rajouter en effet et oui c'est notre notaire (différent de celui de la vendeuse) et elle ne nous en a pas parlé.
Nous serons bien maître d'oeuvre et maître d'ouvrage à la fois car c'est nous même qui assurera la coordination des travaux. En fait ils fournissent tous les éléments pour pouvoir réaliser sa construction. Il s'agit de Logisbox.
Messages : Env. 20
De : Saint Elix Le Château (31)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 100 message Alpes Maritimes
Bonjour,

Avez vous des devis (ou des contrats) séparés pour chaque entreprise différente qui doit intervenir. Et qui a fournit le plan?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 100
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 20 message Saint Elix Le Château (31)
Oui ce sera des devis pour chaque entreprise. On connaît le coût de chaque prestation et on a aussi les devis pour les fournitures. Le plan c'est Logisbox qui l'a fourni. En gros ils s'occupent de tout jusqu'au dépôt du permis.
Messages : Env. 20
De : Saint Elix Le Château (31)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 100 message Alpes Maritimes
Avez vous essayé de faire des devis avec d'autres entreprises que vous auriez choisies vous ¨même ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 100
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 20 message Saint Elix Le Château (31)
Justement si on souhaite passer par quelqu'un d'autre ou nous garder des travaux, nous pouvons faire comme on veux. C'est ce concept qui nous a plu. On décide de tout en toute transparence. Donc oui, on va faire d'autres devis et si moins cher on les prendra sinon on reste avec ce qu'on nous propose.
Messages : Env. 20
De : Saint Elix Le Château (31)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Rennes (35)
Bonjour,

Dans l'absolu, c'est préférable de faire l'étude de sol après PC pour faire une mission G2 AVP (implantation sûre).

Mais comme dit avant, les résultats pouvant apporter un surcoût non négligeable à votre projet, c'est vrai que ça peut-être pas mal de la faire avant signature de l'acte authentique, surtout qu'avec la taille de la plupart des terrains et les contraintes d'urbanisme, on peut souvent donner l'implantation de la construction et rester dans le cadre de la G2AVP.

Perso, je vois à cette deuxième solution deux avantages :

1- si le terrain ne pose pas de soucis, vous confirmez votre projet et tout roule

2- si l'étude de sol révèle des difficultés, vous pouvez négocier avec votre vendeur puisqu'il ne pourra pas cacher à un futur acquéreur les résultats défavorables de l'étude (sinon ça devient un vice caché et la responsabilité du notaire complice pourrait également être engagée.

Bien évidemment, je dis tout ça sans parti pris
Géotechnicien
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Rennes (35)
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