Nouvelle signature d'un CCMI

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Lina2016 Picto info

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Le 07/05/2018 à 09h15 Env. 300 message Seine Saint Denis

Bonjour a tous,
Je ne sais pas si je suis dans la bonne section pour poser ma question...
Nous avons signé un ccmi fin 2017 pour un modele de maison toit plat pour la construction dans un lotissement. Nous avons rencontrés le maire de la ville afin de poser des questions et nous avions bien fait celui ci nius a informé que notrd permis de construire serait accepté a la condition qu il y est des panneaux photovoltaïques. Bref... Avec mon conjoint nous avons décidé de changer de modele de maison et me constructeur est d accord. Sauf que selon lui il faut que l on re-signe a nouveau un ccmi (d apres son service juridique) car nous changeons complément le modèle. Nous pensions qu un avenant suffisait... Je voudrais savoir quelle est l incidence pour nous de signer un nouveau ccmi? Incidence sur le BT01 pat exemple?!
Merci beaucoup pour vos réponses.

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cloti76 Picto info

Le 07/05/2018 à 09h21 Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime

Bonjour,

Pour ma part, cela me paraît évident de signer un nouveau CCMI, parce que vous modifiez tout en fait.

Faire un avenant, avec un plan carrément nouveau, je ne suis pas sûre que ce soit légal pour ma part.

L'incidence est que tous les compteurs délai sont remis à zéro, une attente plus longue, un crédit à revoir, une maison à repenser.

Pour le BT01, si vous avez peur, faites sauter la clause.

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Lina2016 Picto info

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Le 07/05/2018 à 09h56 Env. 300 message Seine Saint Denis

Bonjour cloti76,
Merci beaucoup pour votre réponse.
Comment faire sauter le bto1? En dem1ndant simplement?!

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cloti76 Picto info

Le 07/05/2018 à 10h12 Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime

Oui tout à fait. Ça se négocie.

Suffit de faire rayer cette clause dans le CCMI, avant de le signer.

Constructeur MAISONS CLÉVERTE

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